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Compte-Rendu - CR CM 2021 11 17
Document publié le Mercredi 17 novembre 2021 par la commune de Frontonas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2021 11 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L’ISERE
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE FRONTONAS
SEANCE DU 17 NOVEMBRE 2021
PRÉSENTS (17)
Annick MERLE – Annie BARBIER - Rémi CHATELAT – Didier GAUDIN - Jean- René RABILLOUD – Thierry TOULEMONDE - Monique PONGAN – André-Louis CHANTIOUX – Frédéric RILLIOT - Marine RIVAL-MARY – Catherine FERRAND- TARAZONA – Stéphane ROBERT - Anna-Maria SIBUT - Laure ACHARD - Michel DAVID - Brigitte CATTAUD - Astrid CLEMENT
ABSENTS (2) Sylvie ROZZE-GUICHERD - Christophe PENY
POUVOIR (2) Sylvie ROZZE-GUICHERD donne pouvoir à Michel DAVID – Christophe PENY donne pouvoir à Annick MERLE
La séance publique est ouverte à 20H00 sous la présidence de Madame Annick MERLE, Maire de FRONTONAS.
Madame le Maire propose de désigner Monsieur Michel DAVID comme Secrétaire de séance. Il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Monsieur Michel DAVID ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir les fonctions qu’il a acceptées. (Approuvé à l’unanimité)
Approbation du procès-verbal du 3 novembre 2021
(Approuvé à l’unanimité)
Délibérations
2021-11-02
Attribution du marché public des
assurances de la Commune de
Frontonas – Autorisation de
signer
UNANIMITE
2021-11-03
Demande de subvention auprès
du Département de l’Isère pour
la création d’un aménagement
multi-activités
intergénérationnel de plein air
UNANIMITE
2021-11-04
Cession d’une partie de la
parcelle D251 et D1131 sises au
lieu-dit Gonas
UNANIMITE
2021-11-05
Autorisation de signer la
convention avec l’exploitant
agricole « scierie GERBOULET »
pour le déneigement des voies
communales et l’entretien de la
voirie communale
UNANIMITE
2021-11-06
Autorisation de signer un
contrat-type avec l’éco-
organisme ALCOME
UNANIMITE
2021-11-07
Délibération portant création et
adoption du règlement intérieur
du concours photos
UNANIMITE
Informations et questions diverses :
CCAS
Le Conseil municipal invité à participer à l’apéritif du banquet des blés d’or sera représenté par 4 conseillers en sus du Maire, de l’adjointe aux affaires sociales et des membres élus du CCAS.
Associations
Les associations ont repris leurs différentes manifestations notamment les ventes à emporter, il est demandé de soutenir celles-ci le plus souvent possible.
Travaux
Les travaux de réfection de toiture avec pose de panneaux photovoltaïques au Centre technique municipal s’achèveront fin novembre 2021
Démarrage des travaux de voire à Corbeyssieu : première réunion de chantier le 24 novembre 2021. Aménagement du Centre bourg
Le canelet est achevé ainsi que la machinerie qui permettra de récupérer l’eau (circuit fermé). Le déplacement du monument aux morts vers la place haute s’effectuera prochainement. Il y aura une simplification de ce dernier en reprenant uniquement la colonne et quelques éléments supplémentaires.
Divers :
A-t-on des nouvelles sur la reprise de l’ancien commerce COSMA ? Le propriétaire ne souhaite plus louer ni même vendre donc pas de nouvelle installation prévue. Côté mairie des négociations sont en cours avec l’enseigne Comptoir de Campagne. Bon retour de la cérémonie du 11 novembre qui a été appréciée par tous ; une mention particulière à la présence du Conseil municipal enfants.
Mise en place des illuminations le 26 novembre 2021.
On note la présence de plus en plus fréquente d’importants déchets verts déversés vers les marais, à ce jour, ce sont la valeur de 14 camions.
Remarque également sur la détérioration du moulin du Rebat.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h10 Fait et affiché le 22 novembre 2021
Le Secrétaire,
Michel DAVID