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Procès Verbal - PV CM 26 SEPT 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Saint-Guinoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 26 SEPT 2024)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Changement climatique,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-GUINOUX
Séance
du
26
septembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-six
septembre,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Saint-Guinoux,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
SIMON,
Maire.
Conseillers
:
En
exercice
: 14
Présents
:
10
penis
Présents
:
Mme
Anne-Marie
BEAUFEU,
M.
Yvonnick
BESNARD,
M.
Gilles
Votants
:
12
GUYON,
Mme
Marylène
HARDY,
M.
Jérôme
HERVY,
Mme
Sandra
LECOULAN,
Quorum
:8
M.
Raoul
LE
PIVERT,
Mme
Christelle
LONCLE,
Mme
Alexandra
ROCHELLE,
M.
Pascal
SIMON
Convocation
:
,
.
.
|
17
septembre
2024
Absents
:
Mme
Fanny
GOUDÉ,
M.
Fabrice
CARRÉ,
Mme
Catherine
ETRAVES,
M.
Éric LALLÉ
Pouvoirs
: Mme
Fanny
GOUDÉ
donne
pouvoir
à
M.
Raoul
LE
PIVERT
M
Mme
Catherine
ETRAVES
donne
pouvoir
à
Mme
Marylène
HARDY
Secrétaire
de
séance
: Mme
Anne-Marie
BEAUFEU
En
préambule,
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
l'absence
de
Josselin
KERNEÏS,
secrétaire
général
de
mairie.
Cette
absence
entraine
une
réorganisation
des
postes
administratifs
au
secrétariat
de
mairie
de
façon
pérenne.
Cette
situation
a
fait réfléchir
Monsieur
le
Maire
sur
le
statut
des
agents
et
souhaite
mettre
en
place
très
rapidement
les
lignes
directrices
de
gestion
et le
RIFSEEP.
Monsieur
le
Maire
évoque
les
incivilités
majeures
et
des
cambriolages
sur
la
commune.
Il y
a
eu
5
maisons
et
2
abris
de
jardin
cambriolés.
Le
VIVAL
et
le
stade
de
football
ont
été
visités.
Monsieur
le
Maire
dépose
une
plainte
pour
l'infraction
commise
sur
le
vestiaire
de
football.
Il rappelle
le
comportement
parfois
compliqué
de
certains
élèves
sur
le
temps
périscolaire
qui
nécessite
une
application
stricte
du
règlement.
Une
attention
accrue
devra
être
apportée
aux
comportements
déviants.
Monsieur
Pascal
SIMON,
président
de
séance,
après
avoir
fait
l'appel
nominal,
constaté
que
le
quorum
était
atteint,
ouvre
la
séance
à
19h.
>
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Il
est
procédé,
en
conformité
avec
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
conseil
municipal.
Madame
Anne-Marie
BEAUFEU
est
nommée,
à
l'unanimité,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance. >
Rénovation
de
vestiaires
au
stade
:
plan
de
financement
et
demande
de
subvention
« Fonds
vert
».
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
conseil
municipal
a
validé
l'avant-projet
de
création
-
rénovation
de
vestiaires
au
stade.
Ce
projet
est
conditionné
à
un
plafonnement
de
l'autofinancement
de
la
commune.
Concernant
les
financements,
les
subventions
DETR
de
l'Etat
et
FAFA
de
la
FFF
ont
été
obtenues.
Une
demande
de
subvention
a
été
déposée
auprès
du
Département
au
titre
du
dispositif
Ambitions
communes
-
Appui
solidaire.
Le
projet
n'a
en
revanche
pas
été
retenu
au
titre
de
la
DSIL
de
l'Etat.
Saint-Malo
Agglomération
a
été
sollicité
au
titre
des
fonds
de
Concours. Monsieur
le
Maire
propose,
suite
à
un
échange
avec
les
services
de
la
Préfecture
de
solliciter
le
Fonds
Vert.
Monsieur
le
Maïre
présente
au
Conseil
municipal
le
plan
de
financement
prévisionnel
actualisé
:
Création
de
vestiaires
au
stade
Plan
de
financement
prévisionnel
Dépenses
Montant
HT
Recettes
Montant
LA
Désamiantage
15
000
État
DETR
100
200|
28%
Etude
de
sol
2 000
SMA
- Fonds
de
concours
50
000 |
14%
Bureau
de
contrôle
technique
5
900
Département
- AS
75000|
21%
Mission
SPS
3713
FFF
- FAFA
15000!
4%
Maîtrise
d'œuvre
32
630
Fonds
vert
49
035|
14%
Travaux
300
736
Autofinancement
70744|
20%
Total
359
979
Total
359
979 |
100%
Il
rappelle
que
les
subventions
vont
être
sollicités
ou
sont
en
attente
de
confirmation
et
conditionnent
individuellement
et
globalement
la
réalisation
du
projet.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
e
Valide
le
plan
de
financement
prévisionnel
actualisé
de
l'avant-projet
des
Vestiaires
;
e
Sollicite
le
Fonds
Vert
pour
l'attribution
d'une
subvention
d'un
montant
de
49
035.00
€
pour
le
financement
du
projet
;
°
_ Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'obtention
de
ces
subventions.
Débats: Mme
HARDY
demande
ce
qu'est
le
fonds
vert.
M.
le
Maire
répond
que
ce
Fonds
vert
vise
à
favoriser
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
en
soutenant
des
projets
de
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
pour
une
diminution
des
de
leur
consommation
énergétique
et
un
meilleur
confort
des
Usagers.
Une
réduction
minimale
de
40%
de
la
consommation
d'énergie
finale
est
attendue
@
) sur
les
projets
déposés.
Par
ailleurs,
les
projets
financés
doivent
permettre
une
réduction
significative
des
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre
[GES]
des
bâtiments
concernés.
Il préciser
qu'il
est
en
attente
d'éléments
de
la
part
d'Hélène
Aude
DE
LESQUEN,
Architecte.
M.
le
Maire
précise
le
calendrier
des
travaux
;
il est
dans
l'attente
de
réponse
de
l'architecte.
Il
organisera
une
réunion
avec
Christelle
LONCLE
et
les
entreprises
retenues
pour
établir
le
planning
des
travaux.
Dans
l'attente
l'association
de
football
s'adaptera.
>
Renouvellement
convention
triennale
«Tarification
sociale
des
cantines
scolaires
»
et
avenant
EGALIM
Question
retirée
de
l'ordre
du
jour.
>
Acquisition
d'un
terrain
à
la
SAFER
- rue
du
Bas
Brillant
-
parcelle
n°
B
1885
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
par
délibération
n°2024-01
du
18
janvier
20214,
l'assemblée
délibérante
avait
validé
l'acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
B
n°1885,
située
entre
la
rue
du
Bas
Brillant
et
la
RD7,
appartenant
à
la
Congrégation
des
Sœurs
des
Saints
Noms
de
Jésus
et
de
Marie,
aux
conditions
ci-dessous
décrites
ci-dessous
:
-__
Objet
de
la
vente
:parcelle
agricole
rue
du
Bas
Brillant
:
-__
Cadostre
:Parcelle
section
B
n°
1885
;
-__
Superficie
:7
039
n°;
-__
Vendeur
:Congrégation
des
Sœurs
des
Saints
Noms
de
Jésus
et
de
Marie
;
-
Prix
d'achat
:4
000
€
hors
frais
et
taxes
;
Or
ce
terrain
étant
situé
en
zone
agricole
au
Plan
Local
d'Urbanisme,
il a
fait
l'objet
d'un
droit
de
préemption
exercé
par
la
SAFER
Bretagne,
sise
4
ter
rue
Lizel
à
Saint-Brieuc.
Suite
à
cette
préemption,
la
SAFER
a
lancé
un
appel
à
candidatures
préalable
à
l'attribution
de
biens
concernant
la
parcelle
cadastrée
section
B
n°
1885,
auquel
Monsieur
le
Maire
a
répondu. Afin
de
finaliser
de
cette
procédure,
si
la
SAFER
retient
la
candidature
de
la
commune,
Monsieur
le
maïre
sollicite
l'autorisation
du
Conseil
Municipal
d'acquérir
cette
parcelle
à
la
SAFER
pour
Un
prix
maximum
de
10
000.00
€.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
Considérant
l'opportunité
pour
la
commune
de
se
porter
acquéreur
de
la
parcelle
B1885
en
vue
d'un
projet
d'intérêt
général,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
e
Valide
l'acquisition
suivante
selon
les
caractéristiques
décrites
ci-dessous
:
o
Objet
de
la
vente
:parcelle
agricole
rue
du
Bas
Brillant
;
Cadastre
:Parcelle
section
B
n°
1885
;
Superficie
:7
039
n°;
Vendeur
:SAFER
Bretagne,
sise
4
ter
rue
Lizel
à
Saint-Brieuc
;
Prix
d'achat
:
10
000
€
maximum
hors
frais
et
taxes
;
suivant
les
négociations
que
Monsieur
le
Maire
devra
réaliser
avec
la
SAFER.
Oo © © oO
FÉES e
Valide
la
prise
en
charge
par
la
commune
des
frais
annexes
à
cette
acquisition,
à
savoir
les
honoraires
de
géomètre
relatifs
au
bornage
du
terrain
ainsi
que
les
frais
d'acte
notarié
;
e
Dit
que
ces
dépenses
seront
imputées
à
l'opération
69
«Achat
de
terrains
»
-
article
2111
«Terrains
nus
»,
du
budget
2024
de
la
commune
;
°
Autorise
Monsieur
le
Maire
signer
le
compromis
et
l'acte
de
vente
et
tout
document
permettant
la
réalisation
de
cette
acquisition.
Débats
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'historique
de
cette
vente.
Un
acte
avec
été
conclu
avec
les
Congrégation
des
Sœurs
des
Saints
Noms
de
Jésus
et
de
Marie.
Mais
la
SAFER
a
préempté
ce
terrain
au
profit
de
M.
LE
COULLAN.
La
Congrégation
des
Sœurs
des
Saints
Noms
de
Jésus
et
de
Marie
ont
rompu
le
bail
précaire
conclu
sur
ce
terrain
avec
M.
LECOULLAN.
La
préemption
exercée
par
la
SAFER
ne
respecte
pas
les
critères
d'objectivité
et
d'équitée.
Le
projet
de
la
commune
sur
ce
terrain
est
de
le
louer
à
un
jeune
agriculteur,
de
faire
un
terrain
partagé
et
de
mettre
à
disposition
une
partie
du
terrain
au
Comité
d'animation
pour
la
braderie
du
1e
mai.
M.
le
Maire
rend
compte
de
son
rendez-vous
avec
la
SAFER
qui
a
eu
lieu
le
24
septembre
2024.
La
candidature
de
la
commune
est
toujours
en
lice.
>
Plan
Local
d'Urbanisme
:Approbation
de
la
modification
simplifiée
n°1
Le
conseil
municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.5219-5,
L.5211-1
et
suivants
;
Vu
le
code
de
l'urbanisme
et
notamment
les
articles
L
153-45
et
L
153-47
;
Vu
la
délibération
n°
2019.39
du
Conseil
Municipal
du
26
septembre
2019,
approuvant
le
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
de
Saint-Guinoux
;
Vu
la
délibération
n°
2024.18
du
Conseil
Municipal
du
21
mars
2024,
approuvant
les
modalités
de
la
concertation
du
public
pour
la
révision
simplifiée
n°
1du
Plan
Local
d'Urbanisme
;
Vu
le
projet
mis
à
disposition
du
public
du
12
août
2024
au
12
septembre
2024
;
Vu
l'absence
de
remarques
;
Considérant
que
le
projet
est
prêt
à
être
approuvé
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
e
Décide
d'approuver
le
dossier
de
modification
simplifiée
du
PLU
tel
qu'il
est
annexé
à
la
présente
;
TK, e
Dit
que
la
présente
délibération
fera
l'objet,
conformément
à
l'article
R
153-21
du
code
de
l'urbanisme,
d'un
affichage
en
mairie
durant
un
mois
et
d'une
mention
dans
un
journal
;
e
Dit
que
le
dossier
est
tenu
à
la
disposition
du
public
à
la
mairie
de
Saint-
Guinoux
et
à
la
préfecture
aux
heures
et
jours
habituels
d'ouverture
;
e
Dit
que
la
présente
délibération,
conformément
aux
dispositions
des
articles
L153-23
et
R
153-22
du
code
de
l'urbanisme,
sera
publiée
sur
le
portail
national
de
l'urbanisme.
e
Charge
Monsieur
le
Maire
ou
l'adjoint
délégué
à
l'urbanisme
de
mettre
en
œuvre
les
mesures
de
publicité
et
les
modalités
de
mise
à
disposition
telles
que
fixées
par
la
présente.
Débaïs: Monsieur
GUYON
demande
la
superficie
du
terrain.
Monsieur
le
Maire
répond
que
la
terrain
mesure
environ
12
000m2.
Le
projet
sur
ce
dernier
est
la
realisation
de
6
ou
7
logements
en
accession
à
la
propriété.
>
Syndicat
des
Eaux
de
Beaufort
-
Présentation
des
rapports
2023
suivants
: Rapport
sur
le
prix
te
la
qualité
de
l'eau,
Rapport
d'activité,
Rapport
communication
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
transmission
des
rapports
2023
suivants,
établis
par
le
Syndicat
des
Eaux
de
Beaufort
:
o
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
de
l'eau
o
Rapport
d'activité
o
Rapport
communication
Monsieur
le
Maire
présente
ces
rapports
à
l'assemblée
et
demande
au
conseil
municipal
d'en
prendre
acte.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
e
Prend
acte
de
la
présentation
des
rapports
2023
du
Syndicat
des
Eaux
de
Beaufort
ci-
dessous
énumérés
:
Débaïs: Monsieur
GUYON
précise
que
les
prix
restent
corrects.
Le
combat
pour
la
recherche,
le
traitement,
les
études
reste
compliqué.
Monsieur
le
Maire
indique
que
l'ARS
précise
que
l'eau
est
de
très
bonne
qualité.
Le
souci
est
de
maintenir
ce
niveau.
L'enjeu
sur
l'eau
est
Un
fait
majeur. >
Questions
diverses
1.
La
semaine
du
goût
Elle
a
lieu
du
14
au
20
octobre
2024.
Dans
ce
contexte
Mme
RENAULT,
responsable
de
la
cantine
proposera
Un
menu
avec
des
codes
couleurs.
Les
enfants
et
les
encadrants
sont
invités
à
y
participer.
Saint-Malo
Agglomération
organise
également
des
animations.
La
classe
de
CE2
-
CMI
se
déplacera
à,
SAINT-PERE-MARC-EN-POULET
visiter
les
tables
du
Marais.
2.
Avancement
des
travaux
et
calendrier
Clos
Neuf
-
Bonaban
et
vestiaires
Rue
de
la
Source
:Programme
des
missions
de
la
maitrise
d'œuvre
avec
Christelle
LONCLE.
Les
services
juridiques
de
Saint-Malo
Agglomération
seront
consultés.
Travaux
rue
du
Clos
Neuf
démarreront
le
lundi
30
septembre
jusqu'à
la
mi-novembre
avec
une
mise
en
place
d'un
sens
de
circulation
dans
la
cadre
d'une
déviation.
3.
Adhésion
Contrat
groupe
prévoyance
-
CDG
35
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
cela
va
être
une
obligation
au
1er
janvier
2025.
Dans
ce
cadre
une
adhésion
temporaire
au
CDG
35
a
été
décidée.
Parallèlement
à
cela
une
consultation
sera
réalisée
auprès
de
la
MNT
pour
avoir
Un
comparatif. 4.
Recrutement
services
techniques
I y
a
deux
personnes
de
recrutées
aux
services
techniques
sur
des
CDD.
Il faut
commencer
à
préparer
le
départ
en
retraite
de
M.
AUBRY.
5.
L'utilisation
de
la
maison
des
associations
par
le
réseau
MAPE
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
bilan
est
positif
suite
aux
échanges
avec
Mme
BAILLEUL,
responsable
du
réseau
MAPE
sur
la
première
séance
13
enfants
de
présents
et
5
assistantes
maternelles.
Un
quota
de
participants
est
fixé
par
la
ACF:
15
enfants
et
10
accompagnateurs.
Les
séances
ont
lieu
les
mardis
toutes
les
deux
semaines
[semaines
paires°
uniquement
en
période
scolaire.
6.
Canal
des
allemands
L'activité
kayak
sur
le
canal
des
allemands
fonctionne
bien
sur
les
groupes
et
mérite
d'être
développé.
C'est
beaucoup
plus
difficile
pour
les
demandes
de
particuliers.
Une
réflexion
est
engagée
sur
comment
développer
les
réservations
individuelles.
Monsieur
le
Maire,
M.
LEPIVERT
et
M.
BESNARD
ont
eu
une
réunion
sur
ce
sujet
juste
avant
le
conseil
municipal.
En
termes
d'accès
au
matériel,
c'est
plus
facile
à
Saint-Guinoux
qu'à
Saint-Benoît.
7.
Caméras
de
vidéoprotection
M.
HERVY
s'interroge
sur
la
pertinence
de
présence
de
caméra
vidéo
sur
la
commune
car
dans
le
cadre
du
vol
au
vestiaire
de
football
elles
ont
été
inefficaces.
Monsieur
le
Maire
répond
que
dans
le
cadre
des
travaux
qui
seront
réalisées
au
vestiaire
de
football
l'orientation
des
caméras
sera
changée
pour
être
implantée
sur
l'ouveriure
du
vestiaire. Un
cadenas
e
été
mis
en
place
sur
le
portillon
de
la
maison
des
associations.
M.
HERVY
indique
les
différents
vols
dont
ils
ont
été
victime
au
vestiaire
pouvait
mettre
en
danger
le
club
financièrement.
(6 ) Monsieur
le
Maire
sollicite
auprès
du
club
un
bilan
sur
le
coût
de
ces
vols
qui
pourra
être
présenté
au
cours
d'un
prochain
conseil
municipal
dans
le
but
de
demander
une
subvention
spéciale. 8.
Téléthon
Mme
HARDY
précise
que
le Téléthon
aura
lieu
les
29
et
30
novembre
prochains.
9.
Travaux
au
Bois
Hinault
M.
BESNARD
estime
que
les
travaux
n'ont
pas
été
réalisés
correctement
par
OUEST
TP.
Cela
crée
des
petites
inondations
en
cas
de
fortes
pluies.
Les
réseaux
ne
sont
pas
adaptés.
Mme
LONCLE
précise
qu'elle
a
déjà
interpelé
OUEST
TP
sur
ce
sujet.
Elle
est
en
attente
d'une
réponse
de
leur
part.
10.
Repas
des
classes
4
M.
LEPIVERT
souhaite
que
l'information
soit
relayée
par
boitage
et
par
quartier.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
seront
sollicités.
11.
Rentrée
scolaire
Mme
BEAUFEU
remercie
Madame
RENAULT
et
Madame
TROUILLARD
pour
leur
implication
lors
de
la
rentrée
scolaire
qui
s'est
déroulée
sans
encombre.
12.
Feu
d'artifice
Mme
BEAUFEU
indique
que
le
feu
d'artifice
aura
lieu
cette
année
le
28
décembre
au
Parc.
Des
marrons
et
du
vin
chaud
seront
offerts
par
la
commune.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20
h
55.
Approbation
du
procès-verbal
lors
de
la
séance
du
07
octobre
2024
Commentaires
:
Signatures
Date :
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance
Pascal
SIMON
Anne-Marie
BEAUFEU
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