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Déliberation - Deliberation 2016 04 08 Conseil Municipal Mogneneins 20160414
Document publié le Jeudi 7 avril 2016 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2016 04 08 Conseil Municipal Mogneneins 20160414)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR
CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.04.08
ANNEE 2016
Objet : COMMERCE – AVENANT
DEVIS MAITRISE D’OEUVRE
Le quatorze avril deux mille seize
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice
Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND donne procuration à Michel AUBRUN, Jocelyne ROLLET donne procuration à Elisabeth PASSOT, Lionel GENTIT,
Secrétaire de séance élu : Franck CALAS
Date convocation : 7 avril 2016
Membres en exercice : 15 Présents : 10 Votants : 14 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le montant de la mission de maîtrise d’œuvre confiée à la Sarl DUGEAI-PEYRAUD concernant la réhabilitation et la mise aux normes d’accessibilité du café restaurant dépôt de pain et journaux « Le Cheval Blanc » a été modifié suite à la réévaluation de la base des travaux.
Mr le Maire présente le nouveau devis qui s’élève à 18 958.56 € HT soit 22 750.27 € TTC et demande aux membres présents de le valider.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal,
- ACCEPTE le nouveau devis de la Sarl DUGEAI-PEYRAUD pour un montant de 18 958.56 € HT soit 22 750.27 € TTC
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette opération.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION