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Procès Verbal - PV 09 AVRIL 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
Convocation
du
04
Avril
2024
PROCES-VERBAL
- Vote
des
taux
de
fiscalité
2024
CONSEIL
MUNICIPAL
- Affectation
des
résultats
- Compte
administratif
et de
gestion
2023
- Budget
primitif
2024
- Devis - Questions
diverses
Séance
du
09
avril
2024
à
20
h
30
Présidente
: LABOUROT
Céline
Présents
:
PESENTI
Bruno,
VIELLARD
Benoit,
DAMY
Olivier,
PALANGHI
Mathilde,
LAPLACE
Jean-Louis,
MILLOT
Laurent,
Virginie
BARATA.,
BALLOT
Emmanuelle,
THEVENOT
Sébastien,
LABOUROT
Céline
Alexandre
MOINE
a
donné
procuration
à
Olivier
DAMY
Absents
non
excusés
: CHAFFANGE
Elise,
GARDIEN
Delphine,
HENRY
Damien,
PINTO
Anthony Approbation
du
Procès-verbal
du
22
Mars
2024
Nomination
secrétaire
de
séance
: MILLOT
L.
VOTE
TAUX
FISCALITÉ
DIRECTE
LOCALE
2024 :
Le
Conseil
Municipal :
-
Fixe
Les
taux
des
taxes
foncières
locales,
sans
augmentation
:
YŸ
Taxe
Foncier
Bâti
: 40.11
%,
“
Taxe
Foncier
Non
Bâti
: 16,38
%,
Ÿ
Taxe
d’habitation
: 8.39
%,
Vote
:
Unanimité
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2023
:
Mme
le
Maire
présente
les
résultats
de
l’exercice
2023 :
-
En
excédent
de
fonctionnement
2023
: 208
941.58
€
-
Résultat
de
fonctionnement
2022
: 263
127.02
€
-
Les
résultats
de
fonctionnement
cumulés
s'élèvent
à
: 472
068.60
€
Il
convient
d’affecter
à
la
section
de
fonctionnement
au
compte
002
: 250
275.01€
et
à
la
section
d'investissement
au
compte
1068
: 221
793.59€
Vote
:
Unanimité
COMPTE
ADMINISTRATIF
-
COMPTE
DE
GESTION
2023 :
Après
examen
des
documents
comptables
qui
lui
sont
présentés,
le
Conseil
Municipal
:
-
Sous
la
présidence
de
M.
LAPLACE
J.L,
approuve
le
compte
administratif
2023
présenté
par
MME
le
Maire.
Le
résultat
de
clôture
est
de
263
127.02
€.
- Approuve
le
compte
de
gestion
présenté
par
MME
la
Trésorière.
Vote
: Unanimité
BUDGET
PRIMITIF
2024 :
Présentation
du
budget
primitif
2024,
proposé
par
Mme
le
Maire,
qui
s’équilibre
comme
suit
en
dépenses
et
recettes :
-
Section
de
fonctionnement
: 908
606
€ -
Section
d'investissement:
781
094€
Vote
: Unanimité
QUESTIONS
DIVERSES
Etude
de
devis :
Le
Conseil
Municipal
valide :
-
Le
devis
pour
la
place
de
retournement
en
forêt
communale
(côté
Rahon)
de
7479€
-
Le
devis
pour
aménager
la
rue
des
vignes
en
installant
des
panneaux
sens
interdit
et
stop
qui
sont
usés
: 422.33€
Une
demande
de
devis
est
en
cours
pour
poser
des
potelets
(10)
devant
l’école.
DIVE
-Etat
des
lieux
pour
les
travaux
de
la
salle
des
fêtes
: La
réception
du
chantier
est
à
réaliser. - Nettoyage
de
printemps
du
30
mars
2024
: environ
20
personnes
ont
participé.
-
Visite
du
Sénat:
un
voyage
sera
organisé
pour
l’automne
2024
(un
mercredi
probablement).
Le
coût
du
voyage
ne
sera
pas
pris
en
charge
par
la
commune,
chaque
participant
réglera
sa
part.
-
Lundi
29
avril
2024
à
20h30:
Salle
Marteau
«
Parcey
Terre
de
jeux
»
-
Vendredi
8
mai
2024
à
20h30
:
pièce
de
théâtre
offerte
par
la
commune
«
Macbett
et
méchants
»
par
la
compagnie
Les
Baladins
de
La
Séquanaise.
Séance
levée
à
23h00.
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Céline
LABOUROT
Laurent
MIILLOT