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Ordre du Jour - ODJ CM du 27 03 24
Ordre du Jour - ODJ CM du 23 05 2025
Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 23 05 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Travail et emploi,
de A
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 mai 2025 — 18h00
En Mairie — Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
INTRODUCTION
Rapporteur: Monsieur Ryad SIDI-MOUSSA - Directeur du Syndicat mixte du Schéma de Cohérence territoriale du Mont-Blanc
Présentation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 25 AVRIL 2025
2. ETAT-CIVIL
3. ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur: Madame Catherine FAVRET
8.1 Présentation du dossier et du bilan de concertation du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
Annexes 1 à 7
4. RESSOUCES HUMAINES
Rapporteur: Madame Myriam BOZON
4.1 Mise à jour du Tableau des effectifs - Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins de service le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté — poste d’assistante de direction et gestionnaire du secrétariat général — responsable du CCAS
4.2 Mise à jour du Tableau des effectifs - Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins de service le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté — poste d’assistante de direction et gestionnaire des services techniques
5. FINANCES
Rapporteur: Madame Le Maire
5.1 Décision Modificative n°1 — Budget Annexe Bois et Forêts
5.2 Participation au projet pédagogique et classe de voile 2025 de l'école de Servoz 6. FONCIER - URBANISME
Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE
6.1 Exonération partielle du loyer dû au titre de la convention pour l'installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain avec SFR (« Montagne des Faux »)
7. DELEGATIONS
8. QUESTIONS DIVERSES
Les Houches, le 16 mai 2025
Le Maire
Ghislaine BOSSONNEY