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Procès Verbal - 2025 36 mise à jour tableau des effectifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Angeot.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 36 mise à jour tableau des effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Envoyé en préfecture le 18/12/2025
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Reçu en préfecture le 18/12/2025
Publié le 18/12/2025 ET
TERRITOIRE DE BELFORT ID : 090-219000023-20251216-DELIB_2025_36-DE
COMMUNE D’ANGEOT
EXTRAIT DU PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
MARDI 16 DÉCEMBRE 2025
Membres en exercice : 9 Présents : 7 Votants : 8
Par suite d'une convocation en date du 9 décembre 2025, les membres composant le Conseil Municipal de la Commune d’Angeot étant assemblés en session ordinaire, se sont réunis, à la salle du conseil, le mardi 16 décembre 2025, à 18 heures sous la présidence de Monsieur Michel NARDIN, Maire.
Y Étaient présents : Gilles CORTINOVIS - Anne DUPUIS - Thierry LOUVET - Bernadette MARTINATO - Stéphane NAËEGEL - Michel NARDIN - Céline OPPENDINGER. Ÿ__ Absente ayant donné procuration : Pauline DONNA à Bernadette MARTINATO. Y _ Excusé : Éric PERIAT.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil : Monsieur Thierry LOUVET est désigné pour remplir cette fonction.
DÉLIBÉRATION N° 2025-36
MISE À JOUR TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur le Maire propose de modifier le tableau des effectifs, compte tenu de la suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- de modifier le tableau des emplois à compter du 16 décembre 2028 tel que présenté en annexe.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du Conseil Municipal. Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture le 18 décembre 2025, et de la publication le 18 décembre 2025.
Le Maire,
Michel NARDIN