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Convocation - 352589?projectId=1046
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Déliberation - 1379406
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mégevette.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
ir
D07_2023
&
COMMUNE
DE
MEGEVETTE
Conseil
municipal
du
09
mars
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 09
mars,
le conseil
municipal
de
la
commune
de
Mégevette,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Max
MEYNET-CORDONNIER,
Maire.
Convocation
en
date
du
03
mars
2023.
PRESENTS
: BEGAIN
Nicolas,
CONTAT
Jean-Noël,
DECROUX
Rémy,
FAVRAT
Mathilde,
Présents
: 12
FAVRE
HUGUENOT
Rachel,
GRANGER
COESNON
Aurélie,
LEJEUNE
Magali,
MEYNET-
CORDONNIER
Max,
MICHELENA
Yves,
MOLLIAT
Jean-Baptiste,
PASQUIER
Suzy,
PERRET
Votants:
13
Josiane. ABSENTS
EXCUSES
: BEL
Chantal
a donné
pouvoir
à
M.
Max
MEYNET-CORDONNIER
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 15
ABSENTS
: GAMBARINI
Julien,
CORNALI
Iribert
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
PERRET
Josiane
OBJET
: BOIS
ET
FORETS
: PROGRAMME
D'ACTIONS
TRAVAUX
SYLVICOLES
2023
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
programme
des
actions
forestières
proposées
par
l'Office
Nationale
des
Forêts
(O.N.F)
pour
l'année
2023
pour
un
montant
total
maximum
de
23
860.00
€
HT.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
Par
13
voix
pour,
0
voix
contre
et
0
abstention(s)
:
DECIDE
de
retenir
les
actions
annexées
à
la
présente
décision
pour
un
montant
total
de
23
860.00
€
HT. DIT
que
les
montants
suivants
seront
votés
au
budget
primitif
2023.
CHARGE
Monsieur
le
Maire
à signer
ce
programme
d'actions
pour
l'année
2023.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
Séance,
Max
MEYNET-CORDONNIER
Madame
PERRET
Josiane
4 ,
Ainsi fait
et délibéré les
jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.