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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 16 octobre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Boulay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 16 octobre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte Rendu
Conseil Municipal, le 16 octobre 2025 à 20h00
PRESENTS : M. POTTIER Patrice, M. BRUNEAU Jean-Luc, M. QUID'REUF Marc, Mme MAUNY Laure,
Mme BOUHOURS Véronique, Mme BOUVIER Lydie, M. DUBOIS Michaël, M. MICHENEAU Christian, M. NEVEU Patrick, Mme RIVOAL Gwenaëlle, M. HERRY Loïc, M. JARDIN Philippe
ABSENTS : M. PORCHER Nicolas a donné pouvoir à Mme BOUVIER Lydie
ASSISTAIENT A LA SEANCE :
Président de séance : M. POTTIER Patrice
Secrétaire de séance : Mme BOUVIER Lydie
Prochain conseil municipal : Jeudi 20 novembre
Jeudi 18 décembre
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil
municipal du 18 septembre 2025
Aucune remarque n'étant émise, le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 juillet 2025 à l'unanimité.
Délibération 2025-029 : Tarifs 2026 — Loyer logement
appartenant à la mairie
Rapport
Vu le code général des collectivités
territoriales, Considérant l'exposé de
Monsieur le Maire, après avoir délibéré,
Décision
ARTICLE PREMIER : de ne pas d'augmenter le tarif du loyer mensuel du logement de la
mairie pour l'année 2026.
ARTICLE DEUXIEME : le tarif mensuel pour 2026 est de 410€.
ARTICLE TROISIÈME : Les recettes seront imputées au 752 : du budget communal.
ARTICLE QUATRIEME : Monsieur le Maire et le SGC de Joué-lès-Tours sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, à l'exécution de ces dispositions. Délibération 2025-0830 : Tarifs 2026 — Tarif salle des fêtes 2026
Rapport
Vu le Code Générale de Collectivité Territoriale ;
Vu l’exposé de Monsieur le Maire,
Il est proposé au Conseil municipal les nouveaux tarifs de la salle des fêtes comme suit :
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité de ses membres présents et représentés :
Décision
ARTICLE PREMIER : de fixer les tarifs 2026 de la salle des fêtes à partir du 01 janvier 2026.
ARTICLE DEUXIEME : Les tarifs sont :
Habitant commune LE BOULAY
Location jourmée..…................. émanant seisenresse 150.00€
Location week-end................ nement 260.00 €
Habitant hors commune 220.00€
Location journée... sienne ea TER TETE Ps eee Location week-end... aiiiiserisnansenniarane avan 400.00€
Pour tous
Vin d'honneur (3h maximum) .................,.,........4..44 44e usieieseeueeresssses 70.00€ Forfait chauffage (15 octobre au 30 avril) ..................,,,.,..,.,,,.. 60.00€
Option nettoyage... 110.00€
Cautionges ses nse sen TS da ie LA I LAN NARUTO TET TS RSS ESS ESA 300.00 €
Associations de LE BOULAY ..............,..,..,......iuiuiie eee e see essences Gratuit Forfait chauffage association (15 octobre au 30 avril).......................,..,.,,.2
Autres associations de Le BOULAY Gratuit
Forfait chauffage (15 octobre au 30 avril)
Gratuit
Tarif HC Associations hors COMMUNE... issue russes seeuuuseere serres
ARTICLE TROISIEME : autoriser la facturation de l’option nettoyage dans le cas où celui-ci aura été non
fait.
ARTICLE QUATRIEME : imputer les recettes à l’article 752.
ARTICLE CINQUIEME: Monsieur le Maire et le trésorier sont garants, chacun en ce qui le concerne
del’application de ces dispositions. Délibération 2025-0381 : Tarifs 2026 —- Cimetière
Rapport
Vu le Code Générale de Collectivité
Territoriale ;
Vu l’exposé de Monsieur le Maire,
Il est proposé au Conseil municipal les nouveaux tarifs de la salle des fêtes comme suit :
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité de ses membres présents et représentés :
Décision
ARTICLE PREMIER : de ne pas augmenter les tarifs 2026 pour les concessions dans le
cimetière.
ARTICLE DEUXIEME : Les tarifs sont :
Concessions Tombes
Temporaire 15 ans.................. ssnmenenssnens nn nnnennnnrans sans 140,00 €
Trentenaire..….. ss. vu. ss qeienennnsnenmnmninemnenncenneamisntnieensnnE eanaennus 250,00 €
Concessions mini tombes
Temporaire 15 ans..…...... essaient sensé nanas 70,00 €
Trentenaire.......,.,.,..........i iii seueucceuarecenesseeuceseunceeecenneseen cesse 130,00 €
Concessions columbarium
Temporaire 15 ans... asie denim earenee 240,00 €
Trentenaire............................... is iiiiiiiisiseeieeceeceeeeeseereeeeceesseseessess 500,00 €
Dispersion des cendres dans le jardin du souvenir... 50,00 €
Plaque commémorative à la charge de la famille (les plaques seront commandées et posées par la commune
Le coût de la plaque sera ensuite refacturé à la famille)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité de ses membres présents et représentés :
ARTICLE TROISIEME : les recettes des concessions et du jardin du souvenir seront imputées au 70311.
ARTICLE QUATRIEME : Monsieur le Maire et le trésorier sont garants, chacun en ce qui le
concerne de l’applicationde ces dispositions. Délibération 2025-0832 : Prise en charge des fêtes et
cérémonies
Rapport
Monsieur le maire informe les membres de Conseil Municipal qu’il est désormais demandé aux collectivités territoriales de préciser par délibération les principales caractéristiques des dépenses à reprendre aux comptes 6332 « fêtes et cérémonies », conformément aux instructions réglementaires et aux dispositions cômptables
propres à cet article budgétaire.
Il est proposé de prendre en charge au compte 6232 les dépenses suivantes : -l’ensemble des biens, services, objets et denrées divers ayant trait aux fêtes et cérémonies, tels que les sapins, les décorations de noël, les dépenses liées aux diverses manifestations : *marché de noël
*Boulaypiades
-les fleurs, bouquets, gravures, vins offerts à l’occasion de divers évènements et notamment lors des mariages,
décès, naissances, récompenses sportives.
-le règlement des factures de sociétés et troupes de spectacles et autres frais liés à leurs prestations ou contrats -les feux d'artifices, concerts, animations et sonorisations
-La remise des colis à nos anciens, leurs cadeaux de fin d’année.
Vu l'article D1617-19 du Code Général des collectivités territoriales
Vu l'instruction M57
Vu le Décret n° 2022-505 du 23 mars 2022 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé
Considérant que la nature relative aux dépenses "fêtes et cérémonies" revêt un caractère imprécis du fait de la grande diversité des dépenses que génère cette activité,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité de ses membres présents et représentés :
Décision
- Affecter les dépenses reprises ci-dessus au compte 6232 "Fêtes et cérémonies" dans la limite des crédits
alloués au budget communal. INFORMATIONS DIVERSES
Eau et assainissement
Monsieur le maire informe les membres du conseil qu'à partir du 1er janvier 2026 le service eau et assainissement sera transféré à la Communauté de communes. La facturation reste les 6 premiers mois à la commune. À partir du mois de juillet une convention sera mise en place pour mettre à disposition les agents de la commune pour l'entretien de la station.
Le prix de l'eau et de l'assainissement sera déterminé par la Communauté de Communes après une
analyse faite sur toutes les communes.
Direction générale
Monsieur Christiün MICHENNEAU informe les membres du conseil municipal que, suite au sondage
réalisé lors de l'inauguration du 19 septembre 2025 concernant le nom de la place du village, c'est « Ô Cœur du Village » qui a été retenu.
Voirie
Monsieur Jean-Luc BRUNEAU informe les membres du conseil municipal que des travaux de voirie vont
être réalisés. La signalisation du bourg (passages piétons, stops, etc.) sera refaite, et des rebouchages de trous seront effectués, en commençant par le quartier de La Touche.
Roue tourangelle
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que, comme tous les quatre ans, la Roue
Tourangelle fera étape sur notre commune les 28 et 29 mars.
Le passage de la course est prévu dans l'après-midi, aux alentours de 15 h 30, moment où trois chaînes de télévision prendront l'antenne pour retransmettre l'événement pendant environ 1 h 30.
La caravane publicitaire des professionnels ne passera qu'à Mofhodon, tandis que la course des
cadets se déroulera sur la commune de Le Boulay, avec environ 200 coureurs au départ.
Sur notre commune, le passage des deux courses {cadeïs et professionnels) aura lieu entre 10h et lé
h, mobilisant ainsi les habitants et les bénévoles tout au long de la journée.
Un concours de décoration est également mis en place à destination des écoles du Castelrenaudais, récompensant la plus belle décoration de commune à l'occasion de cet événement sportif.
Monsieur le Maire souligne que la Roue Tourangelle est l'Une des courses cyclistes les plus importantes
du territoire, offrant une belle visibilité à notre commune et à l'ensemble de la région.
Conseil Municipal clos à 21h47
Fait à LE BOULAY,
Le 23/10/2025
Le Maire,
POTTIER Patrice