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Procès Verbal - 7 pv Reunion Conseil du 8 SEPTEMBRE 2022
Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune de Niafles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 7 pv Reunion Conseil du 8 SEPTEMBRE 2022)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Travail et emploi,
PROCÈS
VERBAL
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 SEPTEMBRE
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le huit
septembre
à dix-neuf heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au nombre
prescrit par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
La présidence
de
Mr
GENDRY
Daniel,
Maire
Présents
: Mrs
GENDRY,
GIBOIRE,
BONNIER,
RADÉ,
DESMOTS,
Mmes
GENDRY
S.,
PERROUIN,
BÉASSE,
FOURNIER
Absent(e)
excusé(e)
: Mme
MOREAU,
Mr
TREMBLAY.
Secrétaire
: Mr
BONNIER
Mme
Anne-Lise
MOREAU
donne
pouvoir
de vote
à Mr
Stéphane
BONNIER
pour
les délibérations
et
aux
votes
des
décisions
à l’ordre
du jour.
Mr
GENDRY
Daniel,
Maire,
informe
l'assemblée
qu’il ne pourra pas présider
toute
la
séance
du
conseil
municipal
et donne
à son
départ,
la présidence
à Mr
GIBOIRE
Jean-Paul,
1
adjoint pour
la suite
de
la réunion
du
conseil
municipal.
a
=
1) Évènements
à venir
du
8
octobre
2022
A
a)
Inauguration
des
travaux
: (salle
des
fêtes,
enfouissement
réseaux,
sentiers
sécurisés,aires
de jeux,
zone
humide,
….) le 10
octobre
prochain
à 10 h 30, rendez-vous
salle des
fêtes.
Concernant
les travaux
relatifs
au
contournement
de la rivière
effectués par
le Syndicat
du
Bassin
de
l’Oudon,
ce dernier
sollicite
le report
de
l’inauguration
de ces travaux
au printemps
2023
étant donné
que
la situation
météorologique
ne
permet
pas
une
quantité
d’eau
suffisante.
Par
conséquent,
l’inauguration
de
la zone
humide
portant
sur
le contournement
de
la rivière
se réalisera
au printemps
2023.
Maintien-pour
la commune
de
l'inauguration-de nos-travaux
le 8-oetobre.
Invitation-des
partenaires
financiers,
entreprises,
élus
communautaires,
habitants.
b) Journée
Nationale
du
Commerce
de
Proximité
le 8 octobre
2022
Suite
à la réunion
du
1% septembre
avec
le commerce
relative
à
la préparation
de la Journée
Nationale
du
Commerce
de
Proximité,
diverses
propositions
en
sont
ressorties
:
-un
marché
de
producteurs
qui
aura
lieu
derrière
la mairie
-une
exposition
permettant
de
présenter
la commune
au travers
de
photos,
ainsi
que
diffusion
du
film
réalisé
sur Niafles
dans
la caravane
servant
de
salle
d'exposition
ambulante.
-une
proposition
de balade
dans
le village.
-une
opération
"viennoiseries"
réservée
aux
habitants
de Niafles
réalisée par
le Foyer
des jeunes.
-un
concert
tout
public
et gratuit.
Concernant
la communication,
le commerce
réalise
affiches
et flyers,
la distribution
sur les communes
des
alentours
et flyers
dans
les boîtes
de Niafles
et partagera
l'événement
ainsi
que
la diffusion
de
l'émission
sur France
Bleue,
diffusion
dans
la presse
locale
et radios.
Le
commerce
sollicitera
une
aide
financière
de
la commune
pour
l’animation,
mais
la valeur
de
cette
participation
n’est
pas
encore
connue.
Une
prochaine
rencontre
doit
avoir
lieu
avec
le commerce
en
fin
de
semaine.
| 2) Avant-projet
sommaire
Travaux
de
dissimulation
réseaux
Route
de
Craon-
D2022-039
:
Commune
: NIAFLES
Délibération
de
principe
Lieu
: ROUTE
DE
CRAON
Référence
du
dossier
: EF-08-001-21
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
municipal
l'avant-projet
sommaire
dissimulation
des
réseaux
électriques,
des
infrastructures
de
communication
électronique
et de
l’éclairage
cité
en référence. Il
précise
qu’à
ce
niveau
d'instruction
du
dossier
les
montants
mentionnés
ci-dessous
sont
communiqués
à
titre
indicatif.
Les
éléments
détaillés,
ainsi
qu’un
engagement
financier,
seront
transmis
après
programmation
de
l’opération
par le Comité
de choix.
DESIGNATION
COUT TOTAL | PARTICIPATION!
MAITRISE | PARTICIPATION
TE53
D'ŒUVRE |
COMMUNE
1 -Réseaux électriques (HT) |
79 600,00 €
59250,00€|
474000 €
24 490,00 €
2 -Génie civil de
16 500,00 €
3 300,00 €
990,00 €
14 190,00 €
Télécommunication
(HT)
3 -Eclairage public (HT)
24 800,00 €
6200,00€|
1488,00 €
20 088,00 €
TOTAL GENERAL
120 300,00 €
68750,00€
7218,00€
58 768,00 €
Le
Conseil
Municipal.
après
en
avoir
délibéré,
-Décide
de
réaliser
la
dissimulation
des
réseaux
électriques,
téléphoniques
et
éclairage
public
en
2023,
- S'engage
à participer
financièrement
aux
travaux
de
dissimulation
des
réseaux
électriques,
des
infrastructures
de
communication
électronique
et
de
l’éclairage
public
ci-dessus
aux
conditions
en vigueur
au moment
de
la programmation.
- S’engage
à prendre
en
charge
l’intégralité
du
financement
de
toute
étude
réalisée
non
suivie
de
travaux
et celle-ci ne pourra bénéficier
de la subvention.
3) Aménagement
de
la réserve
foncière
Terrain
Couet
: devis
Mr
le Maire
informe
l’assemblée
de
la réception
de différents
devis,
concernant
Le projet
de
construction
d’un
bâtiment
de
plein
air, relatifs
à la maîtrise
d’œuvre,
architecte
et géomètre.
- Maîtrise
d'œuvre
: VB
Maitrise
d’œuvre
de
Cossé
le Vivien pour
un montant
de
6 500,00
€ ht soit
7 800,00
€ ttc portant
sur acompte
à la commande,
les missions
de projet
de conception
générale,
dossier de
consultation
des
entreprise,
mise
au point
des marchés
de travaux,
assistance
aux
opérations
de réception. - Architecte
proposition
honoraires
: Mr
Malbois
de Rennes,
pour
un montant
de
3000,00
€ ht, soit
3 600,00
€ ttc.
- Mission
bornage
et délimitation
du périmètre
ainsi que
le relevé topographique
: Cabinet
Harry
Langevin
de
Château-Gontier,
pour
un
montant
de
1 490,00
€ ht,
soit
1
788,00
€
ttc.
Le
montant
total
de
ces
devis
est de
10
000
€ ht,
soit
13
188,00
€ ttc,
Pour
ce projet,
il sera nécessaire
de
mission un bureau
de contrôle
et un
coordinateur
de sécurité.
Mr
ie Maire
consulte
l’assemblée
sur les propositions
reçues.
Mr
Desmots
n’est pas
d’accord
sur la proposition
d’un
architecte
pour
ce projet,
considérant
que
ce
n’est
pas
nécessaire
et invite
Mr
le maire
à se renseigner.
Mr
le maire
assure
qu’il
est obligatoire
de prendre
un
architecte
étant donné
que
la commune
est une
personne
morale,
mais
va
prendre
des
renseignements
complémentaires
et reporte
la décision
à la
prochaine
réunion
du conseil
municipal.
| 4) Devis
réhabilitation
des
gardes
corps
et de
la passerelle
Zone
Humide
et îlot
- D2022-040
Mr
Gendry
présente
à l’assemblée
la réception
d’un
devis
concernant
la réhabilitation
des
gardes
corps
et de la passerelle
sur la zone
humide
en bordure
de l’Uzure.
- Devis
de
Espace
Créatic
de Puceul
(44)
: 5457,32
€ ht, soit 6548,78
€ ttc décomposé
pour
la
réhabilitation
des
gardes
corps
composés
de
planches,
poteaux,
platines
et pour
la passerelle,
la fourniture
de planches,
poteaux,
platelage,
le tout
100
%
matériau
recyclé
issu
du
tri sélectif ménager,
profilés
teints
dans
la masse
et traité
anti-UV.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- accepte
la proposition
Espace
Créatic
de
Puceul
(44)
: 5457,32
€
ht,
soit
6548,78
€ ttc
décomposé
pour
la réhabilitation
des
gardes
corps
composés
de
planches,
poteaux,
platines
et pour
la passerelle,
la
fourniture
de
planches,
poteaux,
platelage,
le
tout
100
%
matériau
recyclé
issu
du
tri
sélectif
ménager,
profilés
teints
dans
la masse
et traité
anti-UV.
- précise
que
cette
dépense
sera
inscrite
au
budget
primitif
2022
à
l’opération
163
Aménagement
Zone
Humide
et îlot et fera
l’objet
d’une
décision
modificative,
- autorise
Mr
le Maire
à signer
le
devis.
(5)
Logo
communal
: propositions
Par
délibération
n°D2021-030
du
10 juin
2021,
le conseil
municipal
a accepté
le devis
de
Mme
HORELLOU
Delphine
portant
création
d’un
logo
pour
la commune
pour
un
montant
de
500
€
(tva non
applicable).
4 modèles
de
logos
nous
sont proposés
: Le conseil
municipal
à l’unanimité,
porte
son
choix
sur le
4ème
logo,
mais
sollicite
quelques
modifications,
à savoir
modification
de
la police
et modifier
le
format
en
l’arrondissant.
6)
Information
diverse
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal:
- mercredi
28
septembre
2022
à 20
h
20
h
30
: Mr
GENDRY
Daniel,
Maire
donne
la présidence
à Mr
GIBOIRE
Jean-Paul,
1°
adjoint
pour
la suite
de
la réunion
du
conseil
municipal.
OBSERVATIONS
SIGNATURES
Secrétaire
de
séance
Maire
BONNIER
Stéphane
GENDRY
Daniel PROCÈS
VERBAL
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 SEPTEMBRE
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le huit
septembre
à vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au nombre
prescrit par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de ses séances,
sous
la présidence
de
Mr
GIBOIRE
Jean-Paul,
1% adjoint
au Maire
Présents
: Mrs
GIBOIRE,
BONNIER,
RADÉ,
DESMOTS,
Mmes
GENDRY
S., PERROUIN,
BÉASSE,
FOURNIER
Absenti(e)
excusé(e)
: Mme
MOREAU,
Mr
TREMBLAY,
Mr
GENDRY.
Secrétaire
: Mr
BONNIER
Mme
Anne-Lise
MOREAU
donne
pouvoir
de
vote
à Mr
Stéphane
BONNIER
pour
les
délibérations
et
aux votes
des
décisions
à l’ordre
du jour.
Mr
GENDRY
Daniel
informe
l’assemblée
qu’il
quitte
la séance
à 20
h30
et donne
la
présidence
à Mr
GIBOIRE
Jean-Paul,
1®
adjoint pour
la suite
de
la réunion
du
conseil
municipal.
| 1)
Logiciels
métiers
JVS
MAIRISTEM
offre
Horizon
Infinity-
D2022-041
Mr
Bonnier
Stéphane
présente
à l’assemblée
le devis
JVS-MAIRISTEM
de
St Martin
sur
le Pré
(51),
relatif au
remplacement
des
logiciels
métiers
Horizon
On
Line
(Finances,
Ressources
Humaines,
Administrés)
qui ne
sera plus
maintenue
et ne permettant
pas
le passage
en comptabilité
M57.
Par
conséquent,
une
nouvelle
offre
Horizon
Infinity
est proposée. .
Avec
Horizon
Infinity,
il n°y
a plus
d’achat
de
licences,
seul
un
abonnement
annuel
qui
embarque
toutes
les
évolutions
techniques,
fonctionnelles
et réglementaires.
Cette
offre
a été
établie
en
fonction
de
notre
contrat
actuel.
C’est
donc
désormais
cette
offre
qui
est
proposée
à toutes
les
communes
car
elle
devient
plus
évolutive
et assurera
d’être toujours
bien
en
__
conformité
avec
les évolutions
régiementaires
à venir pour-un coût-connu
à l'avance
sur plusieurs
années. Votre abonnement
Horizon
infini
5
DESCRIPTION
#
Prix unitaire HT
até
Montant
HT
Vos
suites
métiers
Suite Finances
Essentiel
840,00 €
1
840,00 €
Suite
RH
Essentiel
480,00
€
1
480,00
€
Suite
Administrés
Essentiel
700,00
€
1
700,00
€
Vos logiciels complémentaires 4 Environnement
métier
+ 1 accès
e-learning
Incius
al
Inclus
MORE
NN
ANNEE)
2
020€
TVA
(20%)
404,00 €
Coût de votre abonnement
annuel
TTC
2424,00€
(
Votre
abonnement
HT
les
années
suivantes*
2 020,00
€
Durée
de l'engagement
: 3 ans
* Hors révislon annuelle Indice Syntec
Votre
accompagnement
personnalisé
DESCRIPTION
Prix unitaire HT
üté
Montant HE
Reprise de vos
données
Horizon
On-Une
Offerte
1
Offerte
Formation
groupée
à distance
{incluant Joker Chorus}
935,00 €
1
935,00 €
Micro-casque
29,90
€
1
29,90
€
La collectivité ne souhaite pas déployer fe tiers de
télétransmission
TOTAL
HT
DE
VOS
FRAIS
UNIQUES
964,90
€
TVA
(20%)
192,98
€
Coût
TTC
de
vos frais
uniques
1157,88€ Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- accepte
le
devis
de
JVS-MAIRISTEM
de
St Martin
sur
le
Pré
(51)
relatif
au
remplacement
des
logiciels
métiers
portant
sur
l’abonnement
Horizon
Infinity
des
logiciels
métiers
(finances,
ressources
humaines,
administrés)
et
un
environnement
métier
avec
un
accès
e-learning
pour
un
montant
de
2020,00
€
ht
soit
2424,00
€
tic
la
première
année,
puis
l’abonnement
des
années
suivantes
pour
2020,00
€ ht
avec
une
durée
de
l’engagement
de
3
ans,
ainsi
que
l’accompagnement
personnalisé
relatif
à
la
reprise
des
données
Horizon
On-Line,
formation,
micro-casque
pour
un
montant
de
964,90
€ ht
soit
1157,88
€ ttc composant
les
frais
uniques.
- autorise
Mr
le Maire
à signer
le devis
de
JVS-MAIRISTEM
de
St Martin
sur
le Pré
(51).
- précise
que
cette
dépense
sera inscrite au budget
primitif 2023
en section de
fonctionnement.
| 2)
Matériel
informatique
et serveur
Mr
Bonnier
Stéphane
informe
l’assemblée
qu’il
doit
revoir
avec
la CCPC
le coût
relatif à l’intégration
des
logiciels
métiers
au serveur
de
la CCPC
et ensuite
en découlera
l’acquisition
d’un
ordinateur
portable. | 3)
Devis
Ecopâturage
sur
la zone
humide
- D2022-042
Mr
Matthieu
RADÉ
présente
à l’assemblée
le devis
Ecopâturage
établi
par
la SAS
EDELWEISS
de
Montreuil
Juigné
(49),
comportant
la mise
à disposition
de
moutons
pour
un
montant
annuel
de
520,00
€ ht
soit
624,00
€ ttc.
Le
contrat
est de
3 ans
soit un
1560,00
€ ht
(hors
révision
des
prix).
Description
:
À
charge
de
la
commune :
-Le
suivi
visuel,
chaque
jour
des
animaux,
-La
mise
en place
des
équipements
et de
la clôture,
et leur
contrôle
régulier,
-L’apport
et la surveillance
des
besoins
en eau.
À
la charge
de
la
SAS
EDELWEISS
:
-Le
transfert
et mise
à disposition
de
moutons
solognot,
race
en
sauvegarde,
-Le
suivi
sanitaire
des
animaux
: vaccination,
soin,…
-La
tonte
des
moutons
1 fois
dans
l’année,
directement
sur
site,
-La
gestion
administrative
: déclaration
obligatoire
des
animaux
au
suivi
de
l’État,
-Le
passage
régulier
de
notre
berger
pour
surveillance
du
troupeau,
-Les
moutons
seront
sur
site à partir
du
moment
où
la pâture
est suffisante
(mars)
et jusqu’à
la période
de
froid
(octobre-novembre).
Cette
période
est susceptible
de
varier
en
fonction
des
conditions
climatiques.
En
dehors
de
cette période,
les moutons
seront mis
en bergerie
sur notre
site.
Mise
en
place
d’un
troupeau
de
2 moutons.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- accepte
la
proposition
d’écopâturage
à
compter
de
l’année
2023
pour
la
mise
à
disposition
de
moutons
SAS
EDELWEISS
de
Montreuil
Juigné
(49),
comportant
la mise
à disposition
de
moutons
pour
un
montant
annuel
de
520,00
€
ht
soit
624,00
€
ttc.
Le
contrat
est
de
3
ans
soit
un
1560,00
€
ht
(hors révision
des prix).
- autorise
Mr
le Maire
à signer
le devis.
| 4)
Devis
plantations
Zone
Humide
et îlot
- D2022-043
Mr
Bonnier
présente
à l’assemblée
la réception
de deux
devis
relatifs
à l'aménagement
de plantations
sur
la zone
humide
en
bordure
de
l’Uzure,
- Devis
de
la Sarl
LARDEUX
de
La
Guerche
de
Bretagne
(35)
: 711,57
€ ht,
soit
792,15
€ ttc pour
la
fourniture
de
plants,
paillage,
agrafe,
et gazon.
La
préparation
du
sol
et plantation
à la charge
de
la
commune.-
Devis
de
Mr
Lefranc
Paysagiste
de
la Croixille
(53)
: 2141,00
€ ht,
soit 2569,20
€ ttc pour
une
prestation
portant
de
la préparation
du
sol à la plantation. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- accepte
la proposition
la
Sarl
LARDEUX
de
La
Guerche
de
Bretagne
(35)
pour
711,57
€
ht,
soit
792,15
€ ttc pour
la fourniture
de plants,
paillage,
agrafe,
et gazon.
- précise
que
cette
dépense
est
inscrite
au
budget
primitif
2022
à
l’opération
163
Aménagement
Zone
Humide
et îlot
- autorise
Mr
le Maire
à signer
le devis.
| 5) Devis
clôture
pour
l’écopâturage
dans
la zone
humide
Mr
Bonnier
présente
à l’assemblée
deux
devis
de
clôture
à mouton
et piquets
de
châtaignier
1m80.
-Devis
Districo
Craon
:
1 006.05
€ ht
soit
1 207.25
€
tte
-Devis
Gédimat
Craon
: 1
186.07
€ ht
soit
1423.28
€
tte
Mr
Desmots
demande
au
conseil
de
se renseigner
auprès
de
la commune
de
Ballots,
pour
les piquets
de
châtaignier. Décision
reportée
au prochain
conseil
municipal.
| 6) Devis
dépose
d’un
puisard
et pose
d’un
poteau
incendie-
D2022-044
Mr
Giboire
présente
à l’assemblée
la réception
d’un
devis
de
la Sas
PLANCON
BARIAT
de
La
Guerche
de
Bretagne
(35),
portant
sur la dépose
d’un
puisard
existant
et pose
d’un
poteau
incendie
au
Hieudit
les Iris.
- Devis
de
la Sas
PLANCON
BARIAT
de
La
Guerche
de
Bretagne
(35)
: 2
785,00
€ ht,
soit
3 350,36
€ ttc portant
sur la dépose
d’un
puisard
existant
et pose
d’un
poteau
incendie
au
lieudit les
Iris. Le-Conseil-Municipat -après-en avoir délibéré, -à Punanimité, - accepte
le
devis
de
la
Sas
PLANCON
BARIAT
de
La
Guerche
de
Bretagne
(35)
: 2
785,00
€
ht,
soit
3
350,36
€
ttc
portant
sur
la
dépose
d’un
puisard
existant
et
pose
d’un
poteau
incendie
au
lieudit
les Iris.
- précise
que
cette
dépense
fera
l’objet
d’une
décision
modificative
du
Budget
primitif
2022
pour
ouverture
de
crédits
à l’opération
153
Poteau
incendie.
- autorise
Mr
le Maire
à signer
le devis.
| 7) CCPC
Rapport
d'activité
2021-D2022-045
Vu
l’article
L.5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoyant
que,
tous
les
ans
avant
le 30
septembre,
le Président
de
l’'EPCI
adresse
au
maire
de
chaque
commune
membre
un
rapport
retraçant
l’activité
de
l’EPCI,
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
4
juillet
2022
approuvant
le
rapport
d’activité
2021
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Craon,
tel que
présenté,
Considérant
qu’il
appartient
au
maire
de
chaque
commune
de
présenter
ce
document
au
conseil
municipal
lors d’une
séance
publique,
Considérant
la transmission
du rapport
d’activités
2021
au maire,
en
date
du
19 juillet
2022,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
PREND
ACTE
du rapport
d'activités
2021
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Craon,
1)
EMET
un
avis
favorable,
| 8)
Recensement
de
la population
2023
: nomination
d’un
agent
recenseur-
D2022-046
Mr
le maire
informe
l’assemblée
que
le recensement
de
la population
aura
lieu
du
19 janvier
au 28
février
2023.
Il nous
est demandé
de
nommer
un
agent
recenseur. Le
conseil
municipal
à l'unanimité,
- décide
de
nommer
Mr
Dominique
PRIME,
Adjoint
technique
territorial
principal
de
1°
classe,
comme
agent
recenseur,
à compter
du
2 janvier
2023
au
28
février
2023,
séances
de
formation
préalable
incluses
aux
opérations
sur
le terrain.
- L'agent
sera rémunéré
sur
la base
du
forfait
qui
sera notifié.
- Mr
le Maire
prendra
un
arrêté
municipal
de
nomination
dans
ce
sens.
| 9) Décision
modificative
n°3
- Budget
communal
2022
- D2022-047
Mr
le Maire
informe
l’assemblée
qu’une
décision
modificative
du
budget
primitif 2022
doit
être prise
pour
l’acquisition
du
poteau
incendie
et la réhabilitation
des
gardes
corps
et
la passerelle
sur la zone
humide
en
bordure
de
l’Uzure.
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitre/Article
Libellé
Recettes
Dépenses
TOTAL
DE
LA
DECISION
MODIFICATIVE
n°
0,00
0,00
POUR
MEMOIRE
BP
331
962.12
331
962.12
POUR
MEMOIRE
DECISIONS
MODIFICATIVES
n°
0.00
0.00
TOTAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
331
962.12
331
962.12
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Chap/Arti/Opéra.
Libellé
Recettes
Dépenses
21-21568-153
Autre
matériel
outillage
incendie
et défense
civile
+3
350,36
21-2138-163
Autre
construction
+
6 548,78
21-21538-164
Autres
réseaux
- 9 899,14
TOTAL
DE
LA
DECISION
MODIFICATIVE
n°2
0.00
0.00
POUR
MEMOIRE
BP
253
262.99
253
262.99
POUR
MEMOIRE
DECISIONS
MODIFICATIVES
n°1
0,00
0,00
TOTAL
SECTION
D’INVESTISSEMENT
253
262.99
253
262.99
| 10)
Décision
modificative
n°4
- Budget
communal
2022
- D2022-048
Mr
le Maire
informe
l’assemblée
qu’une
décision
modificative
du budget
primitif 2022
doit
être prise
pour
le renouvellement
des
logiciels
métiers.
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitre/Aiticle
Libellé
Recettes
Dépenses
65-6512
Droits
d’utilisation
— Informatique
en nuage
+3
600,00
022-022
Dépenses
imprévues
-3
600,00
TOTAL
DE
LA
DECISION
MODIFICATIVE
n°
4
0,00
0,00
POUR
MEMOIRE
BP
331
962.12
331
962.12
POUR
MEMOIRE
DECISIONS
MODIFICATIVES
n°
0.00
0.00
TOTAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
331
962.12
331
962.12
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Chap/Arti/Opéra.
Libellé
Recettes
Dépenses
TOTAL
DE
LA
DECISION
MODIFICATIVE
n°
0.00
0.00
POUR
MEMOIRE
BP
253
262.99
253
262.99
POUR
MEMOIRE
DECISIONS
MODIFICATIVES
n°
0,00
0,00
TOTAL
SECTION
D’INVESTISSEMENT
253
262.99
253
262.99 (11) Informations
diverses
a)
Nomination
d’un
référent
incendie
et
secours:
Jean-Paul
Giboire
sera
nommé
par
arrêté
du
Maire. b)
Location
terrain
de
football:
La
commune
de
Bouchamp-les-Craon
annule
leur
demande
de
location
du
terrain
de
football
de Niafles.
c) Voie
douce
: Mr
Bonnier
informe
qu’une
rencontre
est
prévue
le
16
septembre
prochain
avec
Mrs
Lamy
et le Gaec
Lamy.
Concernant
l'enquête
voie
douce,
une
version
papier
sera
distribuée
dans
les boites
aux
lettres.
d)
Visionnage
du
film
sur
Niafles
: point
sur
les modifications
à y
apporter.
€) Prochaine
réunion
du
conseil
municipal:
- mercredi
28
septembre
2022
à 20h
OBSERVATIONS
SIGNATURES
Secrétaire
de
séance
1% Adjoint
au Maire
BONNIER
Stéphane
GIBOIRE
Jean-Paul