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Déliberation - Delib 34 DM n° 1Commune
Déliberation - Delib 35 travaux piste coral
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lamanère.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 35 travaux piste coral)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département
des
Pyrénées-Orientales
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
-—
LEGALITE
—
FRATERNITE
Arrondissement
de
:
N°2020/35
Céret
Commune
de
LAMANERE
66230
Canton
de
:
Prats-De-Mollo
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Domaine
: 9
Séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal
du
trois
octobre
deux
mille
vingt
à
Sous-Domaine
:
neuf heures,
le Conseil
Municipal
de la Commune
de LAMANERE,
9.1
légalement
convoqué,
s'est rassemblé
au
lieu
ordinaire
de ses séances,
sous
Obiet
: Travaux
la Présidence
de Madame
le Maire,
Gisèle JUANOLE.
piste
du
Coral
Présents
: Mesdames
Démoulin-Juanole
Pierrette,
MARGALEF
Séverine,
Le
nombre
de
Messieurs
CUVILLIEZ
Gérard,
PUJOL
Jacky,
FONT
Claude,
LAÏLLE
J.Paul.
conseillers
Formant
la majorité des membres
en exercice,
municipaux
en
Absent
: Néant.
service
est
de
:
D
ALI
ONTS
Sept
Empêché
: Néant.
Procuration
: Néant.
CONVOCATION
C.M
Secrétaire de séance
: Monsieur
LAÏLLE
Jean-Paul.
EN
DATE
DU
:
28/09/2020
Madame
le
maire,
EXPLIQUE
que
la
piste
du
Coral
est
périodiquement
endommagée
par
AFFICHAGE
EN
DATE
les
intempéries,
ce
qui
entraine
la
dégradation
du
chemin
de
randonnée
DU
: 28/09/2020
GRT83
situé
en
contrebas
de
la
piste,
sentier
très
emprunté,
qui
conduit
à
Notre
Dame
du
Coral.
Le
GRT83
relève
de
la
compétence
du
Département,
celui-ci
assure
que
PUBLICATION
DE
LA
CE
Chemin
ne
pourra
pas
être
réhabilité
tant
que
les
travaux
de
la
piste
PRESENTE
EN
DATE
©
Seront
pas
exécutés.
DU
:
05/10/2020
PROPOSE
que
la
Commune
crée
sur
la
piste
du
Coral
de
nouveaux
caniveaux
(au
moins
deux),
ce
qui
implique
l'achat
d'une
toupie
de
,
,
|
béton,
et
la
main
d'œuvre
sera
assurée
par
la
Commune.
Accusé
de
réception
Certifiée
exécutoire ,
Le
conseil
municipal
accepte
cette
proposition
à
l’unanimité
des
membres
;
par
S/Préfecture
du
:
:
P
PP
?
Fait
et délibéré
en
séance
le jour,
mois
et an
ci-dessus
et ont,
les
membres
présents,
signé
au
registre.
La
convocation
du
C.M
et le compte-rendu
de la présente
délibération
ont
PAR
DELEGATION
affichés
conformément
aux
Articles
L.2221-7
et L.2121-7
du
C.G.C.T.
nee
)
Lamanère,
le
05
octobre
2020.
Prénom
Nom
Le
Maire,
Gisèle
JUANOLE
Accusé
de
réception
Préfecture
du
REÇU
LE
:
1 8
NOV.
2070
SOUS-PRÉFECTURE
DE
CÉRET