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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Convocation - convocation 28 April 2026 18h00 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget,
République Française
Département : ARDECHE - Arrondissement : Largentière
ROCLES - COMMUNE
Mairie
Le village
07110 ROCLES
ROCLES, le 23 avril 2026
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
mardi 28 avril 2026 à 18 heures 00
Salle du conseil municipal
Mairie
07110 ROCLES
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 9 avril 2026 - 5 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des pré-commissions municipales - 20 min
Délibérations -
2. Vote des taux des taxes des impôts directs locaux
3. Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal et affectation de résultat
4. Autorisation de fongibilité des crédits
5. Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Rocles au titre de l'exercice 2026
6. Provisions sur les créances douteuses budget COMMUNE
7. Présentation et vote du budget primitif principal 2026
8. Modification de la durée des amortissements sur le budget assainissement M49
9. Approbation du compte financier unique 2024 du budget assainissement et affectation de résultat
10. Provision sur les créances douteuses budget ASSAINISSEMENT 11. Présentation et vote du budget primitif assainissement 2026
12. Modification des conditions de location du vélo à assistance électrique communal - 5 min
13. Attribution du marché public pour l'aménagement d'un éco hameau d'habitats réversibles - 10 min
14.Démolition du restant de la chapelette effondrée -10 min
Questions diverses -20 min
1. Présentation de la plateforme en ligne wikipredict pour élaborer le plan communal de sauvegarde -10 min
2.Proposition que Rocles devienne un refuge LPO -10 min
Dates à venir
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
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