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Ordre du Jour - ODJ CM du 23 05 2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 26 11 2025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 07h22 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 26 11 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne,
LES
"as
L
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26
novembre
2025
—
18h00
En
Mairie
—
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
INTRODUCTION
: PRESENTATION
PAR
VOLTALIA
DU
DOSSIER
TACONNAZ
ENERGIE
1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
10
OCTOBRE
2025
2.
ETAT:-CIVIL
3.
ADMINISTRATION
GENERALE
3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7
Avenant
au
Bail
emphytéotique
administratif
conclu
entre
la
Collectivité
et
TACONNAZ
ENERGIE
— Annexe
1
Rapporteur
: Madame
Le
Maire
Recapitalisation
de
la société
TACONNAZ
ENERGIE
Rapporteur
: Madame
Le
Maire
Approbation
de
la
convention
relative
au
transport
sanitaire
depuis
le
bas
des
pistes
des
domaines
skiables
de
la
Commune
des
Houches
pour
la
saison
d'hiver
2025-
2026
—
Annexe
2
Rapporteur
: Madame
Le
Maire
Convention
de
partenariat
pour
le
« Tourisme
d'Affaires
»
entre
la
commune
des
Houches
et
l'Office
du
Tourisme
« Chamonix
Mont-Blanc
» - Annexe
3
Rapporteur: Madame
Catherine
FAVRET
Convention
de
partenariat
entre
la
RASL
et
l’'ESF
pour
la
saison
touristique
hiver
2025/2026
— Annexe
4
Rapporteur
: Madame
Isabel
LELIEVRE
Modification
du
règlement
intérieur
du
Restaurant
Scolaire
—
Annexe
5
Rapporteur
: Madame
Isabel
LELIEVRE
Dénomination
du
Chemin
Damien
—
Annexes
6
et
7
Rapporteur
: Monsieur
André
COMPAGNON
4.
RESSOURCES
HUMAINES
4.1
Délibération
portant
fixation
du
montant
de
la
participation
financière
de
l'employeur
relative
à
la protection
sociale
complémentaire
des
agents
Rapporteur
: Madame
Le
Maire
4.2
Charte
d'usage
des
réseaux
sociaux
—
Annexe
8
Rapporteur
: Madame
Le
Maire
4.3
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
— Création
d’un
poste
d’Agent
de
Maitrise
Rapporteur
: Madame
Le
Maire
4.4
Document
d'Organisation
de
la
Viabilité
Hivernale
(DOVH)
—
Annexe
9
Rapporteur:
Monsieur
Patrick
VIALE
5,
FINANCES
Rapporteur
: Madame
Le
Maire
5.1
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
: Transfert
du
service
« restaurant
scolaire
»,
du
service
« crèche
» et de
la gestion
des
logements
saisonniers
à la
commune
des
Houches 5.2 5.3 5.4 5,5 5.6 5.7 5.8
Budget
annexe
RASL:
Dissolution
et
transfert
des
services
au
budget
principal
de
la
commune
des
Houches
Budget
annexe
des
Remontées
mécaniques
: Décision
modificative
n°3
Budget
général
: Décision
modificative
n°5
Rachat
mobilier
de
cuisine
—
appartement
n°31
Maison
de
la
Montagne
—
Monsieur
Flavien
GAPIHAN-SIMOND
Mise
à
jour
du
plan
de
financement
pour
la
mise
en
place
du
dispositif
de
vidéo-
protection
et
des
demandes
de
subventions
Rapporteur
: Monsieur
André
COMPAGNON
Tarification
de
l'Espace
OLCA
pour
l'accueil
de
séminaires
— Années
2026/2027
Tarification
des
frais
de
secours
sur
les
pistes
de
ski
alpin
et
les
pistes
multi
usages
pour
la saison
d'hiver
2025/2026
6.
MARCHES
PUBLICS/TRAVAUX
6.1 7.1 7.2 7.3 7.4 7.5 7.6 7.7 7.8
Rapporteur
: Monsieur
Patrick
VIALE
Mise
en
place
d'un
groupement
de
commandes
entre
la
Communauté
de
Communes
Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
et
la
commune
des
Houches
pour
les
achats
suivants
cités
ci-dessous
- Annexe
10
Fourniture
de
Fioul
domestique
et
GNR
Fourniture
de
produits
d'entretiens
Fourniture
et pose
de
glissières
de
sécurité
Fourniture
et
pose
de
signalisation
verticale
Petits
travaux
d'électricité
Prestations
de
géomètres
experts
Prestations
de
conduits
et
maintenance
des
chaufferies
ventilation
chauffage
FONCIER/
URBANISME
Renoncement
au
Droit
de
Préemption
Urbain
Demande
de
distraction
du
régime
forestier
- parcelle
À
2028
— Coupeau
Annexe
11
Rapporteur:
Monsieur
Yves
PEROL
Convention
d’autorisation
de
passage
en
forêt
communale
—
Coupeau
—
Monsieur
David
PIERCE
JONES
-— Annexe
12
Rapporteur
: Monsieur
André
COMPAGNON
Acquisition
d'une
parcelle
nécessaire
à
la
réalisation
d’un
trottoir —
Route
de
la
Plaine
Saint
Jean
—
Indivision
CROZ
-—
Annexe
13
Rapporteur
: Monsieur
André
COMPAGNON
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
terrains
communaux
«
Plateforme
de
la
Crétiaz
»
avec
la
SARL
MUNARI
—
Annexe
14
Rapporteur
: Monsieur
André
COMPAGNON
Convention
de
servitude
—
Implantation
d’un
poteau
incendie
—
Indivision
BATTENDIER
—
Annexe
15
Rapporteur
: Monsieur
André
COMPAGNON
Plan
Local
d'Urbanisme
Des
Houches
- Bilan
de
l'application
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
des
Houches
Rapporteur
: Monsieur
André
COMPAGNON
Projet
de
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
(SCoT)
Mont-Blanc
arrêté
Avis
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
de
Chamonix-Mont-Blanc
Information
préalable
— Annexe
16
Rapporteur
: Monsieur
Xavier
CHANTELOT 8.
DELEGATIONS
9.
QUESTIONS
DIVERSES
Les
Houches,
le
18
novembre
2025
Le
Maire,
Ghislaine
BOSSONNEY