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Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal du 8.04.2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget,
ROCLES - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
08 avril 2025
Président de la séance : Aurélie DUMORTIER
Secrétaire de la séance : Gabriel PIC
Présents : Gabriel PIC, Aurélie DUMORTIER, Julie ROGER-MAZAS, Jean-Michel GARINO, Eric PRAT, Charlie ROUVIERE, Olivier PIC, Blandine ELAIN
Représentés : Hervé CAMPO représenté par Eric PRAT, Danielle MANENT représentée par Jean-Michel GARINO, Malika LAOUADI représentée par Blandine ELAIN Absents et excusés :
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 11 mars 2025- 5 min
Compte-rendu des délégations au Maire - 5 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 20 min
2. Vote du taux des taxes des impôts directs locaux - 15 min
3. Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget principal et affectation de résultat -
15 min
4. Autorisation de fongibilité des crédits - 15 min
5. Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS de rocles au titre de l’année 2025 - 10
min
6. Provisions sur la dépréciation des actifs circulants au budget principal - 10 min
7. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables au budget principal - 10 min
8. Présentation et vote du Budget primitif principal 2025 - 30 min
9. Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget assainissement et affectation de
résultat - 15 min
10. Provisions sur la dépréciation des actifs circulants au budget assainissement - 10 min
11. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables au budget assainissement - 10 min
12. Présentation et vote du Budget primitif assainissement 2025 - 30 min
13. Raccordement de l’immeuble de M et Mme PACKO à l’assainissement collectif – 10 min
Questions diverses Dates à venir - 10 min
Délibérations du conseil :
Validation du procès-verbal du conseil municipal du 11 mars 2025 (N° DE_024_2025)
Résultat du vote : adoptée
Vote du taux des taxes des impôts directs locaux (N° DE_025_2025)
Résultat du vote : adoptée
Approbation du compte unique financier 2024 du budget principal et affectation de résultat (N° DE_026_2025)
Résultat du vote : ajournée
Autorisation de fongibilité des crédits (N° DE_027_2025)
Résultat du vote : adoptée
Attribution d'une subvention de fonctionnement au CCAS de Rocles au titre de l'année 2025 (N° DE_028_2025)
Résultat du vote : adoptée
Provisions sur la dépréciation des actifs circulants au budget principal (N° DE_029_2025)
Résultat du vote : adoptée
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables au budget principal (N° DE_030_2025)
Résultat du vote : adoptée
Présentation et vote du Budget primitif principal 2025 (N° DE_031_2025)
Résultat du vote : adoptée Approbation du compte unique financier 2024 du budget assainissement et affectation de résultat (N° DE_032_2025)
Résultat du vote : ajournée
Provisions sur la dépréciation des actifs circulants au budget assainissement (N° DE_033_2025)
Résultat du vote : adoptée
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables au budget assainissement (N° DE_034_2025)
Résultat du vote : adoptée
Présentation et vote du Budget primitif assainissement 2025 (N° DE_035_2025)
Résultat du vote : adoptée
Raccordement de l'immeuble de M et Mme PACKO à l'assainissement collectif (N° DE_036_2025)
Résultat du vote : adoptée
Aurélie DUMORTIER
Président de séance
Gabriel PIC
Secrétaire de séance