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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Dialogue social,
N° DÉCISION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
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DELIB-39-2026 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-40-2025 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS (Groupe Avec vous Demain)
DELIB-41-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-42-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-43-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-44-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-45-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-46-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-47-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-48-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-49-2025 APPROUVÉE Á L'UNANIMITÉ
DELIB-50-2025 APPROUVÉE PAR 22 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS (Groupe Avec vous Demain)
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