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Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Pradinas.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation du 13 09 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Enseignement supérieur,
Tel : 05 65 69 92 84
Courriel : mairie@pradinas.fr
Site internet : http://www.pradinas.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 SEPTEMBRE 2024
Le treize septembre deux mille vingt-quatre à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune de Pradinas s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de François VABRE, Maire
Présents : Mme Cadillac Virginie, Mr Maurel José, Mme Douay Géraldine, Mme Mazars Authesserre Angélique, Mr Marty Anthony, Mr Enjalbert Jean-Michel, Mme Sala Emilie, Mme FéraL Lucie
Excusés ayant donné pouvoir :
Absents excusés : Mr Cazals Sébastien,
Absents :
Nombre de conseillers en exercice 10 Date de convocation 09/09/2024
Nombre de présents 9 Date d’affichage 09/09/2024
Nombre de votants 9
Quorum 6 Nombre de pouvoirs : 0
Secrétaire de séance : Mme Mazars Authesserre Angélique
Listes de délibérations :
Délibération n°1
Validation du RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service) 2023 du SPANC
Délibération n°2
Délégation admission en non-valeur inf. à 100€