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Déliberation - 09 03 2026 16 Subventions municpales aux associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mesnard-la-Barotière.
Lien du pdf (Déliberation - 09 03 2026 16 Subventions municpales aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 11/03/2026
Reçu en préfecture le 11/03/2026
Publié le S L C
ID : 085-218501443-20260309-09 03 2026 _16-DE
République Française
DELIBERATION DU CONSEIL
MAIRIE DE MESNARD-la-BAROTIERE MUNICIPAL
Canton de Montaigu Séance du 09 mars 2026 (85500- Vendée)
L'an deux mil vingt-six, le neuf mars, à 20 h 00, salle de la mairie, le Conseil Municipal de la commune de Mesnard-la-Barotière, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Landry RONDEAU, à la suite de la convocation adressée le 4 mars 2026.
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présent : 15 Votant :15
RONDEAU Landry, BEAUNE Alexandra, ROBERT Sylvain, TÉILLIER Magali Étaient présents BREMAND Romain, LIBAUD François MORISSET Mary, OUVRARD Elise, PLANCHOT Armelle, PASQUIER Laurence, FICHET Simon, VILLENEUVE Marie, POUPET Dominique, PLUCHON Pierre, VITALI Yannick
Absents excusés :
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : : PLANCHOT Armelle
N°09-03-2026-16- SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2026
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les demandes de subvention présentées par les associations Mesnardaises. Par un vote main levée, à l’unanimité, le conseil municipal décide d'accorder les subventions suivantes pour un total de 4 500 €:
- Club du 3°" âge « Les Blés d'Or » : 500 €
-__ Foyer des Jeunes : 500 €
- Comité des fêtes : 3 500 €
Les crédits seront inscrits à l’article 6574 du présent exercice.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits. À Mesnard La Barotière, le 09 mars 2026 Pour extrait certifié conforme,
Le secrétaire de séance
A. PLANCHOT
Le Maire :
L.RONDEAU
TU
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Nantes, 6, Allée de l'île Gloriette 44041 NANTES Cedex 01 dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification. La juridiction administrative compétente peut également être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr (http://www. telerecours.fr).