Compte-Rendu - 20220701 cr cm 23 06 2022

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Compte-Rendu - 20220701 cr cm 23 06 2022 Document publié le Jeudi 5 mai 2022 par la commune de Douvres. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20220701 cr cm 23 06 2022)Thèmes du document : Démocratie, Transports, Institutions publiques, Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal

du23 juin 2022

Présents: Christian Limousin, Lionel Mougeot, Charlotte Supernak, Françoise Cavanne, Guy Bellaton,

Lucette Bourgeois, Roelof Verhage, Nathalie Verdeghem, Yves Provent, Monique Busnel, Serge Gom

Barrier.

Absents excusés : Sandra Voisin donne pouvoir à Lucette Bourgeois, Mélanie Jacquin donne pouvoir à Serge Gomes

Ouverture de la séance à 20h30

Secrétaire de séance : Roelof Verhage

Les CR des réunions de Conseil Municipal du 24 mars et du 5 mai 2022 sont approuvésà l'unanimité.

Délibérations :

Délibération N°20222306-001 : Avenant au chantier du parking de l'église.

Le Maire informe le Conseil Municipal que, suite aux modifications apportées au Marché avec la suppression de la

rampe PMR, la suppression du WC, le report de la pose de la borne de recharge électrique (Marché SIEA en 2023)et

diverses autres fournitures, il convient donc de retirer ces prestations du Marché pour un montant total de 32 364,

72 € HT soit 38837,66 € TTC. Dans le cadre de ce Marché, il convient de rajouter quelques fournitures

supplémentaires pour un montant de 24 468,66 € HT soit 29 362,39 € TTC, ce qui présente une moins valuede

7 896,06 € HT soit 9 475,27 € TTC pour le Marché.

Le Maire propose au conseil municipal d’utiliser cette somme pour continuer le trottoir jusqu’au carrefour du

chemin du Moulin avec le chemin de Ronde. Le devis de l’entreprise BALLAND s'élève à 18 568,68 € HT soit

22 864,42 € TTC, soit un écart de 5,09 %. Le Maire propose doncd’intégrer cette prestation supplémentaire dans le

Marché du parking de l’église,

Le montant du Marché de 209 766.17 € HT s’élèverait à 220 438,79 € HT soit une plus value de10 672.62 € HT.Le

Maire rappelle que le montant prévu au budget d'investissement pour les travaux du parking est de 265 826,28 €.

Serge Gomes : Nous tenons à rappeler que nous restons opposés au projet dans son ensemble qui n'avait pas lieu

d'être mais cette délibération appelle de notre part les observations suivantes : la première est d'ordre technique :

Il me semble que dans votre présentation publique du projet les différents postes qui font l’objet de retrait ce soir

avaient un montant plus élevé et je m'étonne de ce faible retrait du global ; la seconde observation concerne

l’absence de plan du projet modifié car le fait qu’on puisse enlever la rampe a un impact sur l’équilibre du parvis et

il aurait été intéressant d’en avoir un visuel. La troisième observation : lors de la réunion publique vous aviez

évoqué le fait que c'était les services de l’Etat qui vous obligeaient à la création de cette rampe...quelle démarche

avez-vous effectué pour obtenir l'accord de ces mêmes services pour ne pas la réaliser ? Et enfin une dernière

observation : elle concerne ce que vous appelez « diverses autres fournitures » et pour le coup ce n’est pas une

paille car le montant approche les 30000€. Pourquoi ces fournitures n’avaient-elles pas été prévues et de fait, vous

qui ventiez le professionnalisme de « votre » bureau d’études lors du dernier conseil municipal, comment ne pas

douter de son sérieux quand on voit ces modifications ou ces oublis. J'y ajouterai également ce qui n’a pas été

réalisé et qui aurait dû être intégré dans la réalisation de la « sécurisation » le long de la Cozance et pour lequel

vous nous demandez un transfert de financement. J’ajouterai enfin que je suis quelque peu surpris de constater

que les travaux du prolongement du trottoir ont débuté alors que nous n’avons pas encore délibéré. Il existe des

règles et il serait bien de les respecter à minima !

Christian Limousin : Sur la délibération de validation du Marché, je vous rappelle que nous avions retenu loption

n°2 validant le choix du béton désactivé à la place des pavés pour le parvis et qui représentait une baisse du coût

d'environ 20 K€. Dans l'avenant que vous avez reçu, y figurent le retrait des sanitaires, le retrait de la rampe PMR

(comme demandé lors de la réunion publique) et la borne de recharge électrique (cette dernière sera prise en

compte par le SIEA en 2023) qui expliquent également cette baisse des coûts. Quant au retrait de la rampe qui a

été fait suite à des remarques lors de la réunion publique, vous n’allez pas me reprocher de l’avoir retiré. Les

« diverses fournitures » concernent des fournitures de travaux demandés depuis. Pour le début des travaux dutrottoir, il s’agit d’un malentendu, l’entreprise à tout de suite été arrêtée dès que la mairie a constaté qu’ils avaient

commencé à intervenir à cet endroit.

Roelof Verhage : Je regrette que le prolongement du trottoir jusqu’au pont ait été inclu dans l'avenant. À mon avis,

il aurait été souhaitable de ne pas prolonger le trottoir et de trouver une autre solution pour mettre en valeur la

présence de la rivière à cet endroit, à l'approche du lavoir.

PARS ABSTENTIONS et 2 VOIX CONTRE, le CMACCEPTE la moins value des travaux du parking pour un montant de

7 896,06 € HT, ACCEPTE d'intégrer au Marché les travaux de continuité du trottoir pour un montant de 18 568, 68 €

HT et DECIDE de confier les travaux à l'entreprise BALLAND

Délibération N°20222306-002 : Régularisation pour servitude de Tréfonds - Acte en la forme administrative entre

la Commune de Douvres et les consorts CABOT.

Une servitude de tréfonds passe sur un domaine privé appartenant à Monsieur Jean-Louis CABOT et Madame Aline

CABOT. Parallèlement, ces derniers ont informé Monsieur le Maire de désagréments rencontrés suite à des

ruissellements d'eaux pluviales sur leur terrain. 1! s'avère que ces désagréments proviennent de la servitudepré-

citéequi est endommagée.

A L'UNANIMITE, le CM DECIDE de constater la servitude de tréfonds sur la parcelle des consorts CABOT et

d'effectuer des travaux pour stopper ces écoulements d'eaux pluviales. 1| DESIGNE Mme Françoise CAVANNE,

Maire - Adjoint, pour signer l’acte en la forme administrative passé par la commune pour la régularisation de

cette servitude de tréfonds et AUTORISE le Maire à signer tout document se rapportant à la transaction.

Délibération N°20222306-003 : Autorisation de la signature de la convention d’adhésion à la plateforme de

dématérialisation proposé par le Centre de Gestion de l’Ain

Serge Gomes : cette délibération m’amène à vous interroger sur l'état de dématérialisation des services

communaux. Comme rappelé dans la délibération, la convention a été signée en 2018 et il serait bien d’en tirer un

bilan pour connaitre son utilité.

Christian Limousin : La dématérialisation des services communaux avance, et elle est obligatoire, la commune n’a

pas le choix de s’y engager ou non. La convention de 2018 s’arrêtait au 30/11/2021, il fallait donc la renouveler.

Cette dernière prendra fin au 31/12/2025.

A L'UNANIMITE, le CM DECIDE le renouvellement de la convention (signée le 14.09.2018) pour l’adhésion à la

plateforme de dématérialisation proposé par le Centre de Gestion de l’Ain, DIT que cette convention prend effet au

1° janvier 2022 pour se terminer le 31 décembre 2025 et AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention

correspondante avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ain annexée à la présente

délibération.

KO AE HR 6 ES 6

Liste DP — PC:

DP: HOGERT J: agrandissement cour/ FETIS F: changement porte garage / IZOUGARHEN O: panneaux

photovoltaïques / PERROZET A : plateforme élévatrice / PISTONO A — LAUGIER J — LAUGIER C : clôture / D DURANT :

isolation thermique / H BEAUQUIS - M BARTHELEMY : clôture

Convention : Convention de mutualisation du service de police municipale entre les communes d'AMBERIEU EN

BUGEY et DOUVRES

Informations générales :

Fibre optique : Le tirage des artères dans tout le village va commencer dès la semaine 27.

Bibliothèque Municipale : Marie Françoise SOULIER souhaite laisser la responsabilité qu’elle porte depuis 20 ans à

la suite de Linda GROS à partir du 1° septembre 2022. Elle continuera, néanmoins, comme bénévole.Une lettre sera envoyée au Président de la CCPA de la part d’Ambronay et de Douvres au sujet de la piste cyclable

entre Douvres et Ambronay. La lettre, à l’attention de la CCPA, porte sur l'intérêt de réaliser cette piste qui

permettrait : de sécuriser la liaison Douvres-Ambronay pour les modes actives : d'améliorer l'accès des Douvrois

aux commerces à Ambronay (en l'absence de commerces à Douvres) ; de créer un circuit de pistes cyclables qui

relie entre eux Douvres, Ambronay et Ambérieu.

Serge Gomes: je souhaite émettre une petite critique par rapport à cette lettre : il n’est pas nécessaire de

demander la piste pour le prochain mandat. En le demandant ainsi, nous fermons la porte pour une réalisation lors

de ce mandat. Autant laisser ouvert cette possibilité.

Christian Limousin : La piste cyclable ne fait pas partie du schéma actuel des pistes cyclables de la CCPA. Ce schéma

a été voté et signé en conseil de la CCPA, qui a officialisé ainsi la décision que la piste ne sera pas réalisée dans ce

mandat. Je respecte ce vote de la CCPA et demande que la piste soit réalisée au plus vite.

Tour de table des conseillers

Guy Bellaton:les déblais de l’église ont été montésà Taponnet pour réaliser une aire de retournement qui

permettra de sortir directement le bois suite aux coupes prévues l’année prochaine. Cet aménagement est fait en

concertation avec l'ONF, qui gère les forêts communales et avec qui j'ai signé une convention. Je suis donc en règle.

L'ONF est un service de l'Etat.

Charlotte Supernak : Le bulletin municipal est en cours de préparation et sortira bientôt.

Françoise Cavanne :Le bulletin municipal qui va sortir contiendra un texte qui présente la procédure pour la

révision du PLU. La commission urbanisme se réunira le 5 juillet. Une des interrogations à traiter concerne

l'isolation par l'extérieur qui, bien que souhaitable d’un point de vue environnemental, pose des questions quand il

s’agit de maisons accolées.

Lionel Mougeot : Le COPIL a eu lieu, il est regrettable que beaucoup de personnes invitées n'étaient pas présentes.

Lors du COPIL, la décision a été prise de fusionner le PEDT (Plan Educatif de Territoire)de Douvres avec celui

d’Ambronay. Cela implique que le Copil de Douvres va aussi fusionner avec celui d’Ambronay.

Nathalie Verdeghem : Au soir du 22-06, la Diane a fait un concert pour fêter l’été. A cause de la pluie, le concert a

eu lieu dans la salle des fêtes. Malheureusement, il n’y avait pas beaucoup de public, mais c'était tout de même un

moment agréable.

Lucette Bourgeois : il n’y a plus de marché le vendredi matin. Laurent DREVETON a cessé son activité, il n’y avait

donc plus de stand de fruits et légumes et la fréquentation du marché a beaucoup baissé. Angéline Bouilly,

boulangère et Céline Gaillard, apicultrice, ont donc décidé de ne plus venir.

Serge Gomes : depuis quelques jours les travaux de création du parking de l’église ont débuté. Nous ne reviendrons

pas sur l’utilité contestée et contestable de ce projet mais nous souhaitons avoir des explications sur la mise en

œuvre des travaux.En effet, nous avons pu constater une nouvelle fois que vous utilisiez sur le secteur Taponnet la

zone dite de stockage « provisoire » (c'est la réponse que vous aviez formulée il y a 3 ans au service de Madame la

Préfète) comme une de stockage définitif. Outre le fait qu’il existe une réglementation très spécifique nous avons 4

questions qui découlent de cela :

La première concerne le volet administratif : avez-vous demandé une autorisation pour cela ?

Christian Limousin : Non, d’une part, ce n’est pas une Installation de Stockage de Déchets inerte mais une zone de

retournement, demandée par l'ONF, pour les camions qui viendront charger les coupes de bois prévues et d’autre

part les dépôts sont constitués de terre, de glaise et de graviers. C’est comme lorsque l’on rebouche les trous dans

les chemins.

Serge Gomes : Second point d'interrogation : nous souhaitons connaitre le montant du devis initial sur le volet

évacuation pour en faire un comparatif avec la facturation qui sera établie ; nous n’imaginons pas un seul instant

que le traitement et valorisation dans ce type de chantier pourraient être facturés aux Douvrois alors que nous en

assumons le stockage. Merci de nous préciser.

Christian Limousin : Dans le Marché, il est prévu d’évacuer 830 m3 en décharge ISDI à 17,33 €/m3 soit 14 383 € HT.

La balance entre ce qui partira en déchetterie et ce qui est utilisé sur place sera faite en fin de chantier. Ceci étant

dit, il faudra rajouter le temps passé et l'engin utilisé pour réaliser cette aire de retournement. Le deal avec

l’entreprise est que cela soit gagnant-gagnant pour les deux parties.Serge Gomes : Troisième interrogation : dans le triangle qui a fait l’objet de nivellement il y avait jusqu'’il y a peu

quelques m3 de bois sur pieds qui par la force des besoins ont disparu. Nous souhaiterions là encore connaitre si ce

« petit » bois à fait l’objet d’une proposition pour coupe affouagère et le cas échéant plus précisément encore qui a

pu être l’heureux bénéficiaire de ces quelques m3 de bois communaux ?

Christian Limousin : Un forfait d’affouage de 70 € a été payé par la personne qui a coupé et enlevé ces bois.

Serge Gomes : Et enfin dernière interrogation sur le sujet : le nivellement sur la pointe laisse la possibilité en cas de

fortes pluies d’une accumulation en créant une mini retenue qui pourraient, si elle n’était pas traitée correctement,

présenter un danger pour le village en cas de rupture. Que pensez-vous faire pour ne pas prendre ce risque ?

Christian Limousin : Le terrain sera complètement nivelé, ainsi il n’y aura pas de risque d’accumulation d’eau.

Serge Gomes : Ma seconde question qui concerne encore le projet de piste cyclable non retenu dans le schéma

directeur de la CCPA et la proposition que nous avons formulé : à savoir une intervention écrite auprès du

Président GUYADER.Lors du dernier conseil municipal, vous avez évoqué votre souhaït de proposer une lettre

cosignée par les conseils municipaux de Douvres et d’Ambronay. le pense qu’en 2 mois les choses ont dû avancer !

Qu'en est-il exactement ?

Christian Limousin : Comme je vous l'ai dit au dernier conseil, il nous a semblé judicieux de rédiger cette lettre et

ainsi de poser la demande de réaliser cette piste cyclable en commun avec la commune d’Ambronay. Il y a eu

quelques allers/retours mais actuellement la lettre est finalisée.

Serge Gomes : Ma troisième question : il y a plusieurs mois nous avions dans le cadre de la commission CPINI acté

le fait d’un achat de matériel roulant, validation confirmée d’ailleurs par un vote du budget qui intègre cette

dépense. Or, depuis notre dernière réunion en 2021 rien n’a bougé et il semble que nos pompiers soient assez

mécontents à juste raison. Jai appris de manière détournée qu’un déplacement avait été organisé dans le Jura par

nos pompiers et qu’ils avaient sollicité la mairie pour y associer un élu, membre du comité. En réponse et c'est

assez surprenant, que d’une part les membres du comité ad hoc n’aient pas été informés de cette demande (au

moins me concernant) et que d’autre part vous ayez mandaté l’employé communal qui n’a pas vocation à

représenter la dite commission et ses membres.

Je vous remercie de bien vouloir nous donner des explications et surtout et pour moi c'est l'essentiel faire en sorte

que cette demande puisse enfin aboutir. Je crois qu’il ne suffit pas de faire des incantations pour maintenir un

CPINI mais il est nécessaire d’y apporter des réponses concrètes, en l’occurrence les moyens matériels garantissant

à nos sapeurs sécurité et efficacité dans leurs missions.

Christian Limousin : S'il n’avait tenu qu’a moi, cela aurait pu être fait plus tôt. En effet, aux vœux du centre

d’Ambérieu, j'ai demandé au Colonel DEREGNAUCOURT quelle était la procédure pour récupérer un véhicule

réformé (à priori une ambulance) pour le CPINI : un simple courrier suffit. Ceci étant dit, la demande des pompiers

de DOUVRES est de récupérer un véhicule 5 places avec pompe et lance incendie plus du rangement pour leur

matériel. Ce type de véhicule n’est pas disponible au SDIS qui a bien ce type de camion mais beaucoup plus gros et

plutôt dans les communes. Le CPINI nous a fait deux propositions de camion : pour le premier, lorsque nous avons

pris les renseignements, il était déjà vendu. Pour le second, la commune l’a mis aux enchères. Nous avons passé la

matinée à surenchérir jusqu’à 9000 € (camion n’était pas tout jeune avec peut être des réparations à prévoir)...

Quant à la visite sur le terrain, je suppose que vous comme moi nous n’y avons pas de valeur à ajouter, c’est

pourquoi j'ai préféré envoyer un pompier et notre agent municipal qui a de bonnes connaissances en mécanique.

et compte tenu des délais impartis pour participer aux enchères il fallait aller voir avant d'y participer.

Serge Gomes : en complément du débat sur le CPINI : qu’en est il du remplacement du pied de sirène qui deviendra

obsolète dès que les nouveaux « BIP » seront mis à disposition par le SDIS ?

Christian Limousin : les pompiers souhaitent garder le pied de sirène, mais il ne fonctionnera plus avec les

nouveaux bips qu'ils vont recevoir. La commune fera donc faire un devis pour installer un nouveau pied de sirène.

Serge Bailly : un devis est arrivé maïs je n’ai pas le chiffre en mémoire.

Information hors conseil : le coût est de 1600,50 € HT.

Maintenant, sur ce type de questions, je vous rappelle le règlement qui stipule de me les envoyer 48 heures au

minima avant le conseil.

Ensuite, j'aimerais que vous cessiez de porter ce climat de suspicion permanent qui n’apporte pas un débat serein

au sein de cette assemblée. Je pense que je suis comme vous une personne honnête et intègre. Les Douvrois m'ontconfié par deux fois la gestion de la commune et je pense qu'avec la majorité, nous menons notre tâche au mieux

de l'intérêt général de tous.

Serge Gomes :je continuerai à poser mes questions sur ce ton. J'écris ce que j'ai envie d'écrire.

Christian Limousin : Vous pouvez en changer la forme.

Clôture de la séance : 21h26

uestion du public :

Bernard Huet : Serait-il possible de tailler la haie au bout du parking de l’école ?

Christian Limousin : Entendu, nous allons regarder et intervenir si besoin.

Daniel Ferroussat : Comptez-vous arranger le chemin de Taponnet, qui devient difficilement carrossable par

endroits ?

Guy Bellaton : Nous avons constaté que ce chemin avait besoin de travaux. Un devis a été fait, nous sommes en

attente d’autres en vu d’arranger le chemin.

Quant aux quelques m3 de bois situés à l'emplacement de la future aire de retournement à Taponnet, vous savez

très bien que c’est moi qui les ai coupés puisque vous êtes monté voir à 18h00 sans même m'adresser la parole. Si

vous m’aviez demandé, comme beaucoup d’autres l'ont fait, vous n’auriez pas à poser ces questions ce soir. Il y

avait urgence et j'ai payé les 70 € deforfait d’affouage, alors que ça ne les valait pas.

Daniel Ferroussat : je monte à 18h00 et je remonte à 21h00 pour surveiller les sangliers.