Conseil Municipal - 21 07 05 AVANT CM

Documents similaires

Conseil Municipal - 21 05 31 AVANT CM

Conseil Municipal - 23 07 03 AVANT CM

Procès Verbal - PV CM 05 07 21

Conseil Municipal - 22 11 21 AVANT CM

Conseil Municipal - 21 04 26 AVANT CM

Conseil Municipal - 22 02 07 AVANT CM

Conseil Municipal - Avant Projet CM 27 09 21

Conseil Municipal - Avant Projet CM 15 12 21

Conseil Municipal - AVANT PROJET CM 22 02 21

Conseil Municipal - 9 Avant projet CM 05 10 20

Conseil Municipal - 21 07 05 AVANT CM Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Rots. Lien du pdf (Conseil Municipal - 21 07 05 AVANT CM)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Travail et emploi, « Avant Conseil Municipal » du 5 Juillet 2021

Généralités

Les points signalés par un * signifient que la situation est soit CONFIDENTIELLE, soit le sujet pose question et ne peut être complètement

détaillé car des éléments restent à comprendre.

Dates envisagées pour les prochains Conseils Municipaux : 30 Août / 27 Septembre / 8 Novembre à 19H

ORDRE du jour du CM du 31 Mai

Présentation du CRAC de l’Orée d’Ardenne par la société EDIFIDES

Secrétaire de séance :

Compte rendus des Conseils Municipaux :

Point information pour CM du 5 Juillet.

❖ Recensement reprogrammé début 2022. Alain DELHOMMEAU en sera en charge comme en 2021 ❖ Elections Régionales et Cantonales : Pas de commentaires particuliers et remerciements à tous pour le bon déroulement

A) Administration générale :

A recevoir de David la convocation et les points vus ce soir

B) RESSOURCES HUMAINES

Guillaume FORTIER fera le point notemment sur le recrutement des agents ATSEM

C) URBANISME / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

❖ Le PLU a été arrêté au Conseil communautaire du 24 juin sans commentaires particuliers

❖ Orée d’Ardennes : COPIL Il est reporté du 6 juillet au 20 Juillet en raison du passage des

compensations agricoles à la commission CDPENAF le 6 juillet à 10H30

Commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers. La Loi de Modernisation Agricole et de la Pêche a fixé l’objectif de diminuer de 50% la consommation de surfaces agricoles d’ici 2020. Elle est présidée par le Préfet, les structures représentées sont :

• la Direction Départementale des territoires et de la Mer,

o le Conseil départemental,

o la Chambre d’agriculture,

o la SAFER,

o le Centre Régional de la Propriété Forestière,

o le Groupement des agriculteurs biologiques,

o les syndicats agricoles,

o les syndicats des propriétaires fonciers,

o les associations de protection de l’environnement,o les communes,

o les communautés de communes,

o la Chambre départementale des notaires.

La CDPENAF se réunit tous les mois afin de traiter différents types de dossiers : PLU, Cartes communales, SCOT, autorisations d’urbanisme.

Vu avec Joël BRUNEAU le fait qu’il est très peu probable qu’une petite partie des 270 000€ envisagés ne revienne au territoire de ROTS

❖ Penser à signaler le permis d’aménager du clos d’Aline non vu ce soir

COMMUNICATION :

Rédaction du journal Com’Une : Distribution en cours ou finalisée à la date du Conseil

Focus sur Ent’ROTSprises

DEVELOPPEMENT DURABLE :

❖ Le dossier CRTE (Contrat de Relance et de Transition Ecologique) a été envoyé à CAEN la mer en vue de la mutualisation des dossiers au niveau de la Communauté Urbaine

❖ La commande des installations ballons d’eau chaude (qui permettra un avec arrêt de la boucle d’eau chaude pour maintenir une température supérieure à 60°C y compris en période caniculaire) a été faite pour le CAR

SERVICES A LA PERSONNE

❖ CCAS le 1er juillet

❖ Repas des ainés prévu le dimanche 28 Novembre

ECOLE ENFANCE JEUNESSE & CRECHE :

ECOLE :

Rencontre avec Bruno Coutanceau le 18 /06/21 pour sélection des 3 architectes.

Soit : Artéa, Douchez, Millet Chilou.

La sélection des architectes et méthodologie.

1er) La présentation du cabinet d’architecte, localisation et lettre de motivation.

2) Référence en termes de réalisation d’école (récente).

3) Bureaux d’études cotraitants avec compétences :

Economiste de la construction, Thermique/Plomberie/Ventilation, Electricité)

4) Analyse budgétaire sur les réalisations.

Prochaine date le 8 juillet pour retenir le lauréat.

Le 25 juin 2021

Une visite du Bâtiment Enfance Jeunesse a été réalisé avec les institutrices de maternelle afin d’envisager l’année de

transition de deux classes dans celui-ci.

Synthèse de la visite : Avis Favorable, reste à traiter le sujet de L’ALJ et du RAM .CONSEIL D’ECOLE LE 22 JUIN

2. Effectifs prévisionnels

PS : 27-29 MS : 24 GS : 33 Total : 84 Répartition :

PS : 20-21

PS-MS : 7+13

MS-GS :11+11 GS :

22 CP : 23

CP-CE1 : 4+18

CE2 : 22

CM1 : 30

CM2 : 21

Total : 118

3. Organisation pour la rentrée :

Le recrutement est en cours pour le remplacement de Claude NIEMERICH, ATSEM EN GS (Départ en retraite).

Recrutement d’une ATSEM supplémentaire en cours pour la création de la 4ème classe.

Karine COLETTE est nommée sur la quatrième classe de maternelle. Le quart de décharge de Mme Rambert est en

cours de négociation. Une matinée portes ouvertes à eu lieu le samedi 26 juin pour les enfants déjà inscrits. Bruno

SCHOPP quitte le temps de décharge de direction en élémentaire et Géraldine LOUVEL le remplacera.

Réunion SEEJ le 28 juin 2021 avec le cabinet Stratéal.

Analyse, diagnostic et définition d’une stratégie éducation-enfance-jeunesse sur le territoire du SEEJ.

Séminaire de travail autour des thèmes suivants :

Petite enfance, jeunesse, extrascolaire, périscolaire et école.

Prochaine rencontre en septembre.

Rencontre avec Mr Tillard, Directeur départemental.

Sujet : Etude et analyse d’un projet d’une résidence séniors sur notre territoire.

Celui-ci a évoqué différentes situations il semble néanmoins que l’idée de porter un tel projet

Risque d’être lourd en terme financier pour notre commune. Réflexion sur l’idée d’un porteur privé ?

Local du Carré St ouen

Etat des lieux réalisé et bail signé.

RENCONTRE DE Mr Franck Ferey Le 29 juin 2021Pour étude d’insonorisation de l’algéco restaurant scolaire.

Projet Micro-crèche de Lasson.

Echange avec Mme Duprès

Celle-ci avance sur le projet elle est en cours de finaliser son étude.

Les différentes actions menées et rencontre avec la Caf et les différents partenaires sont très encourageant, les

Maires de Cairon, Thaon et Rosel lui apportent leur soutien.

CULTURE, SPORT, VIE ASSOCIATIVE :

❖ Jacky mettra les points qu’il ne développera que pendant le CM (pas ce soir, même s’il y a beaucoup à dire)

❖ Summer comedy tour le 6 à 20H (Au fait, on ne sera pas gêné par la demi-finale de la France !!!! ❖ Projection en plein air de « Louloute » par le cinéma LUX à la ferme de Billy, les vendredi 23 et samedi 24 juillet.

TRAVAUX, ESPACES PUBLICS, SECURITE :

Suivi Ludovic BUON :

Les poteaux incendie + fauchages des chemins ruraux

Suivi Michel BOURGUIGNON et Gérard VARLET

❖ Les travaux du chemin de la CROIX VAUTIER sont en cours de préparation. Réunion avec CLM faite ❖ Même chose pour la rue froide et la sente au coin + rue de la grange aux dîmes. Programmation vue avec M. COUSYN en mars 2022

❖ Les travaux du chemin des poiriers + autres travaux associés démarrent le 5 juillet ❖ Le parking de la parcelle DEREL a été présenté aux riverains et la version AVP 1 a été retenue pour 10 places de stationnement. Elle sera présentée avec l’argumentation CAEN la mer et le résultat de nos échanges

❖ La Grange aux Dîmes

❖ le passage de Vauculay fait l’objet d’une Enquête publique. Dossier de la réalisation des ponts envoyé à CLM

❖ Mise en œuvre de la réparation du mur du futur cimetière (rue de l’église et chemin de Gruchy) pour un montant de 26939€