Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=4002&path=08 CR CM DU 20 10
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=3920&path=04 CR CM DU 26 05
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=3915&path=03 CR CM DU 14 04
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=3906&path=01 CR CM DU 10 02
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=5466&path=CR 11 12 15
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=3646&path=04 CR CM du 16
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=7257&path=CR CM 110716
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=3755&path=02 CR CM 18 02 201
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=3568&path=CR CM DU 21 02 201
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=3840&path=08 CR CM 26 08 201
Compte-Rendu - cms cr cm du 4 04 2014
Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Grenoble.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms cr cm du 4 04 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Service Questure
Bureau du conseil municipal
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal
du vendredi 04 avril 2014 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
LE QUATRE AVRIL DEUX MILLE QUATORZE, Le conseil municipal s'est réuni en
séance publique, en l'Hôtel de ville de Grenoble, sur la convocation de Monsieur le Maire, en
date du 31 mars 2014.
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59
Monsieur Eric PIOLLE, Maire, assure la présidence.
Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent :
Mme Anouche AGOBIAN - M. Antoine BACK - M. Vincent BARBIER -
Mine Nathalie BERANGER - Mme Corinne BERNARD - M. Olivier BERTRAND -
Mme Maryvonne BOILEAU - Mme Marie-Madeleine BOUILLON - Mme Sarah BOUKAALA - M.Sadok BOUZAIENE - M. Alain BREUIL - M. Paul BRON - M. Georges BURBA -
Mme Khira CAPDEPON - M. Emmanuel CARROZ - M. Richard CAZENAVE -
M. Matthieu CHAMUSSY - M.Thierry CHASTAGNER - M. Pascal CLOUAIRE -
Mme Laurence COMPARAT - M.Alan CONFESSON - M. Claude COUTAZ -
Mme Mireille D'ORNANO - Mme Suzanne DATHE - M.René DE CEGLIE -
M. Alain DENOYELLE - Mme Salima DJIDEL - M. Lionel FILIPPI - M. Vincent FRISTOT - Mme Christine GARNIER - Mme Marina GIROD DE L'AIN - M.Claus HABFAST -
Mme Mondane JACTAT - Mme Jeanne JORDANOV - Mme Martine JULLIAN -
Mme Claire KIRKYACHARIAN - Mme Laëtitia LEMOINE - Mme Lucille LHEUREUX - M. Bernard MACRET - M. Fabien MALBET - M. Raphaël MARGUET - Mme Elisa MARTIN - M. Pierre MERIAUX - M. Yann MONGABURU - M. Olivier NOBLECOURT - Mme Anne- Sophie OLMOS - Mme Sylvie PELLAT-FINET - M. Eric PIOLLE - Mme Catherine RAROSE - Mme Bernadette RICHARD-FINOT - M. Hakim SABRI - M. Jérôme SAFAR - Mme Marie-
José SALAT - M. Jérôme SOLDEVILLE - Mme Maud TAVEL - M. Guy TUSCHER -
M. Jacques WIART - Mme Sonia YASSIA.
Absents ayant donné pouvoir :
Mme Bernadette CADOUX donne pouvoir à M. Matthieu CHAMUSSY de 18H09 à 19H37.
Secrétaire de séance : M. Vincent BARBIER. DELIBERATION N° 1 - (G 001) - CONSEIL MUNICIPAL - Election du Maire.
Mme JULLIAN, Doyenne d'âge du conseil municipal préside la séance et procède à l’appel des élus
par ordre alphabétique. La Doyenne indique qu’il va être procédé à l'élection du Maire et procède à l’appel à candidature :
Mme MARTIN propose la candidature de M. Eric PIOLLE à l’élection du Maire.
Mme PELLAT-FINET propose la candidature de M. Matthieu CHAMUSSY à l’élection du Maire. Mme D'ORNANO propose sa candidature à l'élection du Maire.
La Doyenne demande qui souhaite être « assesseur » parmi les élus. Après avoir recueilli 2
noms, la Doyenne demande à l'assemblée si elle agrée les assesseurs Mesdames LHEUREUX et VASSIA.
La Doyenne déclare ouvert le scrutin. Il est procédé à l’élection du Maire à bulletin secret. La Doyenne déclare le scrutin clos. Il est procédé au dépouillement de l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- nombre de bulletins extraits de l'urne 59
- à déduire : bulletin(s) blanc(s) ou nul(s). 0
- reste pour le nombre de suffrages exprimés... 59
- majorité absolue. 30
Ont obtenu :
- Monsieur Eric PIOLLE : 50 voix.
- Monsieur Matthieu CHAMUSSY : 7 voix.
- Madame Mireille D'ORNANO : 2 voix.
Monsieur Eric PIOLLE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages est proclamé Maire.
Délibération : ADOPTEE
La Doyenne remet l’écharpe tricolore au Maire.
M. le Maire prend la présidence de la séance.
Discours de M. le Maire.
Intervention(s): M. CHAMUSSY, M. SAFAR.
M. le Maire suspend la séance et donne la parole au collectif de militants contre la trêve hivernale et les expulsions.
Reprise de la séance.
BELIBERATION N° 2 - (G 002} - CONSEIL MUNICIPAL - Détermination du nombre d'adjoints à
aa Vention(s M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de fixer à 20 le nombre d'adjoints au Maire.
Délibération : ADOPTEE.
Contre : 7 "UMP, UDI et Société Civile" + 2 "Front National" - Abstention : 8 "Rassemblement
de gauche et de progrès". Pour : le reste. DELIBERATION N° 3 - (G 003) - CONSEIL MUNICIPAL -
Intervention(s): M. le Maire, M. BREUIL, M. FRISTOT.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- nombre de bulletins extraits de l'urne ..
- à déduire : bulletin(s) blanc(s) ou nul(s).....….…
- suffrages exprimés.
- majorité absolue
- Liste de Élisa MARTIN nombre de voix obtenues : 42
Election des Adjoints.
59
10
49
25
La liste de Elisa MARTIN ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, ont été proclamés élus
lére adjointe Elisa MARTIN
2éme adjoint Hakim SABRI
3éme adjointe Khira CAPDEPON
Bernard MACRET
Corinne BERNARD
Sadok BOUZAÏIENE
Laurence COMPARAT
Emmanuel CARROZ
Marina GIROD DE L'AIN
Thierry CHASTAGNER
Mondane JACTAT
Pascal CLOUAIRE
Laëtitia LEMOINE
4éme adjoint
Séme adjointe
6éme adjoint
Téme adjointe
8éme adjoint
9Jéme adjointe
10éme adjoint
11éme adjointe
I2éme adjoint
13éme adjointe
14éme adjoint Alain DENOYELLE
1Séme adjointe Lucille LHEUREUX
16éme adjoint Vincent FRISTOT
17éme adjointe
18éme adjoint
19éme adjointe
20éme adjoint
Catherine RAKOSE
Fabien MALBET
Maud TAVEL
Jacques WIART
Délibération : ADOPTÉE
Le Maire procède à la remise des écharpes de chaque Adjoint.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H37