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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DELIB-89-2024 APPROUVÉE PAR 20 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS DELIB-90-2024 APPROUVÉE PAR 20 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS DELIB-91-2024 APPROUVÉE PAR 20 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS DELIB-92-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ DELIB-93-2024 APPROUVÉE PAR 20 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS DELIB-94-2024 APPROUVÉE PAR 20 VOIX POUR ET 6 VOIX CONTRE DELIB-95-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ DELIB-96-2024 PRISE D'ACTE DELIB-97-2024 PRISE D'ACTE DELIB-98-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ DELIB-99-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ DELIB-100-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ DELIB-101-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ DELIB-102-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ DELIB-103-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ LISTE DES DÉLIBERATIONS OBJET Réunion du Conseil Municipal du 09 Décembre 2024 FINANCES COMMUNALES - Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Budget Principal – Modernisation de l’éclairage sportif des terrains de football – Modification ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Ouvertures dominicales 2025 FINANCES COMMUNALES - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses d'investissement ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Convention de mise à disposition du Dojo "Cécile NOWAK" – Comité Départemental de Judo Ju Jitsu ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Associations locales – Convention d'occupation équipement municipal FINANCES COMMUNALES - Décision modificative - Budget Principal ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Convention portant recours au bénévolat FINANCES COMMUNALES - Produits irrécouvrables et créances éteintes FINANCES COMMUNALES - Révision des différents tarifs publics à compter du 1er janvier 2025 FINANCES COMMUNALES - Crédits scolaires – Année 2025 INTERCOMMUNALITÉ - Conventions intercommunales de gestion en flux de réservation de logements sociaux INTERCOMMUNALITÉ - Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération du Grand Chalon – Exercices 2018 et suivants – (Accueil du jeune enfant) INTERCOMMUNALITÉ - Le Grand Chalon – Rapport d'activité et de développement durable 2023 VOIRIE - Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle cadastrée section O n°751 sise route de Dole – Raccordement électrique du lotissement « En mare longue » rue René Char TRAVAUX COMMUNAUX - Renouvellement et modernisation des équipements vétustes d'éclairage public – SYDESL N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL OBJET DELIB-104-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ DELIB-105-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ DELIB-106-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ DELIB-107-2024 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ Date de mise en ligne le 17/12/2024 PERSONNEL COMMUNAL - Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents (maintien de salaire) – Adhésion au contrat collectif du centre de gestion de Saône-et-Loire PERSONNEL COMMUNAL - Modification du tableau des emplois TRAVAUX COMMUNAUX - Renouvellement et modernisation des équipements vétustes d’éclairage public – Rénovation de peinture des mâts - SYDESL PERSONNEL COMMUNAL - Mandat au Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires 2026 – 2029