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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc01804020201222162907?t=1783673763)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
CENTRE
SOCIAL
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
d’un
projet
européen
Leader
Répartition
du
produit
du
fonds
de
péréquation
des
droits
de
mutations
2020
Noël
du
RPI
Examen
de
la
gestion
de
MOULINS
COMMUNAUTÉ
par la
. CHAMBRE
RÉGIONALE
DES
COMPTES Wifi
Allier
Place
Roger
Daumin
Bonus
Relance
RÉGION
SEANCE
DU
09
DÉCEMBRE
2020
L’an
deux
mille
vingt,
le
neuf
décembre
à
dix-neuf
heures.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
POUZY-MÉSANGY,
convoqué
le
30
novembre
2020,
s’est
réuni
dans
la
salle
de
la
Mairie
et
des
délibérations.
Présents
Tout
le
Conseil
Municipal,
sauf
Monsieur
PHELOUZAT
Nicolas,
excusé. Madame
BEBIN
Sylvie
été
élu
Secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la dernière
séance
est
lu et adopté.
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
d'une
demande
de
subvention
de
la
part
du
CENTRE
SOCIAL
de
LURCY-LÉVIS
qui
sollicite
actuellement
des
fonds
européens
(Leader)
pour
un
projet
appelé
«
On
y
va
ensemble
».
Il
doit
permettre
de
répondre
à
de
nombreuses
difficultés
de
déplacement
des
habitants,
avec
notamment
l'achat
de
véhicules.
Il
est
demandé
une
participation
de
0,60
€
/ habitant
prélevée
sur
la
contribution
habituelle
des
communes
en
direction
de
ce
projet,
ceci
sans
coût
supplémentaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
pour
ce
projet
Leader
porté
par
le
CENTRE
SOCIAL
à
hauteur
de
60
centimes
par
habitant,
sur
le
Budget
2021.
Monsieur
le
Maire
communique
au
Conseil
le
montant
de
la
répartition
du
produit
du
Fonds
Départemental
de
Péréquation
des
Taxes
Additionnelles
aux
Droits
de
d'Enregistrement
sur
les
mutations
(principalement
les
ventes
de
maisons)
pour
l'année
2020.
Une
recette
communale
qui
s'élève
cette
année
à
12.613,90
€.
Le
Noël
du
RPI,
dans
sa
forme
traditionnelle,
devrait
ne
pas
avoir
lieu.
Malgré
tout,
la
Commune
de
POUZY-MÉSANGY
offrira
à
chaque
enfant
un
Père
Noël
en
chocolat
et
ses
traditionnelles
mandarines.
La
COOPÉRATIVE
SCOLAIRE
offrira
un
livre.
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
que
la
CHAMBRE
RÉGIONALE
DES
COMPTES
AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
a
procédé,
dans
le
cadre
de
son
programme
de
travail,
à
l'examen
de
la
gestion
de
la
communauté
d'agglomération
MOULINS
COMMUNAUTÉ
au
cours
des
exercices
2012
à
2017.
Les
observations
définitives
sont
consultables.
Le
rapport
signale
une
situation
financière
satisfaisante
et
d'une
politique
retenue
sur
la
période
en
matière
de
programmes
d'équipements. Deux
bornes
Wifi
sont
aujourd'hui
installées
au
fronton
sud
de
la
Bibliothèque.
Il est
maintenant
possible
et
gratuitement
de
se
connecter
à
internet
ou
de
téléphoner
via
diverses
applications
disponibles
sur
la
toile
au
centre
du
bourg,
dans
la
salle
polyvalente,
sur
la
place
Roger
Daumin,
l'Espace
Nicolas
Thollet
ou
la
cour
de
l'école,
initialement
en
zone
blanche.
Monsieur
Le
maire
précise
à
l'Assemblée
que
dans
le
cadre
du
Bonus
Relance
RÉGION,
les
dossiers
déposés
avant
le
31
mars
et
dont
les
travaux
commenceront
avant
le
30
juin
2021
peuvent
prétendre
à
un
taux
maximum
de
subvention
de
50
%. Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
et des
conditions
de
présentation
des
questions
orales
Questions
diverses
A
propos
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal,
il est
simplement
évoqué
que
pour
une
question
diverse
non
inscrite
à
l’ordre
du
jour,
un
mail
soit
envoyé
en
mairie
au
plus
tard
48
heures
avant
la
séance,
afin
de
permettre
une
recherche
d'informations
de
qualité.
Recensement
de
la
population
2021
: Monsieur
le
Maire
fait
part
de
l'annulation
du
Recensement
de
la
Population
initialement
prévu
au
début
de
l’année
prochaine,
ce
dernier
ne
réunissant
pas
toutes
les
mesures
de
sécurité
attendues
dans
le
contexte
sanitaire
actuel.
Il
est
reporté
au
début
de
l’année
2022. Téléphonie
mobile
:
faisant
suite
à
une
enquête
en
octobre
dernier
sur
l'insuffisance
notable
en
matière
de
téléphonie
mobile
sur
notre
commune,
le
Député
Jean-Paul
DUGRÈGNE
répond
au
Maire
assurant
avoir
transmis
toutes
ces
informations
à
Monsieur
Olivier
RIFFARD,
Directeur
des
Affaires
Publiques
au sein de
la FÉDÉRATION
FRANCAISE
DES
TÉLÉCOMS.
Bibliothèque:
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
d’un
petit
programme
peinture
intérieure
à
la
Bibliothèque
et
de
choix
de
couleurs
très
précises
sollicitées
par
les
membres
bénévoles.
Le
travail
devrait
être
réalisé
sans
délai,
pendant
les
congés
scolaires
de
Noël.
Salon
de
coiffure:
le
salon
de
coiffure
d'Amandine
MOSNIER
a
rouvert
le
samedi
1er
décembre
prochain.
EPF-SMAF
:
l'Etablissement
Public
Foncier
sera
sollicité
pour
divers
projets,
dont
l'acquisition
d’une
parcelle
au
hameau
de
Nizerolles
et
pour
conseils
dans
le
cadre
d'une
succession
interminable
qui
concerne
une
ruine
au
Petit
Beaumont. Assainissement
Champroux
: l'étude
du
BUREAU
D'ETUDES
REUR
datant
de
2014,
une
décision
d'exécution
pour
mi-2021
avait
été
prise
par
le
SIVOM
NORD-ALLIER.
Depuis
la
prise
de
compétence
par
MOULINS
COMMUNAUTÉ
le
1°
janvier
2019,
le
Directeur
du
Service
Assainissement
certifiait
ne
pas
être
en
possession
de
ce
dossier
technique.
Grâce
au
SIVOM
NORD-ALLIER
qui
a
du
solliciter
à
nouveau
ces
documents,
nous
sommes
aujourd'hui
en
possession
de
la
dite
étude
qui
sera
retransmise
à
MOULINS
COMMUNAUTÉ.
DETR
2021
: Monsieur
le
Maire
évoque
les
programmes
spécifiques
qui
seront
aidés
par
l'Etat
en
2021.
Une
réflexion
communale
sera
engagée
afin
de
définir
les
priorités
d'investissement.
Association
AJENA
: Monsieur
le
Maire
fait
part
d'un
rendez-vous
le
14
janvier
prochain
avec
Monsieur
Jean-Pierre
BAHL,
Vice-Président
de
cette
association
qui
lutte,
en
autre
domaine,
contre
la
précarité
énergétique.
Projet
«
360
»
:
Brigitte
DURANTHON,
Conseillère
Municipale,
fait
part
d'un
projet
marquant
pour
l'ASSOCIATION
D'AIDE
A
DOMICILE
dont
elle
est
Présidente.
En
effet,
ce
projet
intitulé
«
360
»
de
SAGESSE
TECHNOLOGIES,
créée
par
le
Bourbonnais
Clément
PRADEL,
reçoit
l'adhésion
de
l'AAD.
Les
usagers
pourront
voyager
virtuellement
en
3D
depuis
chez
eux
pendant
environ
30
minutes
avec
l'aide
de
salariées
qui
auront
été
préalablement
formées.
Ils
pourront
par
exemple
visiter
le
château
de
LAPALISSE,
redécouvrir
l'ambiance
du
marché
de
MOULINS
ou
se
rendre
au
choix
sur
bien
d’autres
sites
filmés
précisément
pour
l’utilisation
de
ce
matériel
d'évasion. Colis
de
Noël
: En
raison
de
l'annulation
du
traditionnel
Repas
des
Aînés,
des
colis
constitués
uniquement
de
produits
locaux
seront
distribués
le
dimanche
13
décembre
par
les
élus
du
Conseil
Municipal.
Echo
des
Gadagnes
: le
N°
24
de
l'Echo
des
Gadagnes
sera
distribué
en
même
temps
que
les
colis.
Opération
dépistage
gratuit
COVID
19
par
la
RÉGION:
les
dépistages
devraient
avoir
lieu
sur
rendez-vous
à
l'ancien
Chef-Lieu
de
Canton,
LURCY-
LÉVIS,
entre
le
16
et
le
23
décembre.