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Procès Verbal - xuay8h5x7kw8rb
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Chassenon.
Lien du pdf (Procès Verbal - xuay8h5x7kw8rb)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Justice et droit,
MAIRIE de * * * * *
CHASSENON
8, route de Rochechouart Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT. 16150 CHASSENON
Tél : 05.45.89.24.64
N° MENTION DE L’OBJET APPROUVEE REFUSEE
Approbation du procès-verbal du 23.10.2023 X
Projet de cession d’un bien immobilier appartenant à SNCF
Réseau. AJOURNÉ
D90-2023 Projet « installation d’une supérette autonome ». X
D91-2023 Installation d’une supérette autonome – demandes de subventions. X
D92-2023 Projet « aménagement des cours de récréation de l’école ». X
D93-2023 Aménagement des cours de récréation de l’école – demandes de subventions. X
Demande de location pour un logement communal – 1 Place
de l’église. AJOURNÉ
D94-2023 Modalités de location pour un logement communal – 4 Route de Rochehouart. X
D95-2023 Diagnostic Performance Energétique – logements communaux. X
D96-2023 Désignation du collège des référents déontologue pour les élus locaux. X
D97-2023 Zone d’accélération des Energies Renouvelables. X
D98-2023 Adoption du rapport sur le prix et la qualité de l’eau 2022. X
D99-2023 Décision modificative n°2 budget commune. X
D100-2023 Décision modificative n°3 budget commune. X
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion ordinaire du 07 DECEMBRE 2023
COMPTE RENDU SOMMAIRE