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Acte Administratif - 1745562782 Sommaire du RAA special du 24 avril 2025
Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Acte Administratif - 1745562782 Sommaire du RAA special du 24 avril 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Famille,
E
3
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-060 PUBLIÉ
LE
24
AVRIL
2025 Sommaire 42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
42-2025-04-12-00002
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP528758815
CARETTE
Angélique
(2
pages)
Page
4
42-2025-04-14-00008
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP838279941
GRV
MULTISERVICES
(2
pages)
Page
7
42-2025-04-14-00007
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP902196450
VERGNON
MULTI-SERVICES
(2 pages)
|
Page 10
42-2025-04-17-00003
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP943323162
JEAN-PIERRE
Samirah
(2
pages)
Page
13
42-2025-04-16-00004
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP943376913
L&O
SERVICES
(2
pages)
Page
16
42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2025-04-18-00004
- AP
complémentaire
portant
autorisation
d'un
système
d'endiguement
de
Villeneuve
à
Bigny,
protégeant
contre
les
crues
du
fleuve
Loire
les
communes
de
Chambéon,
Poncins,
Cleppé
et
Feurs
(13
pages)
|
Page
19
42-2025-04-24-00001
-
APModificatifAutPecheSauvg_TERANA_Chambon_Ondaine
(3
pages)
Page
33
42-2025-04-18-00002
- Arrêté
n°
DT-25-0225
autorisant
des
battues
administratives
de
destructionffide
sangliers
sur
la commune
de
Burdignes
(3
pages)
Page
37
42-2025-04-18-00003
- Arrêté
n°
DT-25-0226
autorisant
des
battues
administratives
de
décantonnement
et
de
destruction
de
sangliers
sur
les
communes
de
Cleppé,
Feurs,
Montverdun,
Poncins,
Saint-Etienne-le-Molard
et
Sainte-Foy-Saint-Sulpice
(3
pages)
Page
41
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Publicateur
Raa
42-2025-04-24-00003
-
Arrêté
n°2025-034
SAT
portant
délégation
de
signature
à
Monsieur
Sylvain
EME,
directeur
départemental
des
Finances
publiques
de
la
Loire
(3
pages)
Page
45
42-2025-04-24-00006
-
Arrêté
n°2025-037
SAT
portant
délégation
de
signature
à
M.
Sylvain
EME,
directeur
départemental
des
Finances
publiques
de
la
Loire
et
à
M.
Philippe
GUECTIER,
directeur
du
pôle
ressources
et
gestion
Etat
de
la direction
départementale
des
Finances
publiques
de
la
Loire,
pour
les
actes
relevant
du
pouvoir
adjudicateur
(2
pages)
Page
49 42-2025-04-24-00002
- Arrêté
n°
2025-018
SAT
portant
nomination
de
l'Agent
comptable
du
Groupement
de
Coopération
Sociale
SAMU
42
(1
page) 42-2025-04-24-00004
- Arrêté
n°2025-035
SAT
portant
délégation
de
signature
en
matière
d'ouverture
et
de
fermeture
des
services
déconcentrés
de
la direction
départementale
des
Finances
publiques
de
la
Loire
(1
page)
42-2025-04-24-00008
- Arrêté
n°2025-036
SAT
portant
délégation
de
signature
à
M.
Philippe
GUECTIER,
administrateur
de
l'Etat,
directeur
du
pôle
ressources
et gestion
Etat
de
la direction
départementale
des
Finances
publiques
de
la
Loire,
en
matière
d'ordonnancement
secondaire
et
de
comptabilité
générale
de
l'Etat
(2
pages)
42-2025-04-24-00007
- Arrêté
n°2025-039
SAT
portant
délégation
de
signature
à
M.
Sylvain
EME,
directeur
départemental
des
Finances
publiques
de
la
Loire,
communication
des
informations
nécessaires
au
vote
du
produit
fiscal
(1
page)
Page
52
Page
54
Page
56
Page
59