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Acte Administratif - 1756885973 Sommaire du RAA special du 02 septembre 2025
Document publié le Mardi 2 septembre 2025 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Acte Administratif - 1756885973 Sommaire du RAA special du 02 septembre 2025)
Thèmes du document : Vieillesse, Jeunesse, Institutions publiques,
E
3
LOIRE Liberté Egalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-149 PUBLIÉ
LE
2
SEPTEMBRE
2025 Sommaire 42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
42-2025-08-22-00005
- Composition
du
conseil
médical
départemental
de
la
Loire
(2
pages)
42-2025-08-19-00008
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP804421667
MFC
Services
à domicile
(2
pages)
42-2025-08-15-00001
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP833087786
CHASSARD
Dusty
(2
pages) 42-2025-08-20-00007
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP839565926
FITNESS
TACT
(2
pages)
42-2025-08-14-00008
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP938424785
GHARIB
Asma
(2
pages)
42-2025-08-14-00007
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP944392646
JC
NETTOYAGE
(2
pages)
42-2025-08-20-00006
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP988950077
VANDOME
SERVICES
(2
pages) 42-2025-08-19-00007
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP989473384
CRETEGNY
Laurie
(2
pages)
42_DDFP_Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
de
la
Loire/
42-2025-09-02-00001
- Liste
des
responsables
de
service
disposant
de
la
délégation
de
signature
en
matière
de
contentieux
et
de
gracieux
fiscal
au
1er
septembre
2025.
(1
page)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Publicateur
Raa
42-2025-09-02-00002
- Arrêté
portant
délégation
de
signature
à
Madame
Muriel
NGUYEN,
Préfète
de
la
Loire
pour
l'ordonnancement
secondaire
des
recettes
et
des
dépenses
imputées
sur
les
BOP
113
"Paysages,
eau
et
biodiversité"
plan
Loire
grandeur
nature
et 181
"Prévention
des
risques"
Plan
Loire
Grandeur
Nature
Hg
(3
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Sous-Préfecture
de
Montbrison
42-—00002
- Arrêté
portant
attribution
de
la
médaille
d'honneur
régionale,
départementale
et
communale
(25
pages)
42-2025-08-26-00007
- FUN
CAR
ST
ANDRE
D'APCHON
(1) (6
pages)
84_DRSP_Direction
régionale
des
services
pénitentiaires
d'Auvergne-Rhône-Alpes
/ Service
du
droit
pénitentiaire
42-2025-09-01-00005
- délégation
de
signature
chef
d'établissement
CD
Roanne
01
septembre
2025
DISP
AURA
(19
pages)
Page
3
Page
6
Page
9
Page
12
Page
15
Page
18
Page
21
Page
24
Page
27
Page
29
Page
33
Page
59
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66