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Déliberation - Deliberation n°100 Tennis Club Aixois Attribution dune subvention
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Aixe-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°100 Tennis Club Aixois Attribution dune subvention)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Commune PAIESUREMIENNE
Séance du 28 septembre 2023
Le Conseil Municipal s'est réuni au Centre Culturel Jacques Prévert à Aixe-sur-Vienne, selon convocation en date du 22 septembre 2023, sous la présidence du Maire Monsieur René ARNAUD, Madame Marie-Claire SELLAS étant secrétaire de séance.
Membres 29
Délibération n°2023/100 RTE Ê
En date du 28 septembre 2023 Votants 29
Portant sur : Exprimés 29
Tennis club Aixois- Attribution d'une subvention ee =
Présents :
Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Patrice POT, Madame Florence LE BEC, Monsieur Xavier ABBADIE, Madame Monique LE GOFF, Monsieur Serge MEYER, Monsieur François VENEL, Madame Catherine FEVRIER, Madame Christiane GADAUD, Monsieur Guy MARISSAL, Monsieur Patrick BENAYOUN, Madame Marie-Christine BONNETAUD, Madame Christelle THORÉ, Monsieur Marc LIEBSCHUTZ, Madame Amanda SABOURDY, Monsieur Laurent THARAUD, Madame Martine POTTIER, Madame Béatrice BOTHIER, Monsieur Cyrille PARRE, Madame Céline BENOS, Monsieur Michaël RUIZ-OLID.
Représentés : Madame Aurélie CLAVEAU par Monsieur Claude MONTIBUS, Monsieur Jean DU BOUCHERON par Monsieur Laurent THARAUD, Madame Marie-Annick D'ARDAILLON par Madame Christiane GADAUD, Madame Stéphanie MERCIER par Madame Catherine FEVRIER, Monsieur Nicolas ANDRIEUX par Monsieur Patrice POT, Monsieur Gilles THEILLAUMAS par Madame Amanda SABOURDY.
Par délibération n°2023/70 en date du 05 juillet 2023, l'Assemblée Délibérante décidait d'attribuer une subvention d'un montant de 6 750 € à l'association Tennis club Aixoïs, pour l'année 2023. IL avait été convenu, par aïlleurs, de différer le versement de cette subvention, Le montant de cette dernière étant lié à la perception ou non, d'une éventuelle subvention de la Fédération Française de tennis suite aux travaux menés par la collectivité pour la mise en conformité de l'éclairage intérieur de la bulle de tennis.
En date du 17 septembre 2023, Le Président du Tennis club Aixoïs informait la Collectivité du versement d'une subvention de 3 000 € par la Fédération Française de tennis, aussi il est proposé à l'Assemblée Délibérante de modifier Le montant de la subvention attribuée en conséquence.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu Les lois n°82-213, du 2 mars 1982 et n°82-623 du 22 juillet 1982,
Vu la loi n°86-972 du 19 août 1986 portant dispositions diverses relatives aux Collectivités locales, Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, Vu la délibération n°2023/70 en date du 05 juillet 2023
Le Conseil Municipal :
décide d'attribuer une subvention de 3 750 € à l'association Tennis club Aïxois pour l'année 2023.
À AIXE SUR VIENNE, Le 28 septembre 2023
Le Maire
René ARNAUD
Transmis Le : 29 septembre 2023
Publié Le : 29 septembre 2023
-
Mis en ligne le 10 octobre 2023.