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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 351?v=1785485294)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 MAI 2024 A 19H00
L’an deux mille vingt-quatre,
Le vingt-sept mai à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la commune de CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc Desperiez, Maire.
Date de la convocation : 22.05.2024,
PRESENTS : M. Desperiez , Mme Manon, M. Soulignac, Mme Batard, M. Deguilhem, Mme
Routurier, M. Cisneros, Mme Decidour, M. Gaborit, Mmes Rimbert, M. Ruiz, Mme Padrixe,
MM.Lesur, Manterola et Carruezco
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BATARD Evelyne
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° Objet Vote
FOYER COMMUNAL
D24.05.028 Validation projet architecte et lancement appel d’offres Approuvé à l’unanimité
FINANCES
D24.05.029 Demande de subvention Approuvé à l’unanimité
D24.05.030 RODP ORANGE Approuvé à l’unanimité
NOUVELLE ADRESSAGE
D24.05.031 Dénomination des voies Approuvé à l’unanimité
Vu pour être publié, conformément à l’article L-2121-25 du Code Général des
Collectivités Territoriales modifié par l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 —
art4.
Fait et délibéré le 27 Mai 2024
Le secrétaire de séance, Le Maire,
BATARD Evelyne Jean Luc DESPERIEZ.
es N 7 ;