Conseil Municipal - 23 07 03 AVANT CM

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Procès Verbal - 23 07 03 PV CM definitif sans tableau signatures

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Conseil Municipal - 23 07 03 AVANT CM Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Rots. Lien du pdf (Conseil Municipal - 23 07 03 AVANT CM)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,

République Fraumçaise

COMMUNE

DE

© ROTS

CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL

J'ai l'honneur de vous inviter, en votre qualité de membre du Conseil municipal, à la réunion ordinaire qui se déroulera au Centre des animations du village de Rots le :

LUNDI 3 JUILLET 2023

À 19H 00

Si vous le souhaitez et selon vos disponibilités, vous êtes conviés à 18h34) sur site, à une visite du restaurant scolaire et à un aperçu de la reconstruction de l’école maternelle.

Ordre du jour :

= Désignation d'un secrétaire de séance,

À- tir émail

2- Délibération :

3- Dklibération :

4 Délibération :

5- Détibération :

6- Délibération :

approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collkctivié omxcermant la ZAC de l'Orée d'Ardennes,

approbation du procès-verbal du Canseil nnmicipal du 2205/2023,

autorisation à Monsieur le Maire pour le renouvellement de la convention de lecture publique avec la CU Caen la mer pour ka bibliothèque,

autorisation à Monsieur le Maire pour ls signature d'une comvention d'occupation du domaine public jusqu'au 31/1003,

autorisation à Monsieur le Maure pour Hi simature d'un avenant à là convention

concemant l'évolution du service commun d'insruction des méorisations

d'urbanisme avec la CU Caen la mer,

B- ÉDUCATION-ENFANCE-JEUNESSE

7- Délibération :

8- Délibération :

9. Délibération :

modification des tarifs pour la Écturation des repas du restaurant scolaire aux parents,

frais de scolarité en cas de dérogation à la carte scolaire.

appoobation du projet d'installation de penneaux solaires sur la nouvelle écok maternelle et signature d'une convention de don.

C- RESSOURCES HUMAINES

10- Délibération :

D- TRAVAUX

L1-Délibération :

craploi de responsable des services techniques — éréation d’un poste permanent d'agent de maîtrise.

autorisation à Monsieur le Maire pour la sigrature d'averents au marché de travaux de reconstruction de l'école maternelle.

E- AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET ENVIRONNEMENT

12- Délibération :

13-Information :

14- Délibération

de principe :

15- Information :

Questions diverses,

autorisation à Monskur Ls Maire pour l'acquisition de la parcelle AN 87p3.

point sur la résidence sénior.

non adhésion à la Zone à Faible Émission à l'échelle de la Caen la mer,

choix où non de fure valoir le droit de

de la Charretterie de la Grange aux Diîmes.

Avant-projet du CM du 3 Juillet 2023

Généralités

• Dates envisagées pour les prochains Conseils Municipaux ordinaires :

• Lundi 4 septembre

• Lundi 23 Octobre

• Municipalités

• Lundi 28 Août

• Lundi 16 Octobre (et autant que de besoin)

ORDRE du jour du CM du 3 Juillet Point information pour CM du 3 Juillet / Travaux et fu au CARtures dates d’organisation

• Inauguration de l’extension de la cantine le jeudi 31 Août vers 16H (à finaliser) et soirée portes ouvertes à l’attention des parents de 17 à 19H ce même soir

• Accueil des nouveaux habitants et des Associations le vendredi 1er septembre à 19,

• Il y aura en parallèle l’exposition CHAUNU que l’on mettra dans le hall d’accueil le samedi 2 septembre, jour du forum des associations

• Travaux : Point fait régulièrement sur Citykomi

o Croix Vautier terminée même si des reprises seront faites

o Sente des fontaines en cours. Aucune structure correcte sous le bitume, ce qui a rallongé les délais

o Chemin de Colombelles fini mais reprises à faire

o Chemin de Franqueville. En attente des bas-côtés

o Nous devrions revenir au circuit normal des BUS vers la mi-juillet

• Point pour le secteur ROTS / THAON 2023 fait le 15 Juin. En perspectives la rue de Bayeux en 2024 dès janvier / l’impasse du parc de l’abbaye. On attendra les travaux de la crèche et l’urbanisation route de LASSON pour finaliser le chemin des écoles et la partie chemin de Colombelles ainsi que l’entrée de ROTS venant de LASSON

• Eclairage public au hameau de Bray finalisé avec un souci fil pour la fibre à résoudre • Eclairage Public du parking gymnase nous est promis pour le 15 septembre

CULTURE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

Juillet 2023 :

• Stage d’escalade lundi 10 et mercredi 12 juillet 2023, du 17 au 21 juillet, et les 24, 26, 28 et 31 juillet, au gymnase de Rots.

• Fête nationale, le jeudi 13 juillet 2023. Animation musicale avec le Minor Swing Trio, barbecue du club Hastings de football, buvette et feu d’artifice, au centre d’animations de Rots.

Septembre 2023 :

• Accueil des nouveaux habitants, le vendredi 1er septembre à 18h00 au centre d’animations de Rots • Forum des associations, le samedi 2 septembre de 9h30 à 12h00 au centre d’animations de Rots • Soirée publique de Présentation du 80ème anniversaire du débarquement par l’Association Rendez- Vous 44, le vendredi 15 septembre à 20h00 au centre d’Animations de Rots • Journées européennes du Patrimoine, les samedi 16 et dimanche 17 septembre, dans les trois villages de Rots.

• Cabaret chanson blues avec Jean-Christophe Pagnucco et Laurent Choubrac, le vendredi 22 septembre à 19h00 au centre d’animations.

ECOLE

• Cantine proche d’être finalisée (visite de ce soir) Le séchage de la dalle est nécessaire pour la finalisation des

sols

• L’inauguration (pour les entreprises) mais aussi la visite des parents est programmée le jeudi 31 Août.

• Les travaux supplémentaires (principalement la charpente et toiture du local technique) ont été vus et

détaillés dans les documents joints du Conseil

• L’architecte pour la crèche a été choisi. Mme THOMASSE Sylvie (Empreinte architecte)

• Cour d’école sans bitume : Le dossier pour la cour de l’école élémentaire a été soumis au CAUE et la copie a

été envoyée aux ConseillersCCAS :

• Renouvellement prise en charge de 30€ sur abonnement twisto souscrits scolaires -18 ans et annuels 11-17 ans

• Argent de poche : les inscriptions sont closes. Diverses missions sont proposées et continuent sur juillet.

URBA :

• ZAC les travaux de terrassement continuent, raccordement aux réseaux. 3 PC particuliers déposés et 2 accordés sur la seconde partie (côté Val Baudet). Les PC des macro-lots et collectif déposés par l'aménageur sont en cours d'instruction.

• La commission a été sollicitée pour choisir la matrice des murs de soutènement des bassins de rétention des eaux de pluies situées aux entrées de la zac (côté rue Froide et rue des écoles / Guillaume de Ros). Les murs seront matricés imitation pierre et couleur pierre de caen. • Inauguration de démarrage prévue sur la fin du mois de septembre.

• Recours gracieux suite à refus d’un permis de construire sur une parcelle de 200m2 sente du vivier