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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Conseil communautaire 02.06.2026
Document publié le Mardi 2 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - Conseil communautaire 02.06.2026)
Thèmes du document : Transports, Budget, Dialogue social,
GORGES DE
LA R D ECHE Vallon Pont d'Arc
L'INTERCO Le 26/05/2026
Communauté de communes 5 Luc PICHON, Président de la Communauté
Des Gorges de l'Ardèche ; ! È à 215 vieille route du Pont d’Arc . ‘ 07150 Vallon Pont d’Arc Mesdames et Messieurs les Conseillers
Tél. 04 75 37 6113 Communautaires TE LE
www.cc-gorgesardeche.fr {Déléqué suppléant : vous êtes invité à participer à la séance sans voix délibérative sauf en cas d'absence
Objet : Séance du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu,
Mardi 2 juin 2026 à 17h45
Salle d’animation rurale
25, route de Pont Saint Esprit
07150 ORGNAC L’AVEN
Ordre du jour :
RESSOURCES
Ressources humaines
- Indemnités des élus
- Tableaux d’avancements de grade au titre de l’année 2026
- Création d’un poste d’agent social principal 1°" classe à temps complet
- Augmentation de la quotité du temps de travail du poste de l’agence postale de Vogüé
Finances
- Approbation du compte de gestion 2025 -— Budget principal
-__ Approbation du compte de gestion 2025 — Budget annexe Mobilités
- _ Approbation du compte de gestion 2025 — Budget annexe ZA Les Estrades
-__ Approbation du compte financier unique 2025 — Budget principal
- _ Approbation du compte financier unique 2025 -— Budget annexe Mobilités
- Approbation du compte financier unique 2025 — Budget annexe Za Les Estrades
- Budget principal — affectation du résultat 2025
- Budget annexe Mobilités- affectation du résultat 2025
- _ Règlement budgétaire et financier
- Budget supplémentaire au budget principal 2026
- Budget supplémentaire au budget mobilités 2026
- Durée des amortissements
- Taxe de séjour 2027
- Composition de la CLECT
- Composition de la CIID
Balazuc - Bessas - Chauzon - Grospierres - Labastide-de-Virac - Labeaume - Lagorce - Lanas Orgnac-l’Aven - Pradons - Rochecolombe - Ruoms - Saint-Alban-Auriolles - Saint-Remèze Salavas - Sampzon - Saint-Maurice-d’Ardèche - Vagnas - Vallon Pont d’Arc - Vogüé CENTRE SOCIAL ET CULTUREL
- _ Règlement intérieur des accueils de loisirs
- Tarif des accueils de loisirs pour les extérieurs
- Tarif animations centre social et culturel
- Subvention Mission Locale de l’Ardèche méridionale
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes
cordiales salutations.
Le Président
Luc PICHON