Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - vfgc3vwij0ho5n2
Procès Verbal - 5n6t03jcwa2i95l
Procès Verbal - xuay8h5x7kw8rb
Procès Verbal - 1jvtbgbltyrn0xp
PLU - Annexes - plan assainissement
PLU - Annexes - Notice assainissement
PLU - Annexes - Plan aep
PLU - Annexes - Notice aep
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Procès Verbal - nhtpvp2t3dlcizk
Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune de Chassenon.
Lien du pdf (Procès Verbal - nhtpvp2t3dlcizk)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Assurance,
MAIRIE de * * * * *
CHASSENON
8, route de Rochechouart Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT. 16150 CHASSENON
Tél : 05.45.89.24.64
N° MENTION DE L’OBJET APPROUVEE REFUSEE
Approbation du procès-verbal du 09.12.2022 X
D01-2023 Réhabilitation du local commercial de la boulangerie – réalisation d’un portique. X
D02-2023 Bail commercial de la boulangerie. X
D03-2023 Travaux de réhabilitation du 1
er étage de la station
d’épuration du Bourg – choix de la maîtrise d’oeuvre X
D04-2023 Convention d’entretien paysager avec le Conseil Départemental – 2023/2025. X
D05-2023 Convention d’entretien pour les cimetières. X
D06-2023 Adoption du rapport sur le prix et la qualité de l’eau 2021. X
D07-2023 Contrat d’assurance statutaire 2023. X
D08-2023 Exonération de la Taxe Foncière sur le Non Bâti. X
D09-2023 Demande d’utilisation de la salle polyvalente pour des cours de Yoga. X
D10-2023 Annulation de titres cantine sur exercice clos. X
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion ordinaire du 10 FÉVRIER 2023
COMPTE RENDU SOMMAIRE