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Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Romenay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Affichage 02.06.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
ROMENAY, le 26 MAI 2025
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 2 juin 2025 à 19 Heures 45
à la Salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du 12.05.2025
- Tour de table
- Communauté de Communes Terres de Bresse : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire des EPCI à fiscalité propre l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux
- Demande d’achat de terrain communal dans la Zone d’Activité des Benoîts : étude de la demande
- Hôtel d’Entreprises – 172 ZA Les Benoîts : Renouvellement du bail commercial avec la Société CPC FROID à compter du 01.08.2025
- Jury d’Assises : Constitution du jury pour 2026 par tirage au sort sur la liste électorale - Subvention communale 2025 au CCAS
- Site internet communal : point sur le contrat de maintenance du site avec la Société AVISADON
- Demandes d’urbanisme en cours – Pour information
- Questions diverses
Le Maire,
Pascal DEBOST