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Compte-Rendu - cms 11 12 15
Document publié le Vendredi 11 décembre 2015 par la commune de Grenoble.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 11 12 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Service de l'Assemblée
Bureau du conseil municipal
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal
du vendredi 11 décembre 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
LE ONZE DÉCEMBRE DEUX MILLE QUINZE, le conseil municipal s'est réuni en séance publique, en l'Hôtel de ville de Grenoble, sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 04 décembre 2015.
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59
Monsieur Eric PIOLLE, Maire, assure la présidence.
Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent :
M. Eric PIOLLE - M. Hakim SABRI - Mme Kheira CAPDEPON - M. Bernard MACRET - Mme Corinne BERNARD - M. Sadok BOUZAIENE - Mme Laurence COMPARAT - Mme Marina GIROD DE L'AIN - M. Thierry CHASTAGNER - Mme Mondane JACTAT - M. Pascal CLOUAIRE - Mme Laëtitia LEMOINE - M. Alain DENOYELLE - Mme Catherine RAKOSE - Mme Maud TAVEL - M. Antoine BACK - M. Olivier BERTRAND - Mme Maryvonne BOILEAU - Mme Marie-Madeleine BOUILLON - M. Claude COUTAZ - Mme Suzanne DATHE - M. René DE CEGLIE - Mme Salima DJIDEL - Mme Christine GARNIER - M. Claus HABFAST - Mme Martine JULLIAN - Mme Claire KIRKYACHARIAN - M. Raphaël MARGUET - Mme Anne- Sophie OLMOS - Mme Bernadette RICHARD-FINOT - M. Jérôme SOLDEVILLE - Mme Sonia YASSIA - Mme Anouche AGOBIAN - M. Paul BRON - M. Georges BURBA - Mme Jeanne JORDANOV - M. Vincent BARBIER - Mme Nathalie BERANGER - Mme Bernadette CADOUX - M. Richard CAZENAVE - M. Matthieu CHAMUSSY - M. Alain BREUIL - Mme Mireille D'ORNANO.
Absents ayant donné pouvoir :
Mme Elisa MARTIN donne pouvoir à M. Alain DENOYELLE de 18H09 à 19H14 M. Emmanuel CARROZ donne pouvoir à Mme Mondane JACTAT de 18H09 à 19H14 Mme Lucille LHEUREUX donne pouvoir à Mme Maud TAVEL de 18H09 à 19H14 M. Vincent FRISTOT donne pouvoir à Mme Christine GARNIER de 18H09 à 19H14 M. Fabien MALBET donne pouvoir à M. Raphaël MARGUET de 18H09 à 19H14 M. Jacques WIART donne pouvoir à M. Olivier BERTRAND de 18H09 à 19H14 M. Alan CONFESSON donne pouvoir à Mme Marie-Madeleine BOUILLON de 18H09 à 19H14 M. Claus HABFAST donne pouvoir à Mme Laurence COMPARAT de 19H00 à 19H14 M. Pierre MERIAUX donne pouvoir à Mme Corinne BERNARD de 18H09 à 19H14 M. Guy TUSCHER donne pouvoir à M. Thierry CHASTAGNER de 18H09 à 19H14 Mme Sonia YASSIA donne pouvoir à M. Pascal CLOUAIRE de 19H04 à 19H14 Mme Sarah BOUKAALA donne pouvoir à M. Georges BURBA de 18H09 à 19H14 M. Olivier NOBLECOURT donne pouvoir à Mme Jeanne JORDANOV de 18H09 à 19H14 M. Jérôme SAFAR donne pouvoir à Mme Anouche AGOBIAN de 18H09 à 19H14 Mme Marie-José SALAT donne pouvoir à M. Paul BRON de 18H09 à 19H14 M. Lionel FILIPPI donne pouvoir à M. Matthieu CHAMUSSY de 18H09 à 19H14 Mme Sylvie PELLAT-FINET donne pouvoir à M. Richard CAZENAVE de 18H09 à 19H14.
Absent :
M. Yann MONGABURU.
Secrétaire de séance : Mme Marina GIROD DE L'AIN. Le procès verbal de la séance du conseil municipal du 20 novembre 2015 a été adopté à l'unanimité.
Pour : 41 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Ne prennent pas part au vote : 7 Les Républicains-UDI et Société Civile + 2 Front National.
DELIBERATION N° 1 - (D 001) - INTERCOMMUNALITE - Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Intervention(s): M. le Maire, M. BREUIL, M. CAZENAVE, Mme OLMOS, M. CHAMUSSY,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées, joint en annexe à la délibération;
- d'autoriser Monsieur le Maire à prendre toutes les dispositions nécessaires à l'application de la présente délibération, et notamment à signer toute pièce en la matière.
Délibération : Adoptée.
Pour : 41 Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des écologistes + 8 Rassemblement de la Gauche et de Progrès - Contre : 7 Les Républicains -UDI et Société Civile + 2 Front National
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H14