Ordre du Jour - ODJ CM du 29 11 24

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Ordre du Jour - ODJ CM du 29 11 24 Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune d'Houches. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 29 11 24)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Jeunesse, "5 Os 2) Qù

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 29 novembre 2024 — 18h00

En Mairie — Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 31 OCTOBRE 2024

2. ETAT-CIVIL

3. ADMINISTRATION GENERALE

3.1

3.2

3.3

3.4

Règlementation des ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2025 (Annexe 1)

Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

Convention d'entretien des espaces verts du Service de la Police Aux frontières Territorial des Houches (SPAFT) (Annexe 2)

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

Approbation de la convention relative au transport sanitaire depuis le bas des pistes des domaines skiables de la Commune des Houches pour la saison d'hiver 2024- 2025 (Annexes 3 et 3 bis)

Rapporteur : Madame Le Maire

Remplacement d'un membre du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique « Domaine skiable LES HOUCHES-SAINT-GERVAIS »

Rapporteur : Madame Le Maire

4. RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Madame Myriam BOZON

4.1

42

4.3

44

4.5

Mise à jour du Tableau des effectifs : Création d'un Poste d'agent d'Aide à la préparation budgétaire, à l'exécution et au suivi des financements — Service Finances — Grade Adjoint Administratif Principal de 2è"° classe - Catégorie C

Mise à jour du Tableau des effectifs : Création d’un poste d’Instructeur du droit des sols — Service Urbanisme — Grade Rédacteur Principal 2°" classe — Catégorie B

Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) des agents de la filière Police Municipale

Modification des modalités de maintien et de suspension du régime indemnitaire durant certaines situations de congés

Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre De Gestion de la Haute-Savoie (CDG74)5. FINANCES

Rapporteur : Madame Le Maire

5.1

5.2

5.3

54

5.5

5.6

5.7

5.8

5.9

5.10

5.11

5.12

5.13

5.14

5.15

Budget annexe Parking : Budget Primitif 2024 (Annexe 4)

Avance remboursable du budget principal vers le budget annexe parking

Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe parking

Budget annexe Parking : Durée d'amortissement

Tarification du stationnement payant parking des Chavants

BP 2024 Budget général — subvention de fonctionnement à l'Association des Parents d'Elève (APE) de Servoz

Décision Modificative N°2 — Budget annexe Bois et forets

Décision Modificative N°4 — Budget Général

Convention d'offre de concours avec la communauté de communes Vallée de Chamonix-Mont Blanc — Création d'un hébergement d'urgence (Annexes 5 et 5 bis)

Convention d'offre de concours avec la communauté de communes Vallée de Chamonix-Mont Blanc — Réhabilitation de la salle Olca (Annexes 6 et 6 bis)

Protocole d'accord entre la Communauté de Communes Vallée de Chamonix-Mont- Blanc et la commune des Houches pour la remise en état de la route de Bocher (Annexe 7)

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

Tarification des frais de secours sur les pistes de ski alpin et les pistes multi usages pour la saison d'hiver 2024/2025

Modification de la délibération N°24_142 du 04 octobre 2024 concernant les tarifs de la patinoire 2024/2025

Tarifs publics communaux

Chèque Emploi Service Universel : Affiliation de la commune des Houches au centre de remboursement

6. MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

6.1

6.2

Constitution d'un groupement de commandes dans le cadre du lancement de plusieurs consultations

Marché de déneigement et salage7. FONCIER — URBANISME

Rapporteur : Monsieur André COMPAGNON

7:1 Renoncement au Droit de Préemption Urbain

7,2 Renouvellement de la convention de mise à disposition de terrains communaux « Plateforme de la Crétiaz » avec la SARL MUNARI (Annexe 8)

8. DELEGATIONS

9. QUESTIONS DIVERSES

Les Houches, le 22 novembre 2024

Le Maire

Ghislaine BOSSONNEY