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Déliberation - 2176765
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mégevette.
Lien du pdf (Déliberation - 2176765)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
&
D12_2026
COMMUNE
DE
MEGEVETTE
Conseil
municipal
du
02
avril 2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
02
avril,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Mégevette,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Max
MEYNET-CORDONNIER,
Maire.
Convocation
en
date
du
27
mars
2026.
PRESENTS
:BEGAIN
Nicolas,
BOSSON
Catherine,
BOSSON
Nicolas,
CHATELAIN
Magali,
DECROUX
Rémy,
DECROUX
Béatrice,
DUMAS
Maryline,
GUEGUEN
Frédéric,
MEYNET-
CORDONNIER
Max,
MICHELENA
Yves,
MOLLIAT
Jean-Baptiste,
MOREL-VULLIEZ
Marion,
PARCHET
Géraldine,
PERRET
Gladys,
PESTRE
Jérôme.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:Monsieur
BEGAIN
Nicolas
OBJET
:
ELECTION
DES
DELEGUES
AU
SEIN
DES
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
DES
ASSOCIATIONS
INTERCOMMUNALES
ET
DE
LA
CC4R
Le
conseil
décide
préalablement
à l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
et
de
désigner
à
mains
levées
ses
délégués.
Ainsi,
Monsieur
le
Maire
invite
le
Conseil
à
élire
les
délégués
au
sein
des
Syndicats
Intercommunaux,
des
Associations
Intercommunales
et
de
la
CC4R
dont
la
Commune
fait
partie,
qui,
ont
été
élus
à
la
majorité
absolue :
SYNDICATS
TITULAIRES
SUPPLEANTS
ASSOCIATIONS
CCA4R
SYANE
Max
MEYNET-CORDONNIER
/
ASSOCIATION
DES
COMMUNES
FORESTIERES
Max
MEYNET-CORDONNIER
Jean-Baptiste
MOLLIAT
SRB
Jean-Baptiste
MOLLIAT
Max
MEYNET-CORDONNIER
CC4R
Max
MEYNET-CORDONNIER
Magali
CHATELAIN
SCOT
Max
MEYNET-CORDONNIER
Catherine
BOSSON
Le
Maire,
Max
MEYNET-CORDONNIER
Ainsi fait
et délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
.Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Le
secrétaire
de
Séance,
Monsieur
BEGAIN
Nicolas >