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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - Liste des deliberations 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques,
— DELIBÉRATIONS
Conseil communautaire
Séance du 6 novembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le six novembre à 19 heures, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s’est réuni à la salle socio culturelle de Saignes, sous la présidence de
Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauté.
Etaient présents : Stéphane BRIANT (Antignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON, Serge DELMAS (Champagnac), Martine
MONCOURIER, Bernard LACOUR (Champs sur Tarentaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Philippe VIALLEIX (Lanobre), Lionel MONTEIL (Le Monteil), Christophe MORANGE
(Madic), Éric MOULIER, Catherine BARRIER, Jean Philippe SERRE (Saignes), Alain COUDERT (Saint-Pierre), Bertrand FORESTIER (Sauvat), Joëlle NOEL (Trémouille), Arnaud MOREAU
(Vebret), Catherine MAISONNEUVE (Veyrières), Alain DELAGE, JUILLARD Clotilde, Marie-Ange FLEURET-BRANDAO, TERNAT Gisèle (Ydes)
Ont donné pouvoir : Brigitte CLAUDEL (Lanobre) à Philippe VIALLEIX (Lanobre), René BERGEAUD (Ydes) à Gisèle TERNAT (Ydes).
Secrétaire de séance : Catherine BARRIER
Nombre de membres afférents au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 32
Nombre de membres présents : 24 / Nombre de votants : 26
Date de la convocation : 31 octobre 2025
NUMERO
DELIBERATION INTITULE VOTE
20251106001DE ADHESION A LA CENTRALE D’ACHATS RESAH ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106002DE ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE CHAMPAGNAC ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106003DE ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE D’ANTIGNAC ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106004DE LIEU DU PROCHAIN CONSEIL ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106005DE MODIFICATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES AIDES ECONOMIQUES ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106006DE DECISION MODIFICATIVE BUDGET SPANC ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106007DE DECISION MODIFICATIVE OPERATION 21 COMMUNE DE SAUVAT ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106008DE MODIFICATION DES STATUTS DE SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106009DE
PRESENTATION ET VALIDATION DU RAPPORT D’EVALUATION LIBRE DE LA CLECT POUR LE TRANSFERT
DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106010DE REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF : TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106011DE MODIFICATION DES TARIFS DES CONTROLES DE BRANCHEMENT : ASSAINISSEMENT COLLECTIF ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106012DE CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL ADOPTEE A L’UNANIMITE 20251106013DE CREATION D’UN POSTE DE CATEGORIE C POUR UN AGENT POLYVALENT SPANC/ASSAINISSEMENT COLLECTIF ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106014DE AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106015DE VENTE D’UN TERRAIN SUR LA ZAE DU PARC D’ACTIVITES INTERCOMMUNAL D’YDES SUD ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106016DE NON EXONERATION TEOM POINTS DE REGROUPEMENT ADOPTEE A L’UNANIMITE
20251106017DE
VALIDATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DU SITE
DU « BIKE PARK » DU BOIS DE LEMPRE ADOPTEE A L’UNANIMITE