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Procès Verbal - 2024 044 approbation pv mars2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 044 approbation pv mars2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2024
Publié
le
18/04/2024
ET
Fr)
ID
: 038-213803489-20240415-2024_044-DE
Ruy-Montceau
SEANGE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
AVRIL
2024
DELIBERATION
N°2024 044
Paraphe
APPROBATION
DU
PROGES-VERBAL
DE
LA
SEANGE
DE
CONSEIL
DU
4
MARS
2024
L'an
deux-mil-vingt-quatre,
le quinze
du
mois
d’avril
à dix-neuf
heures
et trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Ruy-Montceau
(Isère),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Denis
GIRAUD.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 26
Date
de
la convocation
: 9 avril
2024
Quorum :
14
Présents:
Denis
GIRAUD,
Jean-Luc
VERJAT,
Christine
GAGET,
Mireille
BARBIER,
Frédérick
CHATEAU,
Enguerrand
BONNAS,
Karen
ANDREIS,
Eric
SCHULZ,
Karine
PLATEAU,
Marie-Pierre
FERLET,
Virginie
MARIN,
Aristide
RICCIARDONE,
Olivier
MARIE-CLAIRE,
Guy
RABUEL,
Jacqueline
RABATEL,
Jean-Jacques
HYVER,
Madeleine
HANUS,
Régine
COLOMB,
Pascal
FARIN,
Didier
de
BELVAL,
Elisabeth
SKRZYPCZAK,
Elidia
BERENFELD
(à partir du
rapport
sur
le budget
2024
de
la CAPI)
Excusés
: , Lilian
RENAUD
(pouvoir à Guy
RABUEL),
Jean-Marc
SAÏNO
(pouvoir Karen
ANDREIS)
Absents
excusés
: Stéphane
VEYET,
Véronique
REBOUL
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donné
pouvoir
: 24
Secrétaire
de
séance
: Karine
PLATEAU
En
l'absence
d'opposition,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ADOPTE
le procès-verbal
de
la séance
du
04
mars
2024.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
le
17
avril
2024
Le
Maire,
Denis
GIRAUD
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l’autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
15
Avril
2024
Délibération
n°2024_044