Procès Verbal - pv15022024 1

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Procès Verbal - pv15022024 1 Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Bernard. Lien du pdf (Procès Verbal - pv15022024 1)Thèmes du document : Sport, Logement, Éducation, Commune LE BERNARD (Vendée)

CONSEIL MUNICIPAL

PROCES-VERBAL

Séance du 15 février 2024

L'an deux mille vingt-trois, le quinze février à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la

Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire.

Nombre de membres en exercice : 15

Nombre de présents : 13

Nombre de votants : 13

Date de convocation du Conseil Municipal : 09/02/2024

PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Jean-Claude BULOT, Agnès LANSMANT-LOUSSERT, Frédéric PAPIN,

Corinne CHARTIER, Antoine COUTANSAIS, Magali GODET, Marion USUREAU, Johnny CHABOT, Brice

PIVETEAU, Nadège THUBIN, Maxime BARBARIT, Audrey CHABOT.

EXCUSES - Bertrand DOUIN, Priscillià MARTINEAU.

M. Maxime BARBARIT est nommé secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 a été approuvé.

Décisions du Maire prises dans le cadre des délégations d’attributions accordées par le Conseil Municipal

en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Marché inférieur à 100 000 € HT dont les crédits sont inscrits au budget (4°)

Remplacement d’un extincteur à la salle Bois VIAUD 116,76 €

Plaisant

Lits de camp et sacs de couchage DECATHLON 726,70 €

Réfection de la voirie à Fontaine COLAS 8 118,00 €

Rénovation des lanternes boules lotissement SYDEV 14 636,00 €

_les Ormeaux

Remplacement de deux portes à l’école MASSON GAEL 3 136,92 €

Commentaires :

M. le Maire précise que les lits de camp offrent une possibilité d'hébergement en cas de sinistre, Ils

ont été acquis en mutualisation avec les communes de Poiroux et Talmont-Saint-Hilaire ce qui permet de bénéficier de leurs lits en cas de besoin.

24-02-001 — Finances — Subvention à Amicale Laïque Les Dolmens pour financer la classe de neige

Tous les 2 ans, depuis 2008, un séjour classe de neige est organisé pour les élèves de la classe CM de

l'école des Dolmens. Le séjour se déroulera dans les Pyrénées, à la station de Gourette, du 24 au 29

mars 2024. Cette année, le départ est prévu le dimanche matin et le retour est prévu le vendredi dans la nuit, soit une demi-journée et une nuit supplémentaire par rapport à 2022.

L'effectif concerné par ce séjour s'élève à 33 élèves. Le coût du voyage par élève est de 477 € (460€ en 2020 et 435€ en 2022).

Il est proposé de reconduire le principe du financement des années antérieures, à savoir 1/3 à la charge

de la Commune, 1/3 à la charge de l'Amicale Laïque et 1/3 à la charge des familles soit une participation

Le Bernard- Conseil Municipal du 15 février 2024 T Rà hauteur de 159 £ par élève. Sur la base de 33 élèves, la participation de la Commune s'élève donc à 5

247 €.

La part des familles est de 139 € grâce au bénéfice de l’action « fleurs à l'automne » organisée par la

classe. Les accompagnateurs sont Céline LACHAMBRE, Jean-Michel ROY, Philippe JOTTREAU et

Titouan GARDON.

ll est proposé au Conseil Municipal de participer à hauteur de 159 € par élève pour la classe de neige

2024. La subvention sera versée à l'Amicale Laïque des Dolmens en fonction du nombre d'élèves

participant au séjour.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de participer à hauteur de 159€ par

élève pour la classe de neige 2024. La subvention sera versée à l’Amicale Laïque des Dolmens en fonction

du nombre d'élèves participant au séjour.

POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE

13

VOTE

24-02-002 — Voirie — Création de liaisons douces et aménagements sécurité : demande de fonds de

concours

Dans le cadre du programme MOBY, des travaux d'aménagement visant à créer des liaisons douces

et à améliorer la sécurité aux abords de l’école sont en cours de réalisation. Cela inclut l'installation

d’un panneau de signalisation lumineux entre la mairie et la boulangerie ainsi que la mise en place

d’une voie partagée appelée « chaucidou » sur la départementale entre le lotissement de l'Océan et

l’école.

Une partie de ce projet, d’un montant de 39 440,60€£ était éligible aux fonds européens et a déjà été

l’objet d’une délibération en juin 2023.

Par délibération du 15 décembre 2021, le Conseil Communautaire a approuvé un nouveau règlement

de fonds de concours avec une enveloppe complémentaire de 500 O0O0€ pour des projets issus

d'aménagements intra-communaux (sous maitrise d'ouvrage communale) favorables au vélo. Ces

réalisations visent notamment à améliorer ou à développer la desserte des équipements, des pôles

scolaires-culturels-sportifs ou de loisirs. La répartition de cette enveloppe est la suivante : 25 000 €

pour chacune des 20 communes de Vendée Grand Littoral, pour un montant de travaux minimum de

20 000€ HT par dossier.

Ainsi, le plan de financement de l'opération éligible au fonds de concours s'établit comme suit :

DEPENSES RECETTES

Liaison douce rue de la 62 967,50 € Fonds de concours Vendée 25 000,00 €

Frébouchère Grand Littoral

Voie partagée de type 4 843,50 € | Autofinancement 42 811,10 € « chaucidou »

Total des travaux HT 67 811,10 € 67 811,10 €

Commentaires :

Brice PIVETEAU demande si la répartition de l'enveloppe est la même selon la taille des communes.

M. le Maire précise que l'enveloppe de 500 000€ est divisée entre les 20 communes soit 25 O00€

chacune, indépendamment du nombre d'habitants.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

Ÿ”_ Valide le plan de financement tel que présenté ci-dessus

Le Bernard- Conseil Municipal du 15 février 2024 [] &Ÿ Sollicite un fonds de concours auprès de la Communauté de Communes à hauteur de 25 000,00 € pour l'équipement suivant : aménagement de liaisons douces

Ÿ Autorise M. le Maire à signer tout acte ou document afférent à cette décision

POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE

13

VOTE

24-02-003 — Réseaux - Convention de servitudes avec Enedis pour le raccordement de la parcelle ZE 56

au lieu-dit le Champ des Ajoncs

Dans le cadre de la création d’un entrepôt accueillant une toiture photovoltaïque par M. BOISSEAU

Marcel, Enedis envisage de passer les câbles sur la parcelle ZE 56 appartenant à la Commune du

Bernard.

Ce projet a fait l’objet d’un permis de construire n° PC 085 022 23 S0008 qui a été accordé par décision

du 20 juillet 2023.

Il convient donc de signer une convention ayant pour objet de conférer des droits de passage à

Enedis pour la création de deux canalisations souterraines, sur une bande de 3 mètres de large sur une longueur totale d'environ 26 mètres.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

*_ Approuve la convention de servitudes avec Enedis pour le raccordement de la parcelle ZE 56

Y_ Donne pouvoir à M. le Maire pour signer tout document relatif à cette affaire.

POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE

13

VOTE

24-02-004 — Commande publique - Réhabilitation du bar-restaurant LE DOLMEN et d’un studio : Avenant

n°1 au marché de maitrise d'œuvre

Le marché de maitrise d'œuvre a été attribué à la société VALLEE ARCHITECTURE pour un montant

de 39 425 £ HT.

Suite au départ en retraite de M. Gabriel Vallée, l’entreprise a été cédée le 21 décembre 2023 au

profit de V ARCHITECTES — 33 allée Alain Gautier - 85340 LES SABLES D'OLONNE dont l'entrée en jouissance a été fixée rétroactivement au 1% novembre 2023.

Commentaires :

Agnès LANSMANT-LOUSSERT précise que M. Gabriel Vallée continue d'accompagner le projet avant son départ en retraite.

M. le Maire en profite pour faire un point rapide sur l'avancée des travaux.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

*_ Approuve l'avenant 1 du marché de maitrise d'œuvre relatif aux travaux de réhabilitation du bar-restaurant LE DOLMEN et d’un studio.

Ÿ Donne pouvoir à M. le Maire pour signer tout document relatif à cette affaire.

POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE |

13 |

VOTE

rt @ Le Bernard- Conseil Municipal du 15 février 202424-02-005 — Intercommunalité — Modification des statuts

M. le Maire rappelle à l’Assemblée que suite à la fusion de la Communauté de Communes du Pays

Moutierrois et du Talmondais en 2017, l'essentiel des services de Vendée Grand Littoral étaient

regroupés dans les locaux de la Zone Industrielle du Pâtis, située au 35 impasse du Luthier à Talmont-

Saint-Hilaire. Seule une petite partie du personnel était basée dans l’ancien siège de Moutiers-les-

Mauxfaits.

Un constat rapide sur le fonctionnement et les besoins d’un nouveau siège à été établi, les locaux

dans la ZI du Pâtis n’étant plus adaptés. Ils étaient inappropriés à la dimension des services

intercommunaux, la qualité de réception du public était médiocre, il n’y avait pas d'espace de travail

pour les élus et les salles de réunions étaient insuffisantes.

Lors du Conseil Communautaire du 27 juin 2018, les élus ont approuvé l'implantation de son nouveau

siège administratif, au cœur de ville à Talmont-Saint-Hilaire.

Après plusieurs années d’études et de travaux, les nouveaux locaux ont accueilli depuis le 13

décembre 2023, les équipes ainsi que la présidence de la Communauté de Communes. Il convient

donc de procéder à une modification statutaire (article 2) afin de mettre à jour l’adresse du siège de

la Communauté de Communes comme suit :

« Le siège de la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral est fixé au 5 rue de l'Hôtel de Ville,

85440 TALMONT SAINT HILAIRE.

Les bureaux annexes se trouvent dans la zone industrielle du Pâtis au 35 impasse du Luthier, 85440

TALMONT SAINT HILAIRE et au 2, rue du Chemin de Fer 85540 MOUTIERS LES MAUXFAITS. »

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.5211-20 ;

Vu l'arrêté préfectoral n°2016-DRCTAJ/3 — 637 du 12 décembre 2016 portant création de la

Communauté de communes Moutierrois Talmondais :

Vu l'arrêté préfectoral n°2017-DRCTAJ/3 - 818 du 18 décembre 2017 approuvant les statuts de la

Communauté de communes Moutierrois Talmondais et son changement de nom en Communauté de

communes Vendée Grand Littoral ;

Vu les statuts de la Communauté de communes Vendée Grand Littoral ;

Commentaires :

Magali GODET demande à M. le Maire si l’ensemble des services a été transféré au nouveau siège. Il

précise que les services techniques sont toujours dans les locaux de la ZI du Pâtis à Talmont-Saint-

Hilaire et France Services est toujours situé à Moutiers-les-Mauxfaits.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

Ÿ Approuve la mise à jour des statuts de la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral

annexée à la présente délibération avec les éléments présentés ci-dessus par M. le Maire.

POUR CONTRE | ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE | VOTE 13 | |

23-11-062 - Intercommunalité - Convention pour la prise en charge du transport des scolaires pour les

journées « Faites vos jeux »

Au travers du projet de territoire 2019-2030, les élus de la Communauté de Communes se sont

engagés à favoriser la pratique sportive pour le plus grand nombre et notamment à développer les

filières sportives.

Vendée Grand Littoral organise le jeudi 6 et vendredi 7 juin 2024 un rassemblement sportif scolaire «

Faites vos jeux ». Les 1 800 élèves du cycle 2 et cycle 3 du territoire sont invités à venir partager les

Le Bernard- Conseil Municipal du 15 février 2024 F k Qvaleurs du sport et célébrer les Jeux Olympiques et Paralympiques. Chacune de ces journées se

déroulera sur trois communes (Talmont-Saint-Hilaire, Moutiers-les-Mauxfaits, et Longeville-Sur-Mer).

Les élèves pourront découvrir de nouvelles disciplines sportives et prendre part à des ateliers

pédagogiques.

Labellisée Terre de Jeux 2024, la Commune s'engage également dans l'aventure des Jeux et la promotion du sport en soutenant cette initiative.

Dans le cadre de ces rencontres sportives, la Communauté de communes Vendée Grand Littoral

coordonnera et organisera le transport, depuis l’école à la salle omnisports d'accueil.

Afin de définir les modalités techniques et financières, une convention avec chacune des 20

communes, sera établie.

Cette convention de partenariat indique notamment les modalités financières de la prestation,

assurée par la Communauté de communes Vendée Grand Littoral qui refacturera à chaque commune le 1/20 du coût total du transport.

Il est proposé au Conseil d'approuver la convention avec la Communauté de Communes Vendée

Grand Littoral dans le cadre de l’organisation du transport des scolaires aux journées « Faites vos

Jeux ».

Commentaires :

Agnès LANSMANT-LOUSSERT informe les conseillers municipaux qu'ils risquent d'être sollicités sur

ces deux dates.

Maxime BARBARIT demande si les maternelles vont y assister. Agnès LANSMANT-LOUSSERT répond que ce ne sera pas possible, l'Education Nationale a refusé.

POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE

13

VOTE

Questions diverses

æ Conseil Communautaire du 31/01/2024: Motion aux agriculteurs présentée par M. Aimé;

Attributions de compensation provisoires ; Mise à disposition d’un ambassadeur Trivalis pour une intervention sur les PAV ; renouvellement d’OAP aux ports.

æ Compte-rendu des Commissions :

e Bâtiments (17/01/2024)

Présentation d’un nouveau projet d'aménagement dans le centre-bourg avec la mise en vente de la

maison accolée au bar-restaurant Le Dolmen. Celle-ci est totalement rénovée et dispose d’un terrain

à l'arrière. Une Déclaration d'intention d’Aliéner {(DIA) a été déposée en mairie fin janvier concernant

cette propriété.

La commission s’est prononcée plus largement quant à l’élaboration d’un projet d'ensemble de

revitalisation de cœur de bourg, avec le souhait d'acquérir les deux propriétés accolées au bar-

restaurant, rue de l'Océan. Il est à noter que l’une d’entre elles a récemment fait l’objet d’une

déclaration d'habitat indigne. Cela permettrait un aménagement complet de ce secteur avec la construction de nouveaux logements.

M. le Maire précise que depuis la commission, un rendez-vous est programmé avec l'EPF

(Etablissement Public Foncier) qui permettrait d'accompagner financièrement la commune sur cette

opération. || convoquera par la suite, l’ensemble des conseillers pour une commission développement

économique élargie.

Enfin, M. le Maire ajoute qu’il a reçu deux candidatures pour la reprise du bar-restaurant Le Dolmen. La décision sera prise fin mars et l'ouverture est prévue pour début septembre.

Le Bernard- Conseil Municipal du 15 février 2024 1 - CGe Animations (07/02/2024)

Présentation des prochaines manifestations : chasse aux œufs du 7 avril et marché de créateurs le 7

juin qui se déroulera de 17h30 à 23h.

# l'enquête publique pour la modification du PLU (modification de l’'OAP Rue du Troussepoil et

modification réglementaire de la zone UL de l’ancien terrain de football) aura lieu du 14 au 28 mars,

avec deux permanences du commissaire enquêteur en mairie pendant cette période.

& Informations et/ou observations diverses :

+ Corinne CHARTIER rappelle les dates des prochains évènements : bourse aux livres organisée par

l’ATCB les 24 et 25 mars, puces des couturières organisées par l’association « Au Fil des Créations » le

3 mars, Assemblée Générale du Cercle de l’Amitié le jeudi 7 mars, soirée asiatique du Taï Chi Chuan

le samedi 9 mars, soirée Tarti’fête le 16 mars organisé par l’Amicale Laïque des Dolmens, soirée

cabaret le samedi 23 mars. Le musée numérique Micro Folie sera installé à la mairie du lundi 26 mars

au 6 avril.

+ M. le Maire informe les conseilleurs que M. Mansion et sa troupe « En Acte(s) » sont intervenus à

l'école la semaine du 5 février (ateliers et spectacles proposés aux enfants puis au grand public). Ils

étaient installés dans la salle de motricité.

+ Fréderic PAPIN ajoute que la commission voirie programmée initialement le 20 février aura

finalement lieu le 19 février à 9h.

+ Une éco-ballade est programmée le 16 février à l'école. Maxime BARABRIT précise que celle-ci est

effectuée dans le cadre du label Terre de Jeux et Génération 2024. Il appelle aux conseillers

disponibles pour accompagner les enfants.

L'ordre du jour étant épuisé, et plus aucune autre question n'étant posée, M. le Maire lève la séance

à 21h25.

Finances - Subvention à l’Amicale Laïque des Dolmens pour financer la

DEL-24-02-001 | classe de neige 2024

Voirie - Création de liaisons douces et aménagements sécurité : demande DEL-24-02-002 de fonds de concours

Réseaux — Convention de servitudes avec Enedis pour le raccordement de la DEL-24-02-003 parcelle ZE 56 au lieu-dit le Champ des Ajoncs

Commande publique — Réhabilitation du bar-restaurant LE DOLMEN et d’un DEL-24-02-004 studio : Avenant n°1 au marché de maitrise d'œuvre

DEL-24-02-005 Intercommunalité —- Modification des statuts

Intercommunalité- Convention pour la prise en charge du transport des DEL-24-02-006 . . x . .

scolaires pour les journées « Faites vos jeux »

Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus. Le Maire, Le secrétaire, Loïc CHUS Maxime BARBARIT À

Le Bernard- Con es} as x 15 février 2024