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Compte-Rendu - CR CM 2021 12 01
Document publié le Mercredi 1 décembre 2021 par la commune de Frontonas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2021 12 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L’ISERE
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE FRONTONAS
SEANCE DU 1ER DECEMBRE 2021
PRÉSENTS (17)
Annick MERLE – Annie BARBIER - Rémi CHATELAT – Didier GAUDIN - Jean- René RABILLOUD – Thierry TOULEMONDE - Monique PONGAN – André-Louis CHANTIOUX – Marine RIVAL-MARY – Catherine FERRAND-TARAZONA – Anna- Maria SIBUT - Laure ACHARD - Michel DAVID - Brigitte CATTAUD - Astrid CLEMENT - Christophe PENY – Sylvie ROZZE-GUICHERD
ABSENTS (2) Frédéric RILLIOT – Stéphane ROBERT
POUVOIR (2) Stéphane ROBERT donne pouvoir à Annick MERLE
La séance publique est ouverte à 20H10 sous la présidence de Madame Annick MERLE, Maire de FRONTONAS.
Madame le Maire propose de désigner Madame Sylvie ROZZE-GUICHERD comme Secrétaire de séance.
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Madame Sylvie ROZZE-GUICHERD ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées. (Approuvé à l’unanimité)
Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2021
(Approuvé à l’unanimité)
Délibérations
2021-12-02
Attribution des subventions
versées aux associations au titre
de l’année 2022
UNANIMITE
2021-12-03 Décision budgétaire modificative n°4 – Budget principal UNANIMITE
2021-12-04
Attribution des marchés de
travaux – extension du groupe
scolaire sur la commune de
Frontonas
UNANIMITE
2021-12-05
Création d’un poste d’adjoint
technique territorial à temps
non-complet de 33h30 annualisé
et suppression d’un poste
d’adjoint technique principal de
2ème classe à temps non-complet
de 33h30.
UNANIMITE
2021-12-06
: Autorisation de signer la
convention tripartite de veille et
de stratégie foncière entre la
Commune de Frontonas, l’EPORA
et la Communauté de Communes
des Balcons du Dauphiné
UNANIMITE
Informations et questions diverses :
CCAS : Retours très positifs sur le banquet des ainés (77 inscrits). Les ainés ont apprécié la qualité du repas, l’animation et le fait d’avoir des tables rondes nappées. Pour les personnes n’ayant pas assisté au repas des colis de Noël sont prévus au nombre de 63 colis personne seule et 29 colis couple.
Ecole : Fermeture durant 1 semaine d’une classe due à un cas COVID. Reprise des cours prévue le 2/12/2021.
Conseil municipal enfants : La collecte des jouets, qui a connu un franc succès, s’achève le 14/12, jour où la croix rouge viendra récupérer l’ensemble auprès de la Directrice de l’école élémentaire.
Travaux : Début des travaux de sécurisation de la RD 163 à Corbeyssieu mardi 30 novembre pour une durée de 15 jours. Intervention courte (5jours) sur la place pour le réaménagement des espaces.
Communication : Elaboration en cours de la carte des vœux et du bulletin municipal. Poursuite du concours photo jusqu’au 10 décembre. Le jury se réunira le 11/12. Mise en place du WIFI4EU le 8 décembre : connectez-vous pour répondre aux attentes en nombre suffisant (30/semaine) !
Retour sur la rencontre avec les services techniques pour la réalisation d’une boîte à livres.
Développement durable : Réflexion sur le recyclage de Noël (sapin) et sur un travail en lien avec les services techniques sur le fauchage raisonné et les jachères fleuries.
Intercommunalité : Validation du transfert du personnel du SMND vers le SICTOM (syndicat qui devrait changer de nom).
Prochaine conférence des maires sur la thématique de la culture et le prochain conseil communautaire traitera du PCAET (Plan Air-Energie-Climat Territorial) avec une déclinaison des actions en direction des communes.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h55 Fait et affiché le 6 décembre 2021
La Secrétaire
Sylvie ROZZE-GUICHERD,