Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 6 PV REUNION CONSEIL DU 10 SEPTEMBRE 2019 2
Procès Verbal - 6 PV REUNION CONSEIL DU 5 SEPTEMBRE 2024 1
Déliberation - liste delibérations reunion conseil municipal du 7
Procès Verbal - 7 PV REUNION CONSEIL DU 8 SEPTEMBRE 2022
Procès Verbal - 7 PV REUNION CONSEIL DU 8 SEPTEMBRE 2022
Procès Verbal - 6 PV REUNION CONSEIL DU 15 SEPTEMBRE 2016 2
Procès Verbal - 6 PV REUNION CONSEIL DU 28 SEPTEMBRE 2017 1
Procès Verbal - 1 PV REUNION CONSEIL 7 MARS 2019
Procès Verbal - 8 PV REUNION CONSEIL DU 7 NOVEMBRE 2024
Procès Verbal - 7 PV REUNION CONSEIL DU 4 DECEMBRE 2025
Procès Verbal - 6 pv Reunion Conseil du 7 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Niafles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6 pv Reunion Conseil du 7 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
de
PROCÈS
VERBAL
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 SEPTEMBRE
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
sept
septembre
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu habituel
de
ses
séances,sous
la présidence
de
Mr
GENDRY
Daniel,
Maire
Présents
: Mrs
GENDRY,
BONNIER,
Mmes
GENDRY
S., BÉASSE,
MOREAU,
PERROUIN,
FOURNIER Absents
excusés
: Mrs
GIBOIRE,
RADÉ,
DESMOTS
Absent
non
excusé
: Mr
TREMBLAV
Date
de
convocation
: 04/09/2023
Secrétaire
: Mr
BONNIER
| 1)
Avenir
du
Commerce
Mr
le Maire
a invité
Mme
Delphine
HORELLOU
qui
intervient
pour
effectuer
un
diagnostic
sur
la
fermeture
du commerce.
(Fonctionnement,
fréquentation...)
Un
inventaire
du
matériel
et décoration
devra
être
dressé.
La
date
est fixée
au
16
septembre
2023
à
10h30. L’inventaire
précis
devra
être
remis
en
mairie,
afin
d’acter
le rachat
du
matériel.
Malgré
la fermeture
du
commerce,
des
manifestations
déjà
programmées
de
longue
date
restent
maintenues.
Afin
de
ne
pas
annuler
cette
programmation,
il sera
nécessaire
de
prévoir
une
convention
de
mise
à disposition
du
local
à l’association
Octopus.
Concernant
l’avenir
du
commerce,
une
réunion
publique
est programmée
le vendredi
13
octobre
à 19h
à la salle des
fêtes.
2)
Commerce
de
Niafles
: mise
à disposition
- D2023-030
Mr
le Maire
rappelle
à
l’assemblée
que
le commerce
bar-épicerie
de Niafles, est fermé
depuis
le 31
juillet 2023. Par
conséquent,
Mr
le Maire
propose
à l’assemblée
de
mettre
à disposition
à titre
gratuit
le local
commerce
appartenant
à la commune
à l’ Association
Octopus,
dont
le Président
est Mr
GAC
Grégoire
et dont
le siège
social
se
situe
à la mairie
de
Craon
(53)
pour
les
dates
ci-dessous :
- 17
septembre
2023
- 23
septembre
2023
- 7 octobre
2023
- 23
novembre
2023
Après
avoir
délibérer,
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
- accepte
la mise
à disposition à
titre
gratuit
du
local
commerce
à l’ Association
Octopus
pour
les
dates
ci-dessus, - demande
la rédaction
d’une
convention
entre
les parties
concernant
cette
mise
à disposition
gratuit
du
local. -autorise
Mr
le Maire
à signer
la convention
| 3)
City stade
|
Concernant
le city
stade,
les travaux
peuvent
débuter.
Contacter
les
entreprises
en
charge
des
travaux,
| 4)
Voie
douce
|
Mr
Bonnier
fait le point
concernant
l’avancée
du projet voie
douce,
à savoir
les premières
intentions
de
foncier
nécessaires
à l’aménagement
de
la voie
douce
sur plan
; Un
relevé
topographique
permettra
de
mieux
définir
les
besoins. | 5)
Remboursement
sinistre
Église
:
D2023-031
Mr
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la réception
du
chèque
de
remboursement
sinistre
(1ere
indemnité)
de
Groupama
assurances
d’un
montant
de
2 951.54
€, relatif au
sinistre
survenu
sur
l’Église
lors de la tempête
du
13 juin
dernier.
Par
conséquent,
Mr
le Maire
invite
le conseil
municipal
à se prononcer
sur
l’encaissement
de
ce
remboursement
sinistre.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
Accepte
et autorise
Mr
le maire
à encaisser
le chèque
de
remboursement
sinistre
pour
un
montant
de
2
951.54
€ reçu
de
l’ Assurance
Groupama.
| 6)
Repas
des
aînés
Mme
Gendry
informe
l’assemblée
qu’il
est nécessaire
de
prévoir
une
réunion
commission
CCAS
afin
de
prévoir
l’organisation
pour
le repas
des
aînés
prévu
le
11
novembre
prochain.
La
réunion
commission
CCAS
se
déroulera
le 5
octobre
à
19
h 30
en
mairie.
| 7)
Opération
Argent
de
poche
2023
Mme
Moreau
informe
l’assemblée
que
5 jeunes
sont
inscrits
à l’opération
argent
de poche
qui
se
déroulera
du
23
au 27
octobre
prochain
de
9 h à
12
h.
Un
appel
à bénévoles
sera
nécessaire,
Une
réunion
au
foyer
des jeunes
est prévue
le
16
septembre
2023
avec
les jeunes
concernés,aux
vacances
de
la Toussaint.
8)
Informations
diverses
a) Visite
de
Madame
Norchen
CHENOUFTI.
Sous-préfète
: Samedi
30
septembre
2023
de
14h
à
15
h30
en
mairie,
b)
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal:
- jeudi
5 octobre
2023
à 20
h,
OBSERVATIONS
SIGNATURES
Secrétaire
de
séance
Maire
BONNIER
Stéphane
GENDRY
Daniel