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Conseil Municipal - 18 liste da liba rations cm du 29.01.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 18 liste da liba rations cm du 29.01.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
P a g e 1 | 1
BELZ, le 02/02/2026
Liste des délibérations
du Conseil municipal du 29 janvier 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt-neuf janvier à dix-huit heures trente, le Conseil municipal de la commune de BELZ, composé de vingt-sept membres
en exercice, et dûment convoqué le vingt-trois janvier deux mille vingt-six, s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Bruno GOASMAT,
Maire.
Conseillers
présents
Bruno GOASMAT, Hervé LE GLOAHEC, Philippe LE MIGNANT, Yves TILLAUT, Christine KERZERHO, Daniel LE
CARRER, Dominique KERARON, Catherine EZANNO, Xavier DAL, Brigitte LE CALVE, Éric LE TORTOREC, Nathalie
DINGE, Marie GIBLET, Laurent AMOUROUX, Yannick BIAN, Claudine DANIGO-SALAUN, Sonia MARY, Laurent LE
DREAU.
Pouvoirs François BERTIC à Nathalie DINGE, Valérie BOSCHER à Éric LE TORTOREC, Michel DAVID à Dominique KERARON, Dominique DE WIT à Yves TILLAUT, Laurence EZANNO à Catherine EZANNO, Alexandre LE CORVEC à Philippe LE MIGNANT, Audrey NICOLAS à Christine KERZERHO, Thierry PHILIPPE à Hervé LE GLOAHEC, Philippe REMOND à Daniel LE CARRER.
Conseillers non
représentés
POINTS EXAMINES EN SEANCE DECISIONS
Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2025 ADOPTÉ
Délibération 01
du 29 janvier 2026 FINANCES : Budget Principal – Compte financier unique 2025 ADOPTÉ
Délibération 02
du 29 janvier 2026 FINANCES : Budget annexe Mouillages - Compte financier unique 2025 ADOPTÉ
Délibération 03
du 29 janvier 2026 FINANCES : Education Jeunesse – Subvention CAF ADOPTÉ
Délibération 04
du 29 janvier 2026 FONCTION PUBLIQUE : Prévention des actes sexistes – Convention CDG ADOPTÉ
Délibération 05
du 29 janvier 2026 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : AOT du DPM - Prorogation 2026 ADOPTÉ
Affiché le 02/02/2026