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Déliberation - Deliberation n°12 Attribution dune subvention exceptionnelle Club de Loisirs Aixois
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune d'Aixe-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°12 Attribution dune subvention exceptionnelle Club de Loisirs Aixois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Commune PAIESUREMIENNE
Séance du 06 mars 2025
Le Conseil Municipal s'est réuni au Centre Culturel Jacques Prévert à Aixe-sur-Vienne, selon convocation en date du 28 février 2025, sous la présidence du Maire Monsieur René ARNAUD, Madame Amanda SABOURDY étant secrétaire de séance.
Membres 29
Délibération n°2025/12 TEE L
En date du 06 mars 2025 Votants 28 Portant sur : Exprimés 28
Attribution d'une subvention exceptionnelle - Club de Loisirs Aixois ue e
Présents :
Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS, Monsieur Jean DU BOUCHERON, Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Patrice POT, Madame Florence LE BEC, Monsieur Xavier ABBADIF, Madame Monique LE GOFF, Madame Catherine FEVRIER, Madame Christiane GADAUD, Monsieur Guy MARISSAL, Madame Marie-Annick D'ARDAILLON, Madame Amanda SABOURDY, Monsieur Laurent THARAUD, Madame Martine POTTIER, Madame Béatrice BOTHIER, Monsieur Cyrille PARRE, Madame Céline BENOS, Madame Valérie MASSALOUX. Représentés : Madame Aurélie CLAVEAU par Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Serge MEYER par Monsieur Patrice POT, Monsieur François VENEL par Monsieur René ARNAUD, Monsieur Patrick BENAYOUN par Monsieur Jean DU BOUCHERON, Madame Marie-Christine BONNETAUD par Madame Christiane GADAUD, Madame Christelle THORÉ par Madame Béatrice BOTHIER, Monsieur Marc LIEBSCHUTZ par Monsieur Claude MONTIBUS, Monsieur Nicolas ANDRIEUX par Monsieur Xavier ABBADIE, Monsieur Michaël RUIZ-OLID par Madame Martine POTTIER.
Dans le cadre de son soutien actif, la Commune verse chaque année des subventions aux associations dans la mesure où leurs activités ou manifestations ont un intérêt public local. Ces subventions peuvent être apportées sur le fonctionnement général de l'association ou de façon ponctuelle pour des projets particuliers par l'octroi d'une subvention exceptionnelle.
Dans le cadre de l'organisation de son 50°" anniversaire l'association « Club de Loisirs Aixois » a sollicité une aide financière de la Collectivité.
Par le développement de ses activités et son ancrage sur le territoire, cette association participe activement à l'animation de La Commune.
IL est donc proposé à l'Assemblée l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'un montant de 600,00 €.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les lois n°82-213, du 2 mars 1982 et n°82-623 du 22 juillet 1982,
Vu la loi n°86-972 du 19 août 1986 portant dispositions diverses relatives aux Collectivités locales, Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
décide d'attribuer une subvention exceptionnelle de 600,00 € à l'Association Club de Loisirs
Aixois
À AIXE SUR VIENNE, Le 06 mars 2025
René ARNAUD Amanda SABOURDY
Maire d'AIXE-SUR-VIENNE Secrétaire de séance
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité du caractère exécutoire du présent acte ;
- informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant Le Tribunal Administratif de Limoges dans un délai de 2 mois à compter du 10 mars 2025, date de sa publication.
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