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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Combrit.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Cybersécurité,
COMBRIT-SAINTE-
MARINE
SANT-VORAN
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
9
DECEMBRE
2025
Espace
sportif
de
Croas
Ver
ORDRE
DU
JOUR
CCPBS
- _
Règlement
général
sur
la protection
des
données
- prestation
mutualisée
auprès
du
CDG
29:
convention
de
groupement
de
commandes
et
proposition
de
clé
de
refacturation
aux
communes
membres
- _
Révision
libre
des
attributions
de
compensation
(AC)
pour
l’année
2025
FINANCES
-
Décisions
modificatives
-_
Autorisation
de
mandatement
des
dépenses
d'investissement
-
Tarifs
communaux
2026
-
Indemnités
relatives
au
recensement
de
la
population
-__
Convention
SDIS
pour
les
postes
de
secours
MARCHES
PUBLICS/TRAVAUX
-__
Requalification
de
la
Rue
de
l'Odet,
attribution
du
marché
URBANISME
- _
Rétrocession
de
la voirie
et des
réseaux
du
lotissement
de
Kergroas
—
Impasse
Marguerite
RESSOURCES
HUMAINES
-__
Mise
en
place
de
la participation
« santé
»
-__
Adhésion
au
contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
MARITIME
-
Tarifs
portuaires
Combrit,
le
3
décembre
2025
Affichage
le 3 décembre
2025
Christian
LOUSSOUARN
Maire
de
Combrit
—
Sainte
Marine