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Procès Verbal - 1698127394 proces verbal signe 20231017
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Sivry-la-Perche.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1698127394 proces verbal signe 20231017)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Sécurité routière,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2023
COMMUNE DE SIVRY-LA-PERCHE
La réunion a débuté le 17 octobre 2023 à 20h00 sous la présidence du Maire, Monsieur HIRAT
Mickael.
Membres présents :
Monsieur CORDIER FRANCIS
Madame COURTIN-HENRION VANESSA
Madame DOGUET STEPHANIE
Monsieur DROUET Jean-Marie
Monsieur GILLE JEROME
Monsieur HIRAT Mickaël
Monsieur HIRAT PASCAL
Madame MILLET LAURENCE
Monsieur PEYRARD BENJAMIN
Membres absents représentés :
Madame DROCOURT VIRGINIE Pouvoir donné à Mme DOGUET STEPHANIE
Membres absents :
Madame RICHARD ANNE-MARIE
Secrétaire de séance : Madame MILLET LAURENCE
Le quorum (plus de la moitié des 11 membres) étant atteint, la séance est ouverte.
Ordre du jour :
21_2023 - projet de plantation de haies parcelle ZE 35 par Monsieur Jérôme BARRY
22_2023 - Gestion de la vitesse
23_2023 - Demande de subvention par le comité des fêtes de Sivry-la-Perche
- Questions diverses
21_2023 - projet de plantation de haies parcelle ZE 35 par Monsieur Jérôme BARRY
Le Maire présente à l'assemblée le courriel du 03/10/2023 de Monsieur BARRY Jérôme
concernant une demande de plantation de haie sur la parcelle ZE 35 appartenant à la
commune.
Le Maire propose de voter.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, ACCEPTE, à l'unanimité des membres présents, la plantation de haie sur la parcelle ZE 35, qui sera à la charge de Monsieur BARRY Jérôme.
10 voix pour
22_2023 - Gestion de la vitesse — pose de ralentisseurs
Contexte:
Plusieurs plaintes et courriers ont été reçus en mairie concernant la vitesse et la poussière dans les rues suivantes : Grande rue et chemin des Caurettes .
Procès-verbal du 17 octobre 2023 1 Plusieurs réunions de travail ont eu lieu entre les élus pour résoudre cette problématique.
Le Maire a contacté le service voirie de la CAGV (transfert de compétence) afin d'obtenir un rendez- vous sur site pour exposer cette problématique et trouver une solution.
La réunion sur site a eu lieu le lundi 25 septembre 2023 avec Monsieur BENSMAIL Alain, responsable voirie de la CAGV et les élus de la commune de Sivry-la-Perche.
Ilest conseillé de mener une enquête pour la ou les pose(s) de ralentisseurs dans les rues concernées.
Le Maire a donc décidé de distribuer une enquête de quartier avec coupon-réponse le mercredi 27 septembre 2023 et un retour au plus tard le samedi 7 octobre 2023.
Suite à la réception des coupons réponses, une réunion de travail avec les élus a eu lieu le lundi 9 octobre 2023 à 20 h 00 pour le dépouillement de l'enquête.
Résultat de l'enquête :
e Grande rue : 11 coupons-réponses reçus
3 pour, 7 contre et 1 nul pour la pose de ralentisseurs
e Chemin des Caurettes : 5 coupons-réponses reçus
2 pour, 2 contre et 1 nul pour la pose de ralentisseurs
Suite à cette procédure, le Maire propose à l'assemblée de voter à bulletin secret pour la pose de ralentisseurs dans les rues suivantes : chemin des Caurettes et Grande rue.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE, à 1 voix pour, 8 voix contre et 1 abstention, de ne pas poser de ralentisseurs dans les rues citées ci-dessus.
1 voix pour
8 voix contre
1 abstention
23_2023 - Demande de subvention par le comité des fêtes de Sivry-la-Perche
Le Maire donne la parole aux membres du comité des fêtes de Sivry-la-Perche pour la présentation de leur agenda, et demandent une subvention afin de financer leur projet de fin d'année.
Le Maire propose à l'assemblée de voter d'octroyer une subvention de 500 euros au Comité des Fêtes de Sivry-la-Perche.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE, à l'unanimité des membres présents, d'octroyer une subvention de 500 euros au Comité des Fêtes de Sivry-la-Perche.
Et AUTORISE le Maire à passer l'écriture comptable.
10 voix pour
Questions diverses
Il a été décidé de reporter le vote de la mise à disposition de la parcelle ZB 62 à une date ultérieure
afin d’avoir plus d'informations.
Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 21h15.
Madame MILLET LAURENCE
Secrétaire de séance
Procès-verbal du 17 octobre 2023