Compte-Rendu - 1699603210 2023 09 20 CR CM

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Compte-Rendu - 1699603210 2023 09 20 CR CM Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune d'Artonne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1699603210 2023 09 20 CR CM)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Intelligence artificielle et robotique, Logement, 2023-09-20 CR CM31

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C O N S E I L M U N I C I P A L

C O M M U N E D ’ A R T O N N E

M e r c r e d i 2 0 s e p t e m b r e 2 0 2 3

C O M P T E - R E N D U E T P R O C E S V E R B A L

N O M B R E D E C O N S E I L L E R S E N E X E R C I C E : 1 4

N O M B R E D E C O N S E I L L E R S P R E S E N T S : 1 2

N O M B R E D E P O U V O I R S E N R E G I S T R E S : 0 1

N O M B R E D E C O N S E I L L E R S V O T A N T S : 13

L'an deux mille vingt-trois, le mercredi 20 septembre 2023 à dix-neuf heures, le

Conseil Municipal de la commune d’Artonne s'est réuni en session ordinaire à la

Salle de réunion salle du conseil sous la présidence de Stéphane HOUSSIER,

Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le vendredi 15

septembre 2023.

PRÉSENT(E)S (12) :

GISELE BERNARD

CELINE DOUARIN

GAETAN DUBIEN

ALAIN FAUGERAS

SEBASTIEN GRAVIER

STEPHANE HOUSSIER

ROMAIN LEGRAND

MARIE-ANGE MERCIER

NICOLAS MIALON

KARINA MONNET

DAMIEN ROSSEEL

JEAN-PAUL VIVIER

ABSENT(S) REPRÉSENTÉ(E)S (1) :

FABIENNE CHAUTY (POUVOIR S. HOUSSIER)

NON REPRESENTE(E)S (1) :

DENIS CHARBONNIER

Secrétaire de séance :

ROMAIN LEGRAND

Monsieur le Maire ouvre la séance à 19 heures

1 T A B L E A U D E S E F F E C T I F S

Rapporteur : S. Houssier

Fonction Type de contrat Catégorie Effectifs budgetaires Effectifs pourvus Temps complet Temps non complet

ADMINISTRATIF

Adjoint Administratif Territorial Principal 1ère classe PERMANENT C 1 1 X 0

Adjoint Administratif Territorial Principal 1ère classe PERMANENT C 1 0 0 X

Adjoint Administratif Territorial PERMANENT C 1 1 0 X

Adjoint Administratif Territorial NON PERMANENT C 1 1 0 X

Adjoint Administratif Territorial NON PERMANENT C 1 0 0 X

TECHNIQUE

Adjoint Technique Territorial Principal 1ère classe PERMANENT C 1 1 X 0 pm

Adjoint Technique Territorial Principal 2ère classe PERMANENT C 1 1 X 0

Adjoint Technique Territorial CDD - Contrat aidé C 1 1 X 0

Adjoint Technique Territorial NON PERMANENT C 1 1 0 X

Adjoint Technique Territorial NON PERMANENT C 1 1 0 X

Adjoint Technique Territorial NON PERMANENT C 1 1 0 X

Adjoint Technique Territorial NON PERMANENT C 1 1 0 X

Adjoint Technique Territorial NON PERMANENT C 1 1 0 X

Adjoint Technique Territorial NON PERMANENT C 1 0 X 0

Adjoint Technique Territorial NON PERMANENT C 1 0 X 0

Adjoint Technique Territorial NON PERMANENT C 1 0 0 X

16 11 6 102023-09-20 CR CM31

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ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

2 D E C I S I O N M O D I F I C A T I V E

Rapporteur : G. Bernard

Afin de permettre le paiement d’un prélèvement fiscal instauré par l’article 16 de la LFI de 2020, Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil municipal le virement de crédit ci-dessous :

.

SOMMES CHAPITRES/PROGRAMME ARTICLES D/R I/F

- 539,00 € 011 615221 D F

+ 539,00 € 014 7391178 D F

Après délibération, le Conseil municipal autorise à l’unanimité le virement de crédit ci-dessous

3 - T A R I F C A N T I N E

Rapporteur : S. Houssier

Il est proposé de délibérer afin de régulariser les tarifs de la cantine, suite à une évolution du coût par le

prestataire. Les tarifs à facturer seront de :

• 4,10 € enfants de la commune d’Artonne

• 6,10 € enfants de la commune de St-Myon

• 7,34 € adultes

ADOPTE A L’UNANIMITE

4 - I N F O R M A T I O N T R A V A U X

Rapporteur : S. Houssier

-Route de St Agoulin

10 et 15 octobre : fin des travaux

-Pose de panneaux signalétique touristique : troisième tranche en cours de pose : panneau patrimoine

-Sécurisation rue du Stade

Guintoli reprend les travaux : rectification de la hauteur, rétrécissement repris, pose de signalétique en octobre

-3 Grande Rue

L’entreprise Dubosclard termine les travaux mi-octobre

-Route des Maisons Blanches

Réfection des goudrons prévue par Colas en novembre

-Salle polyvalente

Un projet est en cours de réflexion avec agrandissement cuisine, entrée côté parking, rénovation de la salle

principale et des toilettes. Une consultation d’architectes va être organisée. Il est proposé de regarder le projet en

Commission travaux le samedi 7 octobre à 10h.

5 - S T A D E

Rapporteur : S. Houssier

Une expertise des fondations pour le bâtiment est en cours par rapport aux problèmes de fissures.2023-09-20 CR CM31

3

Une prise de contact dans l’été a été effectuée avec le Club de football d’Aigueperse. Il s’agit d’entrainement des

U10 et U11 le mardi et vendredi soir avec 40 joueurs.

Un chiffrage des luminaires, des poteaux et du tableau est en cours de collecte : 8 000 € pour les luminaires,

environ 800 € pour le tableau. Le coût des poteaux n’est pas disponible pour le moment.

Plusieurs élus mettent en garde sur la vétusté des équipements qui sont vraiment à changer dans leur globalité.

Attente des devis pour décision ultérieure.

6 - C O M P T A B I L I T E M 5 7

Rapporteur : G. Bernard

Il est nécessaire de procéder au changement de système de comptabilité de M14 en M57. On profite par ce

changement pour acquérir un nouveau système informatique. Les devis sont en cours d’attente., Deux

prestataires avec deux modèles différents seront consultés. Différents logiciels sont disponibles : gestion cantine,

panneau Pocket, Etat civil, gestion du cimetière….

7 – C O M M I S S I O N S

Rapporteur : S. Houssier

Commission numérotation des rues (nouvelle construction, lotissement, erreur existante) : Alain FAUGERAS, Damien

ROSSEEL, Gaëtan DUBIEN, Stéphane HOUSSIER, Romain LEGRAND : Mercredi 27 septembre : 18H30

Commission animation/Communication (CMJ, Chantier jeunes) : Suite des CMJ, âge de la représentation, à voir si

projet Chantier jeunes : Mercredi 18 octobre à 18H30

Communication (Bulletin Municipal) ° Mercredi 25 octobre à 18H30

8 – H A B I T A T

Rapporteur : S. Houssier

Il existe sur la commune de nombreux problèmes de biens loués en mauvais état et de nombreux biens vacants (78)

Il est proposé d’organiser une réunion publique pour informer des aides disponibles. Cette réunion publique serait

organisée le vendredi 23 novembre.

9 – D E L I B E R A T I O N S D I V E R S E S

Rapporteur : S. Houssier

Il est demandé une délibération communale pour modifier la convention Plaine Limagne avec la CAF, suite à des

évolutions.

ADOPTE A L’UNANIMITE2023-09-20 CR CM31

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1 0 – I N F O R M A T I O N S D I V E R S E S

Réunion organisée par le Département sur le volet agricole à l’échelle de l’intercommunalité

Environ 10 agriculteurs actifs sur Artonne

Nombreuses aides potentielles

Recensement en cours de lancement

Une information est portée sur la mise en place du recensement sur la commune où deux agentsrecenseurs sont

en cours de recrutement. Gisèle Bernard sera la coordinatrice du dispositif.