Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 16 Prise en charge des frais de deplacements des c
Déliberation - 20230522de02 prise en charge des frais de deplacem
Déliberation - 28.03.20 Prise en charge frais de deplacement
Déliberation - prise en charge des frais de deplacements tampon
Déliberation - 17 Prise en charge des frais de deplacements des c
Déliberation - DELIBERATION PRISE EN CHARGE FRAIS DEPLACEMENTS AG
Déliberation - LCDELIB202238 prise en charge des frais de deplace
Déliberation - 15 PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS PROFE
Convocation - 2025 023 Prise en charge frais de deplacements
Déliberation - 2026 010 CONDITIONS ET MODALITES DE PRISE EN CHARG
Déliberation - 2026 62 ECM Prise en charge des frais de deplacements de participants exterieurs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 62 ECM Prise en charge des frais de deplacements de participants exterieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Transports,
Envoyé en préfecture le 24/06/2026
Reçu en préfecture le 24/06/2026
, F7
Commune de HESINGUE Publié le 24/06/2026 ID : 068-216801357-20260608-202662D-DE
Département du Haut-Rhin
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE HESINGUE
séance du 8 juin 2026
Sous la présidence de M. Cédric SCHWIRLEY, Maire.
L'an deux mille vingt-six, le huit juin, le Conseil Municipal de la commune de Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en date du 4 juin 2026.
Étaient présents : Yann ALIBERT, Loic BLION, Robin BOHRER, Fabienne BOULIER, Clément CHEVREAU, Olivier FEUERMANN, Andrée GREDER, Véronique GROUX, Jumanuèla HASSLER, Claudia KUNTZELMANN, Teresa LOLL, Jacques MARCHAL, Stéphane MARTIN, Corinne PACK, Martin PETER, Laure-Line SEYRES, Adeline TUZET, Patrick VIOTTI, Philippe VOISIN
Absents excusés: Lisa KLEINMANN, Nathalie REIBEL, Yves SCHERTZER
Procurations :
Lisa KLEINMANN donne procuration à Laure-Line SEYRES
Nathalie REIBEL donne procuration à Stéphane MARTIN
Yves SCHERTZER donne procuration à Corinne PACK
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
Nombre de membres en fonction : 23
Nombre de membres présents : 20
Procurations : 3
Nombre de suffrages exprimés : 23
Votes Pour : 22
Votes Contre : 0
Abstention :1
Publiée le
Transmise au Représentant de l'État le
Monsieur le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État. || peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai. Le tribunal administratif pourra être saisi via l'application « Télérecours citoyens » accessible par le site wwwtelerecours.fr.
l sur 2
24 06 2026
24 06 2026 Envoyé en préfecture le 24/06/2026
Reçu en préfecture le 24/06/2026
Publié le 24/06/2026 S L O7
ID : 068-216801357-20260608-202662D-DE
2026 62 Ecole de Comédie Musicale - Prise en charge des frais de
déplacement de participants extérieurs
Monsieur le Maire présente au Conseil municipal l'exposé suivant :
Dans le cadre du spectacle intitulé «10 ans déjà » organisé par l'École de comédie musicale de
la commune, trois anciens membres de l'école ont été invités à participer aux répétitions
organisées au mois de février et l'un sera également présent lors des représentations prévues
les 4 et 5 juillet prochains.
Ces personnes étant domiciliées hors de la commune, leur participation implique des
déplacements en transport collectif.
Dans ce contexte, il est proposé au Conseil municipal de prendre en charge les frais de
déplacement afférents à ces participations, correspondant à l'achat de billets de train pour un
montant total de 797 € TTC, réparti comme suit :
e 625 €TTC au titre des déplacements du mois de février ;
e 172€ TICau titre des déplacements liés aux représentations de juillet.
CONSIDÉRANT l'intérêt communal que revêt l'organisation de ce spectacle et la participation
d'anciens membres de l'école ;
CONSIDÉRANT que les frais sont justifiés par la participation effective des intéressés aux activités organisées par la commune ;
Le Conseil municipal de Hésingue, après en avoir délibéré, et par 22 voix pour et| abstention
(Clément CHEVREAU) :
DÉCIDE :
e D'APPROUVER la prise en charge des frais de transport susmentionnés, pour un
montant total de 797 € TTC, sur la base des frais réellement engagés ;
« DE PRÉCISER que les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits inscrits
au budget du service culturel de l'exercice en cours.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations du conseil municipal. Fait à Hésingue, le 23 juin 2026
Élodie MADAULE : | Cédric SCHWIRLEY:
Secrétaire de séance