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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2024 12 17 03 liste deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2024
SOLIDARITES ACTIVES
- Association ETAIS : approbation de l’avenant n° 3 à la convention tripartite 2021/2024 et l’avenant n° 3 au contrat de location
- Mission locale rurale Nord-Ouest Rhône et Mission locale des Monts d’Or et des Monts du Lyonnais : approbation des conventions d’objectifs et de moyens et de mise à disposition pour la période 2025/2027
- Association P’OSER – Demande de subvention exceptionnelle dans le cadre des 10 ans de l’association
GESTION DES DECHETS
- Fixation du montant de la redevance OM pour 2025
- Convention avec la CCFE : accès à la déchèterie de Chazelles sur Lyon - Mise à jour du règlement redevance et aides financières pour les composteurs - Conventions communes / CCMDL : fonds de concours et mise à disposition pour les colonnes enterrées et semi-enterrées
AGRICULTURE
- Installation/transmission – Modification des missions avec les Chambres d’agriculture - Acquisition de parcelles pour la desserte forestière du massif du Châtelard
ECONOMIE
- ZA du Domingeon à Grézieu le Marché : cession d’un tènement à AgriPlevy
TOURISME
- Camping Hurongues – Revalorisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025
CULTURE
- Convention d’objectifs et de moyens avec La Fabrik
BATIMENTS
- Convention de mutualisation de moyens pour la maison de l’intercommunalité avec la commune de St Symphorien sur Coise ASSAINISSEMENT
- Fixation des tarifs redevance assainissement 2025
- Convention groupement de commandes avec St Clément les Places pour travaux de mise en séparatif du réseau assainissement de la Grande rue
- Travaux d’assainissement à Chevrières - Approbation des marchés publics
RESSOURCES HUMAINES
- Mise en place du forfait mobilité durable
- Dispositif signalement des violences – Renouvellement de la convention avec le CDG 69
FONCIER
- Cession du tènement autour du carrefour du Camard à Souzy
INSTITUTION
- Programme LEADER – Animation et gestion pour 2025/2026
FINANCES
- Quart des crédits des dépenses d’investissement
- Transfert du bien AXONE