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Compte-Rendu - CR CM 2021 10 06
Compte-Rendu - CR CM 2021 06 23
Document publié le Mercredi 23 juin 2021 par la commune de Frontonas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2021 06 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L’ISERE
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE FRONTONAS
SEANCE DU 23 JUIN 2021
PRÉSENTS (14)
Annick MERLE – Annie BARBIER - Rémi CHATELAT – Catherine FERRAND- TARAZONA – Laure ACHARD – Michel DAVID - Brigitte CATTAUD – Frédéric RILLIOT – Didier GAUDIN - Jean-René RABILLOUD – Thierry TOULEMONDE - Monique PONGAN - André CHANTIOUX – Astrid CLEMENT
ABSENTS (5) Marine RIVAL-MARY – Sylvie ROZZE-GUICHERD – Anna-Maria SIBUT Stéphane ROBERT – Christophe PENY
POUVOIR (5)
Marine RIVAL-MARY donne pouvoir à Sylvie ROZZE-GUICHERD donne pouvoir à Michel DAVID – Anna-Maria SIBUT donne pouvoir à Monique PONGAN – Stéphane ROBERT donne pouvoir à Annick MERLE – Christophe PENY donne pouvoir à Jean-René RABILLOUD
La séance publique est ouverte à 20H00 sous la présidence de Madame Annick MERLE, Maire de FRONTONAS.
Madame le Maire propose de désigner Madame Laure ACHARD comme Secrétaire de séance.
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Madame Laure ACHARD ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées. (Approuvé à l’unanimité) Approbation du procès-verbal du 5 mai 2021
(Approuvé à l’unanimité)
Délibérations
2021-06-02 Décision budgétaire modificative n°2 – Budget principal UNANIMITE
2021-06-03
Attribution des marchés de
travaux – installations du projet
de chauffage urbain chaufferie
sur la commune de Frontonas
UNANIMITE
2021-06-04
Attribution d’une subvention
exceptionnelle à l’association
« Comité du Souvenir Français
de Crémieu » délégation
générale de l’Isère
UNANIMITE
2021-06-05
Versement d’une subvention
pour le financement de la course
Tour Ain Bugey VALROMEY
UNANIMITE
2021-06-06
Création d’un poste permanent
d’adjoint technique territorial à
temps non-complet
UNANIMITE
2021-06-07
Délibération portant création
d’un poste d’adjoint d’animation
territorial à temps non-complet
dans le cadre du dispositif
« contrat unique d’insertion » -
contrat d’accompagnement dans
l’emploi « parcours emploi
compétences »
UNANIMITE
2021-06-08
Délibération portant attribution
d’un complément de
rémunération aux agents en
contrat d’accompagnement à
l’emploi
UNANIMITE
2021-06-09
Décision de la commune sur le
transfert automatique de la
compétence "Plan Local
d'Urbanisme" à la Communauté
de Communes les Balcons du
Dauphiné
18 VOIX POUR et UNE ASBTENTION
2021-06-10
Décision prise par le Maire en
matière de marchés publics dans
le cadre de sa délégation de
compétence de l’article L2122-
22-4
INFORMATION Informations et questions diverses :
- Information concernant les intempéries du 20 juin sur le secteur de la Verchère. Certaines inondations de cave sont dues aux travaux non finalisés par TE38
- Démarrage du curage des fossés par l’entreprise GERBOULET sur le secteur de Massonas - Accueil de la course cycliste du Tour de l’Ain du Valromey le 11 juillet 2021. Frontonas est ville DEPART et Morestel ville d’ARRIVEE. Une brochure de 60 pages sera mise à disposition de la Mairie dans les prochains jours pour une distribution auprès des commerces (nombre prévu 150 exemplaires). Il est demandé de communiqué par l’intermédiaire de notre site internet de de Panneau pocket. - Reprise de la foire aux dindes le mardi 31 août après une interruption d’un an. - Information concernant le traitement du garage sis dans la zone d’activité. Suite à une rencontre avec la DREAL, il a été convenu que cet organisme allait procéder à des vérifications liées à l’activité de cette entreprise et si besoin lui demander de se mettre en conformité avec la réglementation. - Retour sur la journée de ramassage du 5 avril dernier qui a remporté un vif succès dans une bonne ambiance. Etudier la possibilité d’effectuer cette journée 2 fois par an sur la base d’une valorisation au travers d’une course d’orientation par exemple.
- La commission développement durable suggère un certain nombre d’activité pour 2022 : o Création d’un atelier de biodiversité
o Visite de l’ENS
o Fresque du climat
o Prévoir une sortie pour apprendre à reconnaître les oiseaux - Point sur le chantier du centre bourg : Un retard de livraison concernant les menuiseries de l’ancienne cure. Ce retard sera compensé par des travaux sur la salle communale avec une possibilité de finaliser celle-ci en fin d’année 2021.
- Les travaux de démarrage des aménagements des espaces publics de la place débuteront en août durant la période de fermeture des commerces.
- Forum des associations prévu le 4 septembre 2021 sur le même format que l’an passé, à savoir, en plein air vers la halle des sports.
- Retour sur la rencontre avec l’association de chasse pour construction du futur local dont l’intérieur sera réalisé par les adhérents.
- Mme le Maire donne lecture d’un courrier de remerciement émanant d’un commerçant suite à la décision concernant le droit de place.
- Présentation par la commission développement de la « boîte à livres ».
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h35 Fait et affiché le 28 juin 2021
La Secrétaire,
Laure ACHARD