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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Environnement,
N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIB-66 -2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-67-2023 APPROUVÉE PAR 21 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
DELIB-68-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-69-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-70-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-71-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-72-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-73-2023 APPROUVÉE PAR 21 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
DELIB-74 -2023 APPROUVÉE PAR 21 VOIX POUR ET 6 VOIX CONTRE
DELIB-75-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-76-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-77-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-78-2023 PRISE D'ACTE
DELIB-79-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-80-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-81-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-82-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-83-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-84-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
VOIRIE - Servitude de passage et de réseaux - Parcelle cadastrée section N n°90 (Fond servant) - 52 rue Fontaine Melon
TRAVAUX COMMUNAUX - Travaux neuf d'éclairage public - Eclairage des abords de la salle des fêtes Alfred Jarreau
TRAVAUX COMMUNAUX - Travaux neuf d'éclairage public - ZAC des Fontaines - Rue Nelson Mandela et Curtil Bourbonnet
LISTE DES DÉLIBERATIONS
OBJET
FINANCES COMMUNALES - Gestion des amortissement des immobilisations en M57
Réunion du Conseil Municipal du 11 Décembre 2023
FINANCES COMMUNALES - Décision modificative - Budget Principal
FINANCES COMMUNALES - Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2024
FINANCES COMMUNALES - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses d'investissement
FINANCES COMMUNALES - Adoption du règlement budgétaire et financier
CONSEIL MUNICIPAL - Installation d'un nouveau conseiller municipal - M. Jean-Luc MONAT
ENVIRONNEMENT - Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
FINANCES COMMUNALES - Révision des différents tarifs publics à compter du 1er janvier 2024
FINANCES COMMUNALES - Rénovation des terrains de tennis - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL)
FINANCES COMMUNALES - Subvention exceptionnelle - Association pour la protection et la défense des animaux - Refuge Ernest L'HENRY
FINANCES COMMUNALES - Fongibilité des crédits en M57
FINANCES COMMUNALES – Crédits scolaires 2024
INTERCOMMUNALITÉ - Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour déploiement d'infrastructures de recharge de véhicules électriques (IRVE) porté par le Grand Chalon INTERCOMMUNALITÉ - Le Grand Chalon - Rapport d'activité et de développement durable 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Ouvertures dominicales 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Mesure de responsabilisation - Convention Ville/Collège Vivant Denon N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL OBJET
DELIB-85-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-86-2023 APPROUVÉE PAR 26 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION
DELIB-87-2023 APPROUVÉE PAR 21 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
DELIB-88-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-89-2023 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
Date de mise en ligne le 18 décembre 2023
DIRECTION ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE - Renouvellement projet social 2024 à 2027
PERSONNEL COMMUNAL - Instauration du Compte Épargne Temps (CET)
PERSONNEL COMMUNAL - Modification du tableau des emplois
TRAVAUX COMMUNAUX - Rue Docteur Jeannin - (Parcelle cadastrée section ZB n°55) Dissimulation des réseaux basse tension - Convention SYDESL
BIENS COMMUNAUX - Vente de la parcelle de terrain à la SCI ROLLET IMMOBILIER - Rue du Robin - (Parcelle cadastrée section T n°743)