Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025DELIB071pj8 Travaux CISC avenants 9
Déliberation - 2024DELIB129pj3 Travaux CISC Avenants
Déliberation - 2024DELIB087PJ2 Travaux CISC avenants
Déliberation - 2026DELIB003PJ Travaux CISC Avenants 9
Déliberation - 2026DELIB097PJ1 Travaux CISC avenants
Déliberation - 2026DELIB003PJ Travaux CISC Avenants 13
Déliberation - 2026DELIB024PJ Travaux CISC avenants 8
Déliberation - 2025DELIB071pj14 Travaux CISC avenants 15
Déliberation - 2025DELIB071pj12 Travaux CISC avenants 13
Déliberation - 2025DELIB071pj6 Travaux CISC avenants 7
Déliberation - 2026DELIB024PJ Travaux CISC avenants 9
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Déliberation - 2026DELIB024PJ Travaux CISC avenants 9)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Fiscalité,
Marché de Travaux – LOT N° 1a- Avenant n°15 – Complexe Intercommunal Sportif et Culturel – REIGNIER-ESERY – page 1/4
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
Objet du marché :
COMPLEXE INTERCOMMUNAL
SPORTIF ET CULTUREL
APPEL D'OFFRE OUVERT
En application du Code de la Commande Publique 2019
ACTE D'ENGAGEMENT
AVENANT
N°15
Intitulé : TERRASSEMENT - RESEAUX
TITULAIRE du MARCHE
DECREMPS BTP
326, rue de Pierre Longue
74800 AMANCY
DATE DE NOTIFICATION DU MARCHE INITIAL : 13 MARS 2020
FEVRIER 2026
Lot n° : 1a Marché de Travaux – LOT N° 1a- Avenant n°15 – Complexe Intercommunal Sportif et Culturel – REIGNIER-ESERY – page 2/4
Article 1 – Identification du pouvoir adjudicateur
COMMUNE DE REIGNIER-ESERY
197, Grande Rue
74 930 – REIGNIER-ESERY
Tél : 04 50 43 40 03 - E-mail : secretariatmairie@reignier-esery.com
Personne habilitée à signer le marché : Le Maire
Article 2 – Identification du titulaire du marché public
DECREMPS BTP
326, rue de Pierre Longue
74800 AMANCY
Article 3 – Objet du marché initial
Le marché initial est un marché de travaux portant sur l’opération ci-dessous : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU COMPLEXE INTERCOMMUNAL SPORTIF ET CULTUREL
Lot 1a : Terrassement - Réseaux
Article 4 – Rappel du montant du marché initial et des précédents avenants
Le montant du marché et de ses précédents avenants est de :
Montant HT : 724 303,75 €HT
TVA (20%) : 144 860,75 €
Montant TTC : 869 164,50€ TTC
1a Marché de Travaux – LOT N° 1a- Avenant n°15 – Complexe Intercommunal Sportif et Culturel – REIGNIER-ESERY – page 3/4
Initial
Après avenant n°1
Après avenant n°2
Après avenant n°3
Après avenant n°4
Après avenant n°5
Après avenant n°6
Après avenant n°7
Après avenant n°8
Après avenant n°9
Après avenant n°10
Après avenant n°11
Après avenant n°12
Après avenant n°13
Après avenant n°14
Article 5 – Objet de l'avenant n°15
Le présent avenant n°15 a pour objet de prendre en compte une rectification sur le poste Câble d'alimentation du
Transformateur Privé y compris dimensionnement et raccordement. En effet, l’alimentation du bâtiment principal
prise en charge par ENEDIS a été déduite 2 fois du marché de travaux par l’avenant 6 lié à la FTM 7 et l’avenant 13
lié à la FTM 16.En conséquence, ce poste doit être réintégré au marché de travaux.
Les autres dispositions du marché restent inchangées.
Article 6 – Montant et incidence financière de l'avenant n°15
Montant € HT TVA 20% Montant € TTC
Plus-value 7 200 1 440 8 640
Moins-values
Montant de l'avenant n°15 7 200 1 440 8 640
Evolution du montant du
marché
+1,26 %
Variation cumulée du marché + 30,83 %
Montant du marché : 569 999,20 €HT
629 723,80 €HT
630 896,10 €HT
639 043,80 € HT
638 513,05 € HT
648 188,05 € HT
640 988,05 € HT
654 976,85 € HT
654 296,85 € HT
662 938,25 € HT
710 072,75 € HT
712 922,75 € HT
724 303,75 € HT
732 348,47 € HT
738 522,72 € HT Marché de Travaux – LOT N° 1a- Avenant n°15 – Complexe Intercommunal Sportif et Culturel – REIGNIER-ESERY – page 4/4
Article 7 – Nouveau montant du marché après avenant n°15
Montant € HT TVA 20% Montant € TTC
Montant du marché initial suite avenant n°14 738 522,72 147 704,54 886 227,26
Montant de l'avenant n°15 7 200 1 440 8 640
Nouveau montant du marché 745 722,72 149 144,54 894 867,26
Article 8 – Base légale de l’avenant n°15
Le présent avenant est conclu conformément aux dispositions des articles L.2194-3 et R. 2194-7 du code de la commande publique.
Article 9 – Modification du délai de fin de réalisation des travaux
Sans objet.
Article 10 – Annexes à l’avenant n°15
Les documents suivants sont annexés au présent avenant : FTM 01A-18 de la maîtrise d’œuvre.
Article 11 – Signature du titulaire du marché
A …........................, le …...............................................
Nom, Prénom
Signature & Cachet
Décision du Maître d’ouvrage Le présent avenant est ACCEPTE
Fait à REIGNIER-ESERY, le …........ /
Autorisé par délibération du
Notifié à l'entreprise titulaire le