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Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Romenay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Affichage CM 06.07.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
ROMENAY, le 29 JUIN 2026
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 06 juillet 2026 à 19 Heures 00
à la Salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Approbation des procès-verbaux des précédentes séances des 18.05.2026 et 05.06.2026 - Tour de table
- Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire – ANNULE et REMPLACE la délibération n°2026-017 du 22.03.2026
- Subventions communales 2026
- Personnel communal :
Renouvellement des contrats de travail de deux agents périscolaires à compter du 01.09.2026
Recrutement de M. PAYET Mickaël en qualité d’adjoint technique territorial contractuel : création du poste correspondant à compter du 01.09.2026
Recrutement d’un adjoint administratif chargé de la comptabilité et du secrétariat de mairie dans le cadre du départ en retraite de Mme Fabienne HUGUES : création du poste correspondant à compter du 01.09.02026
- Modification de la régie de recettes au profit du CCAS (encaissements de nouveaux produits)
- Remboursement de frais aux élus (Achat de ventilateurs pour l’école)
- Compte-rendu d’activité de la concession gaz par GRDF pour l’année 2025 (CRAC) - Demandes d’urbanisme en cours – Pour information
- Questions diverses
Le Maire,
Pascal DEBOST