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Conseil Municipal - conseil municipal gilhoc sur ormeze 20 05 2014
Document publié le Mardi 20 mai 2014 par la commune de Gilhoc-sur-Ormèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal gilhoc sur ormeze 20 05 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Département de l’Ardèche
Arrondissement de Tournon-sur-Rhône
Commune de GILHOC-SUR-ORMEZE
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2014
L'An deux mil quatorze le vingt mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal de GILHOC-SUR-ORMEZE (Ardèche) dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, sous la Présidence de M Amédée Siméon BLANC, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 13 05 2014
Présents : M BLANC Amédée – M VALLA Max – M JOLY Jean-Pierre – M NERON Julien - M ASTIER Sabin - Mme DEBEAUX Corinne – M BRUCHON Fabrice – Mme CANEL Monique – Mme DUMAS Nathalie – M COMBET Rosan
Absent excusé : Mme JULLIEN Anne-Marie
Secrétaire de Séance : M BRUCHON Fabrice
1 – RENOVATION DU MONUMENT AUX MORTS
Monsieur le Maire évoque le monument aux morts de Gilhoc-Sur-Ormèze.
Cette année commence les commémorations du centenaire de la guerre 14-18. Monsieur le Maire précise qu'il est souhaitable de rénover l'édifice pour le 11 novembre 2014.
Les plaques avec les noms peuvent être descellées et rénovées. (dorures, nettoyages …).
Monsieur le Maire propose de réaliser un trompe l'œil avec une représentation de paysage, chemin, paix,...
M Valla précise que seules quelques communes ont réalisé des monuments « pacifistes ».
Il y a lieu de redresser la croix qui est juste à coté.
Il est proposé également de réaliser un habillage du mur avec un parement en pierre.
Il faut contacter les entreprises de pompes funèbres pour fond en marbre et les entreprises de peinture en trompe l'œil pour qu'elles nous fassent parvenir des devis pour le prochain conseil.
2 – APPARTEMENT POSTE
M le Maire informe que des travaux sont nécessaires notamment l'isolation de l'escalier et de la partie du couloir où se trouve la trappe du grenier. En effet, l'isolation de l'étage a été effectué par les employés communaux (laine de verre). Il reste seulement cette partie difficile d'accès. L'entreprise Caillet qui a effectuée les travaux du rez de chaussé a proposé un devis. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 accepte le devis de l'entreprise CAILLET pour 876,00 € HT
et inscrit les crédits au budget.
Monsieur le maire informe également que l'entreprise CHIROL a effectué le carrelage des WC. Le facture s'élève à 438,10 € HT. L'entreprise étant sur place pour effectué les travaux prévu au CM du 08/04/14. Les travaux sont réalisés.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 accepte la facture de l'entreprise CHIROL pour 438,10 € HT
et autorise son paiement. Au vue des factures acquittées et de celles mentionnées ce jour, le montant de la rénovation de l'appartement est de 16 595,93 € HT (entreprises et fournitures pour les travaux réalisés par les employés)
3 – CCID ( Commission Communale des Impôts Directs)
Mr le Maire informe que suite aux élections municipales, il y a lieu de prévoir la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs.
Mme Christine MESNAGER Directrice départementale des finances publiques à Privas a adressé un courrier précisant les conditions d'éligibilité des membres de la commission afin que le conseil municipal propose une liste de douze commissaires titulaires et une de douze commissaires suppléants. Parmi lesquels elle choisira 6 commissaires titulaires et 6 suppléants.
Le Conseil Municipal , après avoir délibéré, désigne les noms de douze commissaires titulaires et douze commissaires suppléants (voir tableau joint).
4 – VOIRIE
Monsieur le Maire précise que la compétence voirie relève de la communauté de communes. Elle a prévu au budget 2014 une enveloppe de 718 149 € TTC dont 81 164 € TTC pour Gilhoc-sur-Ormèze. En effet, il reste 15 577,52 € de l'année 2013 auquel il faut rajouter l'enveloppe de cette année 65 586,01 € TTC. Pour le fonctionnement, l'enveloppe est de 14 457 € TTC pour les frais de personnel (entretien voirie) fournitures (enrobé, …) et la location de matériels (compacteur, …).
La communauté de communes doit se réunir prochainement, l'enveloppe sera revue à la baisse...
Projets de la commune pour 2014 à faire chiffrer :
Route de Nas (si terrassement pour élargissement il faut attendre 2 ans pour goudronner) Sapeille
La Blachette
A réfléchir : Chemin Chambeau « espace de croisement »
Prévoir terrassement divers 15 000 €
prévoir pour risque intempéries
5 – SCOT du ROVALTAIN
Monsieur le Maire présente le projet qui s'étend jusqu'à Colombier le jeune, Saint Sylvestre, Champis, Alboussiere, …
Le SCOT (Schéma de COhérence Territoriale) du Rovaltain (Romans – Valence – Tain) prévoit l'aménagement, l'avenir de ce territoire (triangle) pour les 30 ou 40 ans à venir. En tant que commune limitrophe, notre avis est demandé.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 N'émet pas d'objection au projet.
6 – PLU
Monsieur le Maire expose que la commune avait élaboré une carte communal. La commission de consommation des espaces agricoles avait rejeté cette carte du fait de l'absence de système d'assainissement pour le village. L'assainissement se termine a ce jour.
La commune a prévu par divers délibération d'entreprendre l'élaboration d'un PLU. Par délibération, l'entreprise CROUZET avait été retenue comme cabinet d'étude.. Ce projet n'a pas abouti à ce jour. Faut-il valider la carte communale, se concentrer sur le PLU ? Madame LUNG de la DDT de Privas se propose de venir faire une présentation du PLU auprès des élus de Gilhoc-sur-Ormèze et éventuellement d'autres communes alentours.
7 – SALLE POLYVALENTE
Monsieur Joly Jean-Pierre, M Néron Julien, Mme Canel Monique et Mme Dumas Nathalie se sont rencontrés à la salle polyvalente.
Ils préconisent l'achat de sèche mains électriques et de tues mouches électriques.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 accepte le devis de l'entreprise COMODIS pour 825,51 € HT
et inscrit les crédits au budget.
8 – SERVICE DE L'EAU
Monsieur le Maire propose le devis pour le flotteur à changer au réservoir .
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 accepte le devis de l'entreprise VEY pour 2 429,40 € HT
et inscrit les crédits au budget.
9 – DIVERS
- Il faut prendre contact avec des carreleurs pour carreler la pièce principal de l'appartement N°2.
- Voir réglementation fauchage.
- Monsieur le Maire propose d'étudier la pose d'une borne incendie au lien dit « Pont de Troulier », là ou se rencontre le réseau des sources et le réseau du Rhône. Voir M Priez pour conseil et le SDIS (pompiers).
- M Valla, M Joly et Mme Debeaux se rendent à la réunion du SDIS le 27 mai à 18h à Lamastre.
- Le guirlandes seront décrochées le 28 mai.
- Monsieur le Maire informe le conseil de la proposition de M Malosse pour l'acquisition par la Mairie de sa parcelle pour la construction d'un hangar pour le gros matériel de la commune.
- Le conseil municipal décide de faire une proposition écrite à M Roche.
- Le Multi-services fête ses 1 an cet été, voir Odile Traversier.
- Organiser une réunion d'information à la STEP avec les villageois le 23 aout à 11h.
- Organiser une rencontre entre la municipalité et l'ASG.
- Les élus rencontrent Mme La directrice de l'école et l'OGEC le 10 juin à 18 h. Prochain conseil municipal le 24 juin 2014 à 20 h 30
La Séance est levée à 23h30.
VALLA Max CANEL MONIQUE
JULLIEN Anne-Marie Absente excusée COMBET Rosan
JOLY Jean-Pierre DUMAS Nathalie
ASTIER Sabin DEBEAUX Corinne
BRUCHON Fabrice NERON Julien
Le Maire,
Amédée BLANC